NUMÉROS du Tarif Français

Désignation des Produits

TAUX de Pourcentage

566-566 bis.

Vis, pitons, boulons et écrous

40

566 ter.

Rondelles brisées

40

566 quat.

Bouchons-mécaniques

40

567.

Tubes

20

567 bis.

Ex

568.

Articles de ménage et articles non autrement dénommés autres que ceux repris a la liste A

30

571.

Bouclerie pour sellerie

60

577.

Poteries et autres ouvrages en étain

50

578.

Ouvrages en zinc

50

579.

Ouvrages en nickel

50

579 bis.

Ouvrages en aluminium et en bronze d'aluminium

50

584.

Dynamite

50

590.

Meubles en bois courbé

50

Ex

591.

Meubles autres qu'en bois courbé: moulurés, cirés, vernis et autres

50

Ex

592.

Ex

592 bis.

593 bis.

Meubles cannés (50 p. 100 de la surtaxe de cannage).

50

594.

Baguettes et moulures en bois

50

602 bis.

Ouvrages de tournerie

50

604-605.

Instruments de musique

50

611.

Vannerie

60

612.

Chapeaux, cloches on plateaux de paille, etc.

60

621 a 625.

Feutres

40

Ex

626 a 627.

Chapeaux a l'exception des chapeaux dressés et garnis chapeliers

50

Ex

626 a 627.

Chapeaux dressés et garnis chapeliers

25

627 bis.

Chapeaux, casquettes, etc.

25

628.

Chapeaux de soie

25

Ex

635.

Instruments d'observation, théodolites

50

 

NUMÉROS du Tarif Français

Désignation des Produits

TAUX de Pourcentage

640 bis.

Tabletterie. Pipes et tuyaux en bois, montés en ambroide, ambre, ivoire, écaille ou nacre

50

640 ter.

Porte-cigares et porte-cigaréttes

50

640 quat.

Autres objets

50

641.

Pipes et tuyaux en bois, montés en toutes autres matieres

50

Ex

641 bis.

Cannes

50

646-646 bis.

Articles de bimbeloterie, jeux, jouets, etc.

25

651.

Fleurs, feuillages et fruits artificiels

25

LISTE C.

NUMÉROS du Tarif Tchécoslovaque

Désignation des Produits

23.

Froment, seigle mélangé (méteil) épeautre.

24.

Seigle.

25.

Orge.

26.

Avoine.

27.

Mais.

28.

Sarrasin.

29.

Millet.

30.

Malt.

34.

Riz.

Ex

52.

Graines de betterave.

58.

Chardons carderes.

Ex

61.

Algues, sparte (alfa), piassava, etc.

63.

Boeufs.

64.

Taureaux.

65.

Vaches.

66.

Jeunes animaux de l'espece bovine.

67.

Veaux.

 

NUMÉROS du Tarif Tchécoslovaque

Désignation des Produits

68.

Brebis et chevres (y compris béliers, moutons et boucs).

69.

Agneaux et chevreaux.

70.

Porcs.

71.

Chevaux.

72.

Mulets, mules et ânes.

73.

Volailles.

74.

Gibier.

75.

Poissons, etc.

78.

Lait.

79.

Oufs, etc.

Ex

80.

Miel a l'exclusion du miel artificiel.

81.

Cire animale.

88.

Beurre naturel.

89.

Graisse de porc, etc.

90.

Beurre artificiel, etc.

91.

Graisse de poisson et de phoques.

92.

Suif animal.

93.

Suif végétal, etc.

94.

Cire végétale, etc.

95.

Acide stéarique.

Ex

99.

Huile de vaseline blanche.

102.

Huile de colza.

103.

Huile de lin, etc.

104.

Huile d'olive, etc.

105.

Huile de coton.

106.

Huile grasse en bouteilles, etc.

112.

Eaux minérales, naturelles ou artificielles.

117.

Viande.

Ex

134.

Bois dur pour la menuiserie, bois pour la tonnellerie, bais tendre, bois hickory.

135.

Charbons de bois, coke, etc.

138.

Cornes, plaques de corne, etc.

Ex

139.

Nacre.

Ex

141.

Celluloid.

142.

Pierres brutes on simplement dégroassies, etc.

143.

Sulfure de fer (pyrite).

144.

Minerais non spécialement dénommés, meme préparés.

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