No. du tarif tchécoslov.

Désignation des marchandises

Droit d'entrée par 100 klgs.

Ex. 9

Figues:

B. sèches:

1. en boîtes, caissettes ou petits paniers....

200

2. en chapelets ou autrement conditionnées..

120

Observation: Figues sèches en Chapelets ou

autrement conditionnées importées à l'usage des fabriques de succédanés du café, sur permis et moyennant

le contrôle et les conditions à déterminer par voué

d'ordonnance.............

40

Ex. 10

Raisins secs en grains et grappes: raisins de Corinthe:

raisins secs en grains et grappes.......

130

Ex. 12

Oranges:

oranges................

60

Ex. 14

Dattes, pistaches, bananes:

pistaches..............

300

Ex. 16

Amandes:

A. sèches, en cogne ou décortiquées.....

200

Observation: Amandes sèches importées pour

la fabrication de l'huile d'amandé, sur permis

moyennant le contrôle et les conditions, à déterminer

par voie d'ordonnance..........

exemptes

Ex. 36

Noix et noisettes mures:

noisettes

A. en coque.............

90

B. décortiquées............

140

Ex. 47

Graine de lin et de chanvre, graines, oléagineuses non tarifées ailleurs:

graine de sézame.........

exemptes

Ex. 52

Semences non spécialement dénommées:

alpiste (phalaris canariensis)........

60

Ex. 62

Plantes et parties de plantes non spécialement dénommées:

Ex. B. séchées ou préparées. (en poindre ou autrement réduites en morceaux, ou teîntes):

racine de réglisse...........

42

83

Peaux brutes (vertes ou sèches, même salées, ou passées à la chaux, mais non autrement ouvrées.)..

exemptes

Ex. 86

Vessies et boyaux, frais "salés ou séchés; baudruches;

cordages en boyaux:

vessies et boyaux, frais, salés ou séchés....

18

Ex. 104

Huiles d'olive, de mais, de pavot, de sézame, d'arachide, de faîne et de tournesol en tonnaux, en outres

ou en vessies

huile d'olive accompagnée d'un certificat délivré

par les autorités compétentes turques en langue

française attestant que l'huile n'est fabriquée que

d'olive à l'exclusion des matières étrangères..

30 (au poids brut)

Observation: Huile d'olive du No 104 pour

usages techniques sous réserve de dénaturation dans

les douanes spécialement autorisées.......

6 (au poids brut)

Ex. 139

Ambre (y compris l'ambre en masse); jais ivoire et

autres dents d'animaux; écaille; écume de mer;

nacre et autres coquillages

écume de mer............

exemptes

Ex. 144

Minerais non spécialement dénommés, même préparés:

minerais de chrome et de manganaise....

exempts

Ex. 147

Émeris:

A. naturel...............

exempt

Ex. 151

Jus d réglisse condensé, en caisses ou en blocs...

150

Ex. 152

Ambre gris; castoreum; muse; civette; cantharides;

semences d'ambrette; cubèbe; opium; baume de

muscade (beurre de muscade); eau de laurier

cerise

opium...............

360

Ex. 157

Bois de quebracho et autres bois pour le tannage:

A. en blocs.............

exempt

158

Ecorce de chêne et de conifères........

exempt

Ex. 159

Autres écorces ainsi que racines, feuilles, fleurs; fruits

(par exemple myrobalans), avelanèdes, noix de galle

est similaires, même coupés, moulus ou autrement réduits en morceaux pour la teinture ou le tannage:

avelanèdes et noix d'e galle........

exempts

Ex. 174

Résine copale, résine damar, laque en écailles, gomme

arabique, gomme Djeddah, gomme dru Sénégal,

gomme-gutte, gomme adragante; gommes, résines

et gommes-résines, baumes et ours de plantes naturels, non spécialement dénommés:

gommes adragantes..........

exempts

180

Coton brut, cardé, blanchi, teint, moulu; déchets de

coton................

exempts

220

Laine brute, lavée, peignée, teinte, blanchie, moulue et

en déchets..............

Ex. 237

Tapis de pied:

B. tapis à points noués..........

3375

240

Cocons de soie; déchets de soie non filés.....

exempts

Ex. 242

Soie (dévidée ou moulinée), même retorse:

A. écrue...............

exempte

Ex. 243

Bourre de soie (déchets de soie filés.), même retorse:

A. écrue au blanchie..........

exempte

Numéro du tarif turc

Désignation des marchandises

Tarification fixée en Ltq. par la loi du 8 juin 1929 par 100 Klgs.

Pourcentage de réduction accordé

Ex. 54

Coquillages de mollusques et ses objets fabriqués

A. nacre:

2. boutons en nacre, combinés ou non avec d'autres matières.......

200

10%

Ex. 84

Chaussures dont le tige en peau teinte ou non et

á semelles en cuir ou en d'autres matières

(y compris les tchariks confectionnés de peaux

avec ou sans poils)

B. En peau de veau, vachette, télatine et en

d'autres peaux que celles énumérées au

paragraphe ci-après:

1. pesant jusqu'a 400 gr. la paire.

520

15%

2. pesant de 401 jusqu'a 800 gr. la paire

360

15%

C. En peau de mouton, agneau, chèvre,

chevreau, phoque, serpent, crocodile et

toutes autres peaux vernies, en haut relief, glacées, chagrinées a dessins argentées ou dorées, imitation de velour (peau de Suède), maroquin, à poils ou ornées

d'autres matières:

1. pesant jusqu'a 400 gr. la paire..

1600

20%

2. pesant de 401 jusqu'a 800 gr. la paire

1360

20%

3. pesant 800 gr. et au-dessus la paire

1120

20%

Ex. 107

Tissus de laine dont Ies draines complètement en

coton:

A. pesant jusqu'a 200 gr. au mètre carré

212.50

25%

B. pesant de 201 jusqu'a 600 gr. au mètre carré..........

162.50

25%

Ex. 118

Bérets en laine tricotés........

560

10%

135

Tissus et rubans en saie naturelle et artificielle

mélangés avec d'autres matières textiles et tissus en matières textiles autres que la. oie, mais

brodés avec soie, non dénommés ailleurs

(y compris ceux mélangés de fils métalliques

et d'autres matières)

A. contenant die 10 jusqu'a 20 % de soie

(20 % inclus).........

600

20%

B. contenant plus de 20 % jusqu'a 50 % de

soie (50% inclus).......

1000

20%

C. contenant plus de 50% jusqu'a 75% de

soie (75% inclus).......

1600

20%

139

Passementerie de soie mélangée avec des matières textiles ou métalliques et combinée ou non

avec d'autres matières, tels que: galons, lacets,

bordures, cardan, chenilles, boutons, glands et

garnitures brodées ou non:

A. de soie naturelle ou artificielle...

2100

20%

B. de noie naturelle ou artificielle mélangée

d'autres matières textiles:....

1200

20%

250

Haublon............

30

20%

Ex. 281

Celluloid, galalithe et similaires; et objets en ces matières:

A. en blocs, plaques, barres, feuilles ou

tubes...........

70

25%

C. objets en celles-ci combinés ou non avec d'autres matières.......

360

20%

Ex. 309

Meubles en bois, tels que: canapés, chaises, armoires, tables, bureaux, porte-manteaux, étagères, paravents et autres meubles et leurs pièces:

A. en bois courbé (simples, tressés ou combinés avec d'autres matières):

1. vernis, pYrogravés, laqués..

40

15%

2. autres..........

32

15%

Ex. 381

Tissus ou tricots de coton, blanchis, teints, estampés, bradés, brochés, non dénommés ailleurs

(y compris ceux mélangés ou combinés avec

des fils métalliques):

B. pesant plus de 50 gr. jusqu'a 100 gr. au mètre carré (100 gr. inclus)...

135

20%

C. pesant plus de 100 jusqu'a 150 gr. au

mètre carré (150-gr. inclus)....

80

20%

D. pesant plus de 150 gr. au m. c....

62.50

20%

Ex. 383

Velours et peluches de coton de toutes sortes, tissus à velour et à peluche, excepté les rubans

(y compris ceux mélangés ou combinés avec

des fils métalliques ou des paillettes et imitation de perle)..........

187.50

10%

401

Ceintures de coton (y compris 1es étoffes imitant

le chale), bohtcha, couvertures de lit et de

table, couvre-tête, rideaux, porte-bébé, drapeaux et objets de confection similaires..

120

10%

Ex. 417

Tissus, toiles grossières d'emballage, sacs et

ouvrages en jute (couleurs naturelles ou teints):

B. sacs............

12

10%

Ex. 421

Tissus de lin d'e toutes sortes (y compris les étoffes tricotées avec des fils métalliques, pailletes et autres):

C. autres tissus non dénommés ailleurs:

1. en lin pur.........

250

15%

2. mélangés avec d'autres matières végétales..........

187.50

25%

447

Chaussures de toutes sortes autres que la peau (combinées ou non avec d'autres matières):

A. entièrement en caoutchouc l'empeigne en

tissus entièrement ou partiellement imperméabilisés avec du caoutchouc..

62.50

20%

B. à semelles en caoutchouc l'empeigne

étant en d'autres tissus.....

156

25%

453

Toiles cirées pour couvrir las murs, étagères,

tables et meubles (en pièces u en rouleaux)

42

10%

485

Baignoires, bassins, lavabos, urinaux, accessoires de W. C., mortiers, capsules et similaires en faïence ou porcelaine.......

6.25

10%

Ex. 487

Services de table et de toilette en faïence et en porcelaine:

A. à une couleur (non combinés avec

d'autres matières).......

10

15%

B. à une couleur (combinés avec des matières ordinaires)........

17.50

15%

C. à deux ou plusieurs couleurs, marqués,

dorés ou dessinés (non combinés avec

d'autres matières).......

25

15%

488

Appareils d'électricité et accessoires en faïence

au porcelaine, tels que isolateurs, douilles, assurances, coupecircuit, interrupteurs, nipls, rosages et autres:

A. combinés avec d'autres matières..

37.50

25%

B. non combinés avec d'autres matières..

12

25%

Ex. 494

Bouteilles, flacons, dame-jeannes, bocaux et similaires (teints ou; couleur naturelle):

A. ordinaire

1. simples...........

3

20%

Ex. 503

Globes et abat jours de lampe en verre (combinés ou non avec d'autres matières):

A. simples...........:

21

20%

Ex. 552

Articles de quincaillerie en fer non dénommés ailleurs, tel que batteries de cuisine, service de table, service à café et thé, lampe et accessoires, fer-a-repasser, moulin à café, hacheviande, sceaux, robinets, baignoires, accessoires de W. C., poids, pelles et pincettes pour feu, clochettes d'animaux, étriers, capsules pour bouteille et ouvrages similaires (combinés ou non avec d'autres matières):

B. teints, polis, vernis ou galvanisés avec

d'autres matières......

24

25%

Ex. 553

Autres articles fins en fer non dénommés ailleurs, tels que: bagues, boucles d'oreille et article de parure similaires, sifflets, sonnettes, boutons, dés à coudre, mors, éperons, attaches de papier ou de peau, encriers et porte-plumes, plumes à réservoir et autres fournitures de bureau, peignes, et articles d'ornement, ouvrages fins similaires:

A. combinés avec de l'argent, nacre, écaille,

ivoire, galalilthe ou dorés ou argentés..

250

10%

Ex. 568

Articles fins de parure et de bijouterie tels que: bagues, bracelets, boucles d'oreille, porte-plume, encriers, articles de bureau et similaires (combinés ou non avec des matières ordinaires):

A. simples ou polis........

150

10%

B. nickelés ou oxydés.......

225

10%

C. dorés ou argentés.......

375

10%

Ex. 702

D. bleu d'outre-mer........

37.50

20%

Ex. 703

Ex. F. crayons de toute couleur...

60

10%

Ex. 799

Sel de Karlsbad:

A. naturel...........

80

20%

854

Eaux minérales...........

16

25%

Signalement du porteur:

Signature du chef de la (des) maison (s).

Age:.......

Taille:........

Cheveux:.........

Signes particuliers:..........

Signature du porteur.

(Lieu, date, signature, sceau de l'Autorité qui a établi le certificat).