NS RČS 1920-1925, Senát, tisk 755, část č. 11 (2. 11. 1918)

NUMÉROS du Tarif Français		Désignation des Produits	TAUX de Pourcentage
Tissus de lin. chanvre ou ramie:
	387.	Linge de table damassé	20
	389.	Passementerie, rubanerie et sangles en ficelle	30
	390.	Bonneterie	30
	391.	Dentelles et guipures	30
	392.	Mouchoirs bradés ou autres broderies sur tissus de lin, de chanvre ou de ramie	30
Tissus de coton pur, unis, croisés et coutils.
	404.	Écrus	25
	405.	Blanchis, etc.	25
	406.	Teints, etc.	25
	406 bis.	Mercerisés	25
	411.	Façonnés, piqués, etc.	25
	412.	Brillantés, façonnés, etc.	25
	414.	Basins, damassés et linge de table	25
	418.	Couvertures	25
	419.	Bonneterie	50
	420.	Dentelles a la mécanique, etc.	50
	420 bis.	Dentelles a la main	50
	420 ter.	Passementerie	50
	435.	Passementeries mélangées	40
Tissus de laine.
	438.	Étoffes pour ameublement	50
	440 a 441 bis.	Tissus pour habillement, draperie et autres	40
	442.	Tapis	10
	443.	Bonneterie	30
	444.	Passementerie et rubanerie	30
	445.	Fez ou bonnets rouges	20
	447.	Châles brochés ou façonnés, etc.	15
	451.	Couvertures	30
	453 bis.	Velours pour ameublement	30

NUMÉROS du Tarif Français		Désignation des Produits	TAUX de Pourcentage
Ex	454.	Draps casimirs et autres tissus foulés, chaîne coton, tissus ras non foulés, chaîne coton, laine dominant en poids	40
		Tapis de laine mélangée d'autres matieres	10
		Bonneterie, la laine dominant en poids	30
Tissus de laine mélangés.
	457.	Autres tissus de poils, etc.	25
	457 ter.	Tissus foulés pour tapis et ameublement en autres poils, etc.	25
	459 bis.	Broderies	40
	461 bis.	Papier de tenture, etc.	80
	464 ter.	Cartonnages décorés, etc.	50
	465.	Objets en carton ou en cellulose moulés, etc.	80
	465 bis.	Idem laqués, etc.	80
	465 ter.	Idem décorés, etc.	50
	467.	Albums simplement cartonnés a images, a collections ou a dessins, en noir ou en couleur	50
	469.	Gravures, chromos, dessins, etc.	50
	470.	Imprimés de tous genres	50
	476.	Peaux préparées	50
	477 bis.	Cuir artificiel, etc.	40
	484.	Gants	50
	491 bis.	Couvertures d'albums	50
	491 ter.	Albums pour collections	50
Ex	496.	Bijouterie doublée d'or ou d'argent, etc.	60
	496 bis.	Bijouterie fausse	80
	512.	Machines routieres, rouleaux compresseurs, machines locomotives	25
	512 bis.	Machines hydrauliques, pompes, ventilateurs	25
	524.	Machines, dynamo-électriques	25
	524 bis.	Appareils électriques et électrotechniques	25
	525.	Machines-outils	50

NUMÉROS du Tarif Français		Désignation des Produits	TAUX de Pourcentage
Ex	525 bis.	Machines a fabriquer les pâtes alimentaires, appareils de levage et appareils autres que les machines pour la minoterie et les moulins a cylindre repris a la liste A	50
	526 a 526 sexiés	Chaudieres, radiateurs, caloriferes, etc.	30
	527.	Appareils a sucre, a chauffage pour brasseries, distilleries, etc.	60
	527 bis.	Appareils frigorifiques	30
	532.	Pieces détachées de machines et de transmissions en fonte moulée non malléable	60
	533.	Pieces détachées de machiries en fer ou en acier, etc.	50
	533 bis.	Essieux droits montés	50
	533 ter.	Arbres droits pleins	50
	533 quat.	Arbres droits forés, etc.	50
	533 quinq.	Éléments de turbine	50
	533 sexies.	Pieces détachées de chaudieres, etc.	50
	534.	Ressorts en acier pour carrosserie, etc.	50
	535 bis.	Pieces détachées de deux ou plusieurs métaux	50
	541-542.	Toiles métalliques	60
Ex	543 ter.	Treillis en fer en plusieurs pieces	60
Ex	549.	Coutellerie fine	25
	552-555 bis.	Ouvrages en fonte moulée	40
	557.	Poeles, cheminées, caloriféres, etc.	50
	557 bis.	Ouvrages en fonte moulée, poteries, etc.	30
	558 ter.	Ferrures de voitures et de wagons	40
	559 a 559 quat.	Serrurerie	40
	561 a 562 bis.	Ancres, câbles et chaînes	40
	562 ter.	Buscs et ressorts pour toilettes en acier	40
	562 quat.	Montures de parapluie	40
	563-564.	Clous	40
	565.	Pointes	40

Související odkazy