NUMEROS du Tarif Français

Désignation des Produits

477.

Cuir factice, ordinaire ou carton cuir.

480.

Bottes.

481.

Bottines ou souliers brodequins.

482.

Souliers découverts et montants.

483.

Chaussures pour enfants avec semelles de cuir ou de peau.

493.

Pelleteries préparées ou en morceaux cousus.

510.

Machines à vapeur fixes, etc.

511.

Machines à vapeur locomobiles, y compris les chaudières.

511 bis.

Machines à vapeur demi-fixes, y compris les chaudières.

518.

Métiers à tisser.

522.

Machines pour l'agriculture.

Ex

525 bis.

Machines pour la minoterie et les moulins à cylindres.

525 quater.

Machines à rincer, à boucher, à capsuler, à remplir les bouteilles.

525 sexiès.

Appareils complets non dénommés.

537.

Outils en fonte, fer ou acier.

539-540.

Clichés, planches, etc.

546.

Épingles.

546 bis.

Boucles, agrafes, etc.

Ex

549.

Coutellerie commune à l'exception des rasoirs.

556.

Ouvrages en fonte trempée.

558 et bis.

Ferronnerie.

Ex

568.

Articles de ménage et articles non dénommés: Émaillés-unis étamés.

Émaillés-décorés sans or, marbrés, ou granités sans or.

Émaillés-décorés avec or, etc., en feuilles non ouvrées.

574-575.

Ouvrages en cuivre, etc.

Articles de lampisterie, de ferblanterie, etc.

Autres objets non dénommés.

Ex

585.

Capsules de poudre fulminante de chasse.

585 bis.

Détonateurs pour mines.

588.

Mêches de mineurs.

595.

Futailles, etc.


NUMÉROS du Tarif Français

Désignation des Produits

600.

Bois rabotés, rainés, bouvetés, planches, frises, lames de parquets, etc.

601.

Portes, fenêtres, jalousies, etc.

602.

Boissellerie.

606.

Tresses, nattes ou bandes tissées. de sparte.

607.

Tresses, nattes ou bandes tissées de paille, d'écorce, etc.

Ex

607 bis.

Tresses, nattes ou bandes tissées pour l'usage exclusif de la chapellerie (de paille, d'écorce, etc.).

634 bis.

Instruments d'arpentage, etc.

634 ter.

Instruments de précision, etc., à l'exception des alcoomètres.

635 quater.

Verrerie et ustensiles pour appareils et instruments scientifiques et pour laboratoires.

642.

Pipes entièrement en bois.

644.

Brosserie.

644 bis.

Pinceaux et autres articles de brosserie.

645.

Boutons.

647 bis

Corsets.

649.

Cheveux ouvrés.


LISTE B.

NUMÉROS du Tarif Français

Désignation des Produits

TAUX de Pourcentage

Ex

85.

Fruits secs ou tapés: pommes et poires de table, à cidre et poiré, prunes

50

174.

Alcools, eaux-de-vie

50

174 quater.

Eaux minérales

50

178 ter.

Émeris appliqués sur papiers et sur tissus, agglomérés en meules, pierres ou toutes autres formes quel conques

50

185.

25

185 bis.

Tuyaux et objets moulés en ciment

25

186.

Carreaux en ciment comprimé

25


NUMÉROS du Tarif Français

Désignation des Produits

TAUX de Pourcentage

Ex

194.

Cire minérale ou Ozokérite raffinée

50

Ex

199.

Paraffine

50

Vaseline

50

205.

Fontes

15

Ex

207 et 207 bis.

Fer ou acier laminé ou forgé en barres

15

207 ter.

Acier fin, pour outils

50

207 quat.

Aciers spéciaux

50

207 quinq.

Aciers spéciaux

60

209 et 209 bis.

Feuillards en fer ou en acier

15

210.

Tôles planes de fer et d'acier

15

210 bis.

Tôles planes d'acier au nickel

15

212.

Fils de fer et d'acier, etc.

15

094.

Composés de l'argent

20

0143.

Permanganate de potasse

30

0156.

Potasse caustique

50

0196.

Glycérine

10

298.

Vernis et peintures assimilées

20

321.

Bougies de toutes sortes

25

322.

Cire et acide stéarique, ouvrés autrement qu'en bougies

25

325.

Colles d'os, de nerfs, de peau, etc.

50

Ex

331.

Briques

30

Ex

332.

Autres produits, réfractaires: Briques à base de silice Briques à base de magnésie

30 50

349 à 349 quat.

Verres bruts, coulés ou moulés, etc.

50

Ex

350.

Gobeleterie de verre et de cristal Décorée d'or, de couleur ou autrement

50

Articles pour l'éclairage, réflecteurs, etc.

multicolores, décorés d'or ou autrement

60

taillés ou gravés

60

359 à 359 quinq.

Bouteilles, etc.

50


NUMÉROS du Tarif Français

Désignation des Produits

TAUX de Pourcentage

Tissus de lin, chanvre ou ramie:

387.

Linge de table damassé

20

389.

Passementerie, rubanerie et sangles en ficelle

30

390.

Bonneterie

30

391.

Dentelles et guipures

30

392.

Mouchoirs brodés ou autres broderies sur tissus de lin, de chanvre ou de ramie

30

Tissus de coton pur, unis, croisés et coutils.

404.

Écrus

25

405.

Blanchis, etc.

25

406.

Teints, etc.

25

406 bis.

Mercerisés

25

411.

Façonnés, piqués, etc.

25

412.

Brillantés, façonnés, etc.

25

414.

Basins, damassés et linge de table

25

418.

Couvertures

25

419.

Bonneterie

50

420.

Dentelles à la mécanique, etc.

50

420 bis.

Dentelles à la main

50

420 ter.

Passementerie

50

435.

Passementeries mélangées

40

Tissus de laine.

438.

Étoffes pour ameublement

50

440 à 441 bis.

Tissus pour habillement, draperie et autres

40

442.

Tapis

10

443.

Bonneterie

30

444.

Passementerie et rubanerie

30

445.

Fez ou bonnets rouges

20

447.

Châles brochés ou façonnés, etc.

15

451.

Couvertures

30

453 bis.

Velours pour ameublement

30


NUMÉROS du Tarif Français

Désignation des Produits

TAUX de Pourcentage

Ex

454.

Draps casimirs et autres tissus foulés, chaîne coton, tissus ras non foulés, chaîne coton, laine dominant en poids

40

Tapis de laine mélangée d'autres matières

10

Bonneterie, la laine dominant en poids

30

Tissus de laine mélangés.

457.

Autres tissus de poils, etc.

25

457 ter.

Tissus foulés pour tapis et ameublement en autres poils, etc.

25

459 bis.

Broderies

40

461 bis.

Papier de tenture, etc.

80

464 ter.

Cartonnages décorés, etc.

50

465.

Objets en carton ou en cellulose moulés, etc.

80

465 bis.

Idem laqués, etc.

80

465 ter.

Idem décorés, etc.

50

467.

Albums simplement cartonnés à images, à collections ou à dessins, en noir ou en couleur

50

469.

Gravures, chromos, dessins, etc.

50

470

Imprimés de tous genres.

50

476.

Peaux préparées

50

477. bis.

Cuir artificiel, etc.

40

484.

Gants

50

491 bis.

Couvertures d'albums

50

491 ter.

Albums pour collections

50

Ex

496.

Bijouterie doublée d'or ou d'argent, etc.

60

496 bis.

Bijouterie fausse

80

512.

Machines routières, rouleaux compresseurs, machines locomotives

25

512 bis.

Machines hydrauliques, pompes, ventilateurs

25

524.

Machines, dynamo-électriques

25

524 bis

Appareils électriques et électro-techniques

25

525

Machines-outils

50


NUMÉROS du Tarif Français

Désignation des Produits

TAUX de Pourcentage

Ex

525 bis.

Machines à fabriquer les pâtes alimentaires, appareils de levage et appareils autres que les machines pour la minoterie et les moulins à cylindre repris à la liste A

50

526 à 526 sexiès.

Chaudières, radiateurs, calorifères, etc.

30

527.

Appareils à sucre, à chauffage pour brasseries, distilleries, etc.

60

527 bis.

Appareils frigorifiques

30

532.

Pièces détachées de machines et de transmissions en fonte meulée non malléable

60

533.

Pièces détachées de machines en fer ou en acier, etc.

50

533 bis.

Essieux droits montés

50

533 ter.

Arbres droits pleins

50

533 quat.

Arbres droits forés, etc.

50

533 quinq.

Éléments de turbine

50"

533 sexiès.

Pièces détachées de chaudières, etc.

50

534.

Ressorts en acier pour carrosserie, etc.

50

535 bis.

Pièces détachées de deux ou plusieurs métaux

50

541-542.

Toiles métalliques

60

Ex

543 tei.

Treillis en fer en plusieurs pièces

60

Ex

549.

Coutellerie fine

25

552-555 bis.

Ouvrages en fonte moulée

40

557.

Poêles, cheminées, caloriféres, etc.

50

557 bis.

Orvrages en fonte moulée, oteries, etc.

30

558 ter.

Ferrures de voitures et de wagons

40

559 à 559 quat.

Serrurerie

40

561 à 562 bis.

Ancres, câbles et chaînes

40

562 ter.

Buses et ressortspour toilettes en acier

40

562 quat.

Montures de paraplule

40

563-564.

Clous

40

565.

Pointes

40


NUMÉROS du Tarife Français

Désignation des Produits

TAUX de Pourcentage

566-566 bis.

Vis, pitons, boulons et écrous

40

566 ter.

Rondelles brisées

40

566 quat.

Bouchons mécaniques

40

567.

567 bis.

Tubes

20

Ex

568.

Articles de ménage et articles non autrement dénommés autres que ceux repris à la liste A

30

571.

Bouderie pour sellerie

60

577.

Poteries et autres ouvrages en étain

50

578.

Ouvrages en zinc

50

579.

Ouvrages en nickel

50

579 bis.

Ouvrages en aluminium et en bronze d'aluminium

50

584.

Dynamite

50

590.

Meubles en bois courbé

50

Ex

591.

Meubles autres qu'en bois courbé:

Ex

592.

moulurés, cirés, vernis et autres

50

Ex

592 bis.

593 bis.

Meubles cannés (50 p. 100 de la surtaxe de cannage).

594.

Baguettes et moulures en bois

50

602 bis.

Ouvrages de tournerie

50

604-605.

Instruments de musique

50

611.

Vannerie

60

612.

Chapeaux, cloches ou plateaux de paille, etc.

60

621 à 625.

Feutres

40

Ex

626 à 627.

Chapeaux à l'exception des chapeaux dressés et garnis chapeliers

50

Ex

626 à 627.

Chapeaux dressés et garnis chapeliers

25

627 bis.

Chapeaux, casquettes, etc.

25

628.

Chapeaux de soie

25

Ex

635.

Instruments d'observation, théodolites

50


NUMÉROS du Tarif Français

Désignation des Produits

TAUX de Pourcentage

640 bis.

640 ter

640 quat.

641.

641 bis.

Tabletterie.

Pipes et tuyaux en bois, montés en ambroïde, ambre, ivoire, écaille ou nacre

50

Porte-cigares et porté-cigarettes

50

Autres objets

50

Pipes et tuyaux en bois, montés en toutes autres matières

50

Cannes

50

646-646 bis.

Articles de bimbeloterie, jeux, jouets, etc.

25

651.

Fleurs, feuillages et fruits artificiels

25


LISTE C.

NUMÉROS du Tarif Tchécoslovaque

Désignation des Produits

23.

Proment, seigle mélangé (méteil) épeautre.

24.

Seigle.

25.

Orge.

26.

Avoine.

27.

Maïs.

28.

Sarrasin.

29.

Millet.

30.

Malt.

34.

Riz.

Ex

52.

Graines de betterave.

58.

Chardons cardères.

Ex

61.

Algues, sparte (alfa), piassava, etc.

63.

Boeufs.

64.

Taureaux.

65.

Vaches.

66.

Jeunes animaux de l'espèce bovine.

67.

Veaux.


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