Dolù  

Observation au no 647 a)-b).
Peaux refendues de doublure
35.-
Peaux refendues à cirer; collets et flancs
80.-
Les articles mentionnés dans l'observation seront dédouanés d'après les échantillons déposés aux bureaux principaux de douane dénommés au Protocole final.
c) en peaux de mouton, d'agneau, de chèvre ou de chevreau
100.-
d) en peaux autres
200.-
ex 648.
Cuir d'empeigne, tanné à l'aide de matières minérales, pour la fabrication de chaussures, non verni:
a) en peaux de boeuf ou de cheval:
1. noir
280.-
2. en couleurs
340.-
ex b) en peaux de veau:
1. noir
380.-
d) en peaux de mouton u d'agneau (chevrette):
1. noir
250.-
2. en couleurs
300.-
ex 649.
Cuir mi-tanné de porc, de bouc, de chèvre, de chevreau, de mouton et d'agneau, non teint, non autrement travaillé, ainsi que les peaux mi-tannées du boeuf les Indes orientales (kips):
ex b) autres:
cuir de mouton et d'agneau
80.-
653.
Courroies de transmission en cuir:
a) tannées à l'aide d'écorces
160.-
b) tannées à l'aide de matières minérales; y compris les courroies de transmission en peaux brutes
245.-
654.
Courroies de couturé, lanières et courroies de chasse en cuir:
a) tannées à l'aide d'écorces
100.-
b) tannées à l'aide de matières minérales, même en peaux brutes
150.-
ex 656.
Chaussures, avec semelles fixées à part en matières de. toute sorte, d'une longueur (entre la base du talon et la pointe le la chaussure) de:
ex a) 23 cm au moins:
2. avec empeignes en cuir, doublées, même avec parties en tissus:
a) cousues sur trépointe ou collées
4.-
) piquées ou clouées
3.50
.
ex 3. souliers en cuir verni, en velours, en soie, en satin, en broché, souliers dorés, argentés ou bronzés, souliers de théâtre, souliers en antilope véritable et en imitation, ainsi que souliers garnis de fourrure:
souliers vernis, piqués
4.-
souliers en velours de coton avec talons en cuir
1.50
ex 4. souliers en tissus autres, à l'exception des souliers avec semelles en caoutchouc:
ex a) avec empeignes en tissus de coton, de mi-lin et de lin:
d'une armure de toile, de reps et de shirting:
de couleur naturelle ou blanchis
1.20
teints
160
en d'autres tissus de coton, de mi-lin et de lin (á l'exception de ceux rangés sous chiffre 3)
2.l0
ex ) avec ornements en cuir:
en tissus de coton, de mi-lin et de lin:
d'une armure de toile, de reps et de shirting:
de couleur naturelle, blanchis ou teints
2.-
en d'autres tissus de coton, de mi-lin et de lin (á l'exception de ceux rangés sous chiffre 3)
2.60
ex 5. sandales, pantoufles, mules et souliers de gymnastique:
souliers dits "hunya", d'après le genre des échantillons déposés, importés par les bureaux principaux de douane, dénommés au Protocole final
0.50
ex b) moins de 23 cm, mais d'au moins 15 cm:
2. avec empeignes en cuir, doublées, même avec parties en tissus:
a) cousues sur trépointe ou collées
2.40
) piquées ou clouées
2.10
ex 3. souliers en cuir verni, en velours, en soie, en satin, en broché, souliers dorés, argentés ou bronzés, souliers de théâtre, souliers en antilope véritable et en imitation, ainsi que souliers garnis de fourrure:
souliers vernis, piqués
3.-
ex 4. souliers en tissus autres; à l'exception des souliers avec semelles en caoutchouc:
avec empeignes en tissus de coton, de mi-lin et de lin, même avec ornements en cuir:
d'une armure de toile, de reps et de shirting:
de couleur naturelle au blanchis
0.75
teints
1.-
en d'autres tissus de coton, de mi-lin et de lin (á l'exception de ceux rangés sous chiffre 3)
1.30
c) moins de 15 cm
0.80
ex 659
Gants de peau, même simplement découpés, ainsi que doublés ou combinés d'autre façon avec des matières textiles ou brodés:
a) non combinés avec des matières textiles, non plus brodés, ni ornés autrement, d'une longueur non supérieure de 35 cm
1.20
par 100 kil
ex 671 a
Courroies en balata
100.-
ex 678 b
Tenaxit
300.-
682.
Verre creux pour emballages, même avec appareils de fermeture, clissés ou avec enveloppes en vannerie:
a) bouteilles (à eau minérale, à bière; à vin, â eau-de-vie, ainsi que bouteilles pour sauces de tomates):
par 100 kil du poids brut
1. de couleur naturelle
5.75
2. non de couleur naturelle
7.-
b) autre
7.-
Observation: Bouteilles à vin mousseux, bouteilles dits siphons sans monture, bouteilles pour boissons gazeuses, ainsi que flacons avec bouchons comptegouttes ou avec fermetures spéciales similaires en verre
4.-
ex 684.
Articles d'éclairage en verre:
a) verres de lampes
12.-
ex b) autres:
simplement exécutés en verre opale ou doublé en vert; dépoli à demi, transparent à demi ou avec simple peinture à main, non pyrogravée ou avec pantographie
7.-
ex 685.
Verre creux pour usages hygiéniques et de laboratoire:
ex a) ampoules, fioles, tubes en verre, les derniers sans monture et sans indication d'échelle
4.-
ex b) autres sans monture et sans indication d'échelle
10.-
686.
Verre creux et verre massif non dénommés:
a) avec surface lisse ou avec ornements en lignes mates ou avec décorations moulées, même avec bords et fonds usés à la meule mais autrement non travaillé
12.-
b) pendeloques pour lustres même sur fils métalliques, ainsi que franges en perles pour lustres
du poids net
18.-
autre
33.-
Observation au no 686 du tarif.
Les articles en verre de ce numéro du tarif avec montures en nickel, nickelées ou argentées ou avec montures en alliages nickelées sont soumis à une surtaxe de
33 1/3%
Toutes les autres montures; à l'exception des montures en or et en argent, ne rentrent pas en considération lors du dédouanement.
ex 688.
Verre coulé, non poli:
du poids brut
b) coulé sur fils métalliques
1.-
c) briques de construction et tuiles en verre
1.-
d) autre
1.-
ex 689.
Autre verre en feuilles, non poli:
a) de couleur naturelle, non ouvré, mesurant au total (largeur plus longueur):
1. pas plus de 150 cm
14.-
2. plus de 150 cm, mais pas plus de 270 cm.
14.50
3. plus de 270 cm
16.-
Observation: Le verre en feuilles machinellement étiré (dit verre de Fourcalt) d'une épaisseur de 45 mm et plus
exempt
ex 690.
Verre en feuilles, de toute sorte, poli:
c) de couleur naturelle, non étamé, non coloré, non décoré, non biseauté et non bombé
exempt
ex b) de couleur (coloré dans la masse ou peint), étamé, décoré, biseauté, bombé:
verre à signaux, même sur fils métalliques miroirs de meubles et d'appartements
50.-
ex 695.
Briques réfractaires et articles pour usages techniques en matières réfractaires, vernissés ou non:
a) en chamotte, dinas, ainsi que pierres de quartzite
1.80
ex c) en bauxite, magnésite ou autres matières réfractaires:
en bauxite
2.40
ex 696.
Carreaux résistant à l'action des acides et des lessives et autres articles pour usages techniques (y compris les tuyaux) en grès-cérame ou autres terres cuites (ceux en porcelaine exceptés), vernissés au non:
tuyaux en grès-cérame ou autres terres cuites (ceux en porcelaine exceptés),.vernissés ou non
2.50
697.
Carreaux de revêtement et de pavage, en faïence, d'une épaisseur non supérieure de 30 mm (excepté les carreaux en matières réfractaires et en porcelaine):
a) non vernissés:.
1. unicolores:
a) d'une épaisseur de plus de 15 mm
5.-
) d'une épaisseur ne dépassant pas 15 mm
7.-
2. multicolores:
a) d'une épaisseur de plus de 15 mm
8.-
) d'une épaisseur ne dépassant pas 15 mm
9.50
b) vernissés
18.-
698.
Carreaux pour poêle et autres parties de poêles et de fourneaux, ainsi qu'ornements pour édifices, en faïence:
a) unicolores (á l'exception de ceux de couleur blanche ou blanchâtre), ni dorés, ni argentés
9.50
b) autres:
1. de couleur blanche au blanchâtre
14.-
2 autres
20.-
ex 700.
Ustensiles de table, de ménage, d'hygiène et d'usage courant et articles similaires en faïence, (á l'exception de ceux en porcelaine):
ex a) poterie ordinaire, prête à l'usage, en terre commune e colorant par la cuisson, ainsi qu'en grès-cérame commun, non vernissée
2.-
b) vernissés:
ex 1. poterie ordinaire en terre commune, se colorant par la cuisson, recouverte entièrement ou partiellement d'un vernis unicolore, ordinaire (vernis de plomb)
7.50
2. en faïence blanche:
a) articles en grès-cérame, en matière se colorant blanchâtre ou jaunâtre par la cuisson, conformément aux tessons de modèle, importés par les bureaux principaux de douane dénommés au Protocole final:
unicolores
12.-
autres
18.-
) autres:
unicolores
19.-
autres
25.-
ex 701.
Articles en porcelaine, non dénommés:
a) vaisselle et autres ustensiles de table, de ménage et d'hygiène:
1. unicolores
20.-
2. autres
30.-
b) articles pour usages techniques (á l'exception des articles électrotechniques)
20.-
ex c) autres, non combinés avec d'autres matières
36.-
709.
Pierres de pavage pour rues et trottoirs, en basalte, en granit et en trachyte
exemptes
ex 711.
Ouvrages en pierre, bouchardés, dressés au ciseau, ainsi que plaques sciées à une épaisseur de 20 cm et moins:
c) en granit, porphyre, syénite et pierres dures similaires
5.-
ex 712.
Ouvrages en pierre, passés à la meule ou polis, argentés, dorés u ouvrés d'autre manière; ouvrages en pierre, de toute sorte, décorés de travail ornemental de sculpture, pesant plus de 30 kil par pièce:
a) en granit, porphyre, syénite et pierres dures similaires
20.-
713.
Pierres meulières, achevées et mi-achevées (non encore recouvertes de ciment), composées de plusieurs parties reliées ou faites d'une pièce); pierres meulières artificielles:
a) pierres meulières naturelles faites d'une pièce (dites pierres meulières slovaques)
3.-
b) autres
4.20
ex 715.
Disques à polir, même pierres et disques à aiguiser en matières naturelles ou artificielles, â l'exception de ceux en grès:
disques à polir, même pierres et disques à aiguiser en matières artificielles
30.-
722.
Fer brut et alliages de fer:
fer brut
1.50
alliages de fer
exempts
Observation au no 726 du tarif:
L'acier creux de foret avec un profil rond, hexagonal ou octogone sera dédouané d'après le no 726/a, l'acier de battement de la longueur de fabrication (c'est à dire long, plus de 2 m), non perforé et non percé, ainsi que l'acier de foret serpentin, plein ou creux d'après le no 726/b.
ex 727.
Acier pour outils et acier fin:
ex a) acier pour outils:
1. en blocs bruts (lingots)
6.-
2. en blooms au platines
8.-
3. laminé o forgé
12.-
b) acier fin, à l'exemption de celui rangé sous c):
1. en blocs bruts (lingots)
9.-
2. en blooms ou platines
12.-
3. laminé ou forgé
18.-
c) acier fin spécial:
1. en blocs bruts (lingots)
15.-
2. en blooms ou platines
19 20
3. laminé ou forgé
30.-
ex 729.
Tôles de fer. et d'acier:
d) avec dessins
64.-
ex 731.
Tôles de fer et d'acier, ajourées, percées ou découpées autrement qu'en cercle:
ex a) tôles noires:
ajourées ou percées.
27.-
734.
Tuyaux d'acier sans couture, étirés à froid, d'une épaisseur de pari donnée (tuyaux de précision), ayant en épaisseur de paroi:
a) 25 mm ou plus
50.-
b) moins de 25 mm, mais pas, moins de 1 mm:
65.-
c) moins de 1 mm
140.-
ex 737.
Ressorts:
ex c) autres, à l'exception des ressorts de montres:
ex 3. pesant par pièce moins de 500 gr, mais pas moins de 50 gr:
ressorts pour meubles
75.-
739.
Tuyaux en fonte:
a) bruts ou frottés ou enduits d'asphalte (goudron), ayant en épaisseur de paroi:
1. 7 mm ou plus, d'un diamètre intérieur de:
a) plus de 300 mm
11.-
) 300 mm et moins
12.-
2. moins de 7 mm
16.-
b) travaillés, ayant en épaisseur de paroi:
1. 7 mm ou plus
19.-
2. moins de 7 mm
26.-
740.
Pièces de raccord pour tuyaux, pièces façonnées et collets, en fonte, pesant par pièce:
a) 100 kil et plus
16.-
b) moins de 100 kil, mais pas moins de 25 kil
20.-
c) moins de 25 kil, mais pas moins de 5 kil
22.-
d) moins de 5 kil
25.-
Observation au no 740 c) et d) du tarif:
Pièces de raccord pour tuyaux et pièces façonnées, en fonte, pesant par pièce 10 kil et moins, ayant en épaisseur de paroi moins de 6 1/2 mm (comptés par partage en deux partis égales de la différence entre le diamètre extérieur et intérieur de la pièce, sans égard au grossissement habituel à la bouche)
16.-
ex 742.
Poêles et fourneaux économiques et leurs parties, en fonte:
ex a) parties, poêles et fourneaux économiques, complets, bruts:
1. poêles et fourneaux économiques, complets
18.-
2. fonte commerciale, c'est à dire plaques á feuillure, plaques percées de trous alésés, plaques pour chaudières, anneaux d'applique, grilles et barreaux de grilles, cadres et pieds pour fourneaux économiques
15.-
ex b) parties travaillées, ainsi que poêles et fourneaux économiques, complets, avec manteaux ou parties travaillées:
fourneaux à feu continu et poêles dits Meidinger, ainsi que leurs parties travaillées:
non nickelés, non émaillés, non plus spécialement ornés d'autre façon
35.-
autres
60.-
743.
Vaisselle en fonte:
a) brute
20.-
b) travaillée
45.-
745.
Articles en fonte, non dénommés:
a) bruts, même frottés, pesant par pièce:
1. 100 qx et plus
4.50
2. moins de 100 qx, mais pas moins de 50 qx
4.80
3. moins de 50 qx, mais pas moins de 20 qx
6 50
4. moins de 20 qx, mais pas moins de 5 qx.
8.-
5. moins de 5 qx, mais pas moins de 1 q
9.-
6. moins de 1 q, mais pas moins de 25 kil.
12.50
7. moins de 25 kil, mais pas moins de 5 kil:
blocs de frottement
13.-
autres
17.-
8. moins de 5 kil:
sabots de frein
17.-
autres
18.50
b) travaillés, pesant par pièce:
1. 100, qx et plus
11.-
2. moins de 100 qx, mais pas moins de 50 qx
16.-
3. moins de 50 qx, mais pas moins de 20 qx
21.-
4. moins de 20 qx, mais pas moins de 5 qx.
26.-
5. moins de 5 qx, mais pas moins de 1 q
32.-
6. moins de 1 q, mais pas moins de 25 kil.
38.-
7. moins de 25 kil, mais pas moins de 5 kil:
blocs de frottement, fonte pour canalisations
30.-
autres
46.-
8. moins de 5 kil:
sabots de frein
30.-
autres
52.-
ex 746.
Articles non dénommés, en acier fondu, en fonte malléable et en autre. fonte spéciale, telle que fonte durcie, bruts; ceux en acier fondu étant même grossièrement décapés, pesant par pièce:
c) moins de 50 qx, mais pas moins de 20 qx
12.-
d) moins de 20 qx, mais pas moins de 5 qx
13.-
e): moins de 5 qx, mais pas mains de 1 q
15.-
f) moins de 1 q, mis pas moins de 25 kil
17.-
g) moins dé 25 kil, mais pas moins de 5 kil..
21.50
h) 1. moins de 5 kil, mais pas moins de 3 kil
32.-
2. moins de 3 kil, mais pas moins de 1 kil
35.-
i) mains de 1 kilo, mais pas moins de 100 gr
45.-
j) moins de 100 gr
52.-
ex 747.
Traverses, coussinets et platines de rail, ainsi que plaques de serrage, éclisses de rail, pesant par pièce:
ex a) 1 kilo et plus:
platines (selles) et éclisses de rail, exclusivement en matière laminée
12.50
b) moins de 1 kilo
30.-
ex 749.
Roues de chemins de fer; roues accouplées et parties de roues:
a) bandages de roues;.
1. bruts
32.-
2. travaillés
40.-
b) autres parties de roues, ainsi que roues de wagons, brutes, ayant en diamètre:
1. plus de 36 cm
22.50
2. 36 cm ou moins
29.-
ex c) autres parties de roues, ainsi que roues de wagons, travaillées, et roues accouplées pour chemins de fer, ayant en diamètre:
ex 1. plus de 36 cm:
a) roues de wagons et roues accouplées de chemins de fer sans surface de roulement dés bandages
28.50
â) roues de wagons et roues accouplées de chemins de fer avec surface de roulement des bandages
33.-
ex 2. 36 cm ou moins:
a) roues de wagons et roues accouplées de chemins de fer sans surface de roulement des bandages
39.-
â) roues de wagons et roues accouplées de chemins de fer avec surface de roulement des bandages
47.50
750.
Aiguilles pour chemins de fer, pièces de garage et de croisement:
a) pour rails pesant plus 'de 15 kil le mètre courant ou ayant plus de 80 mm de haut
25.-
b) pour rails pesant 15 kil et moins le mètre courant ou ayant 80 mm et moins de haut..
42.50
ex 754.
Ustensiles de ménage et d'économie domestique; en tôle:
b) plombés, zingués, polis; passés à la meule, peints, vernis
36.-
c.) étamés
50.-
d) émaillés ou finement travaillés d'autre façon:
.
1. décorés
72.-
2. autres
72.-
ex 755
Articles en tôle, non dénômmés:
a.) en tôles, ayant une épaisseur de 1 mm ou plus:
1. bruts, même grossièrement peints
18.-
2. adoucis, peints en une couleur ou vernis, plombés au zingués
36.-
3. étamés
50.-
ex 4. peints; imprimés, bronzés, laqués, émaillés ou en tôle à dessins, nickelés, polis, recouverts de cuivre ou de laiton, plaqués d'alliages de cuivre ou d'aluminium ou argentés:
peints, imprimés, bronzés, laqués, émaillés ou en tôle à dessins, polis
68.-
ex b) en tôle ayant une épaisseur de moins: de 1 mm:
3. étamés
60.-
ex 4. peints, imprimés, bronzés, vernis, laqués, émaillés ou en tôle à dessins, nickelés, polis, recouverts de cuivre ou de laiton, plaqués d'alliages de cuivre ou d'aluminium au argentés:
objets d'usage pour usages de ménage, de table et de cuisine, ainsi que boites de lampes de poche, garnitures pour bâtons' et pour manches de fouet
80.-
758.
Pics, houes, hoyaux, pelles (y compris les truelles), bêches, pesant par pièce:
a) 1 kilo et plus, cependant les houes et les bêches sans égard au poids de la pièce
20.-
b) moins de 1 kilo
25.-
ex 769.
Articles en fer et en acier, non dénommés; obtenus par le forgeage ou l'estampage, articles estampés en tôles de plus de 4 mm; ainsi que parties forgées ou estampées, non dénommées; de machines et de véhicules de tout genre, les cadres de châssis d'automobiles exceptés:
ex a) bruts, même frottés et grossièrement décapés, pesant par pièce:
1. 100 qx et plus
6.-
2. moins de 100 qx, mais pas moins de 50 qx
7.50
3. moins de 50 qx, mais pas moins de 20 qx
9.50
4. moins de 20 qx, mais pas moins de 5 qx
14.-
5. moins de 5 qx, mais pas moins de 1 q
21.50
ex 6., moins de 1 q, mais pas moins de 50 kil
33.-
ex b) ayant subi un travail ultérieur, pesant par pièce:
1. 100 qx et plus
9.50
2. moins de 100 qx, mais pas moins de 50 qx
13.50
3. moins de 50 qx, mais pas moins de 20 qx
22.50
4. moins de 20 qx, mais pas moins de 5 qx
30.-
5. moins de 5 qx, mais pas moins de 1 q
38.-
ex 6. moins de 1 q, mais pas moins de 50 kil
66.-

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