Liste A.

Numéro du tarif douanier tchécoslovaque
Désignation des marchandises
Droits par 100 kilogr.
II. - Epices.
Ex - 4
Poivre (noir, blanc et rouge [espagnol, même paprika], poivre long; poivre en poudre); piment (poivre de la Jamaique); gingembre:

Poivre (noir, blanc, long)

144.-
Ex - 8
Cardamone, safran, vanille:

Safran, vanille

600.-
III. - Fruits du Midi.
Ex - 9
Figues:

b) Sèches:

1. En boîtes, caissettes u petits paniers

200.-
2. En chapelet ou autrement conditionnées 120.-
Ex - 12
Oranges:

Mandarines

90.-
Ex - 14
Dattes, pistaches, bananes:

Dattes

200.-
16
Amandes:

a) Sèches, décortiquées ou non

200.-
b) Non mures, en coques 112.50
Ex - 17
Pignons de pin non mondés; caroubes, azeroles, châtaignes; noix de coco et noix similaires exotiques comestibles; olives fraîches, sèches ou salées:

Olives fraîches, sèches ou salées

28.-
VII. - Fruits, légumes, plantes et parties de plantes.
Ex - 35
Fruits:

Raisins frais, ainsi que raisins foulés:

Raisins de table frais:

Du 1er mars au 31 juillet

240.-
Autres périodes 300.-
Ex - 37
Fruits non spécialement dénommés, frais:

Ex - a) Fruits fins de table:

Abricots, pèches, brugnons, du 1er mars au 31 mai

100.-
Légumes:
40
Truffes150.-
Ex - 43
Légumes non spécialement dénommés et autres plantes potagères, frais:

Ex - a) Légumes fins de table:

Artichauts

65.-
Aubergines, du 1er novembre au 30 septembre 65.-
Choux - fleurs, du 1er novembre au 30 avril 52.-
Fèves et petits pois, escarolles, endives, chicorées frisées, du 1er novembre au 31 mai 65.-
Carottes en bottes, épinards, du 1er novembre au 31 mars 156.-
Champignons frais 65.-
Asperges, du 1er novembre au 31 mars 130.-
Pommes de terre de primeurs, du 15 février au 31 mars 130.-
Laitue, du 1er novembre au 30 avril 156.-
Plantes et parties de plantes: Semences:
Ex - 49
Semences de trèfle: a) Semences de sainfoin (esparcettes) 35.-
Ex - b Autres: Semences de luzerne 50.-
Semences de trèfle violet 168.-
Ex - 52
Semences non spécialement dénommées:

Semences non spécialement dénommées, á l'exception des graines de betteraves á sucre, de betteraves fourragères et de conifères

60.-
Fleurs et feuilles d'ornement et plantes vivantes:
Ex - 54
Fleurs d'ornement (y compris les branches avec fruits d'ornement) coupées, liées en bouquets ou non, même montées sur fil métallique:

a) Fraîches: Du 1er décembre au 31 mars

500.-
Autres périodes 750.-
Ex - 56
Plantes vivantes (même en pots ordinaires, en baquets ou similaires)

c) Oignons á fleurs, tubercules á fleurs et souches (rhizomes, bulbes)

48.-
IX. - Animaux autres.
76
Coquillages et crustacés de mer (tels que: huîtres, homards, araignées de mer, crabes, tortues), frais, même cuits, mais non dépouillés de leur coquille ou carapace 240.-
XI. - Graisses.
Graisses techniques et acides gras
Ex - 94.-
Cire végétale:

Ex - b) Carnauba et autres cires végétales non spécialement dénommées:

2. Préparées (blanchies, teintes, sous forme de tablettes ott de boules), même mélangées avec d'autres matieres

420.-
Ex - 95
Acide stéarique (stéarine), acide palmitique (palmitine): Acide stéarique (stéarine) 210.-
Ex - 97
Dégras et acide oléique: a) Acide oléique 90.-
XII. - Huiles grasses.
Ex - 104
Huiles d'olive, de maïs, de pivot, de sésame, d'arachide, de fane et de tournesol, en tonneaux, en outres au en vessies:

Huiles d'olive en tonneaux, accompagnées d'un certificat de pureté délivré par les Autorités françaises á ce habilitées

30.-
Huiles d'arachide, accompagnées d'un certificat délivré par les laboratoires á ce habilités attestant que l'huile a bien été extraite de graines et coques d'arachides 36.-
Ex - 106
Huiles grasses, en bouteilles, cruches et récipients analogues pesant moins de 25 kilogrammes:

Ex - b) Huiles du no 104:

Huile d'olive accompagnée d'un certificat de pureté délivré par les autorités françaises á ce habilitées:

En bouteilles

54.-
En estagnons 81.-
Huile d'arachide accompagnée d'un certificat délivré par les laboratoires á ce habilités, attestant que l'huile a bien été extraite de graines et coques d'arachides 129.60
Autres du n° 104: En bouteilles 144.-
XIII. - Boissons.
Ex - 108
Spiritueux distillés:

a) Cognac:

Cognacs et armagnacs en bouteilles, originaires et en provenance de France, accompagnés d'une pièce délivrée par 1er Autorités françaises, á ce habilitées, constatant que ces eaux-de-vie ont droit á ladite appellation d'origine en vertu de la législation française

1.000.-
Cognacs et armagnacs en fûts, originaires et en provenance de France, accompagnés d'une pièce délivrée par les Autorités françaises, á ce habilitées, constatant que ces eaux-de-vie ont droit á ladite appellation d'origine en vertu de la législation française 3.000.-
Eaux-de-vie de vin autres, originaires et en provenance de France, ayant droit á une appellation d'origine, accompagnées d'une pièce délivrée par les Autorités françaises á ce habilitées; constatant que ces eaux-de-vie ont droit á ladite appellation d'origine en vertu de la législation française 3.000.-
Ex - b) Liqueurs, essences de punch et autres spiritueux, distillés, additionnés de sucre ou d'autres substances, eaux-de-vie de France:

Liqueurs, essences de punch et autres spiritueux, distillés, additionnés de sucre ou d'autres substances

2.200.-
Fruits conservés á l'alcool 1.530.-
Ex - c) Arack, rhum:

Rhum

1.196.-
Ex - d) Autres spiritueux distillés:

Eaux-de-vie naturelles de fruits

1.640.-
Ex - 109
Vin, vin de fruits, moût de raisin et de fruits, jus de fruits et de baies, non condensés; hydromel:

Ex - a) En tonneaux:

Vins de Bordeaux et tous autres vins originaires et en provenance de France, ayant droit á une appellation d'origine, accompagnés d'une pièce délivrée par les Autorités françaises á ce habilitées, constatant que ces vins ont droit á ladite appellation en vertu de la législation française

210.-
Ex - b) En bouteilles:

Vins de Bordeaux et tous autres vins originaires et en provenance de France, ayant droit á une appellation d'origine, accompagnés d'une pièce délivrée par les Autorités françaises á ce habilitées, constatant que ces vins ont droit á ladite appellation en vertu de la législation française

420.-
Ex - 110
Vins mousseux:

Vins de Champagne et tous autres vins originaires et en provenance de France, ayant droit á une appellation d'origine, accompagnés d'une pièce délivrée par les Autorités françaises á ce habilitées, constatant que ces vins ont droit á ladite appellation en vertu de la législation française

1.100.-
XIV. - Comestibles.
Ex - 114
Articles de boulangerie (biscuits, cakes, gâteaux, oublies, etc.):

Biscuits sucrés

385.-
Ex - 119
Fromages:

ex a) Fromages fins de table:

Camembert, Brie, Coulommiers, Pont - l'Evêque, Mont - d'Or, Munster, Géromé, Livarot, Roquefort, Bleu - d'Auvergne, Port - Salut, fromages dits á la creme ou double crème, comme demi-sel, bondons, petits carrés

294.-
Ex - 127
Cacao en pâte, chocolat, succédanés du chocolat et articles en chocolat:

Farines alimentaires au chocolat

720.-
Chocolat en blocs ou en plaques 1.050.-
Ex - 128
Poisson, viande et crustacés, en conserve:

Pâtés de foie, galantine de volailles

600.-
129
Légumes en conserve (á l'exception des légumes desséchés du n° 44 a) 420.-
Ex - 130
Conserves de fruits, moût condensé, jus de fruits et de baies condensés; tamarins:

Jus de pectine condensé

200.-
Ex - 131
Comestibles de toute sorte, en boîtes, en bouteilles et autres récipients semblables hermétiquement fermés (exceptés ceux rangés sous les n° 114, 126 et 127):

Sardines, maquereaux et thons á l'huile

360.-
Conserves de truffes et de légumes 420.-
Conserves de poissons et de gibier 600.-
Ex - 132
Comestibles non spécialement dénommés:

Farines alimentaires

480.-
Bonbons et condiments 720.-
XVII. - Minéraux.
Ex - 148
Terres colorantes:

b) Calcinées, moulues, lavées, comprimées

30.-
XVIII. - Matières médicinales et de parfumerie.
151
Jus de réglisse condensé, en caisses ou sous forme de pains 150.-
Ex - 154
Eaux de senteur (sans alcool), telles que: eau de fleur d'oranger, de rose, de lavande, de fenouil, de menthe poivrée, de mille fleurs et autres analogues:

b) en récipients pesant brut moins de 10 kilogrammes

97.50
Ex - 155
Huiles essentielles:

Ex - b) Non spécialement dénommées:

Essences naturelles

600.-
XIX. - Matières pour la teinture et le tannage.
163
Extraits de matières tinctoriales non spécialement dénommés:

a) Liquides

60.-
b) Solides 100.-
XXII. - Coton, fils et articles de coton,

même mélangés d'autres matières textiles végétales, mais sans mélange de laine ou de sole.

Fils de coton:

183
Simples, écrus:

a) Jusqu'au n° 12 anglais

126.-
b) Au-dessus du n° 12 jusqu'au n° 29 anglais 171.-
c) Au-dessus du n° 29 jusqu'au n° 50 anglais 297.-
d) Au-dessus du n° 50 jusqu'au n° 70 anglais 306.-
e) Au-dessus du n° 70 jusqu'au n° 90 anglais 342.-
f) Au-dessus du n° 90 anglais 279.50
184
Doubles écrus:

a) Jusqu'au n° 12 anglais

171.-
b) Au-dessus du n° 12 jusqu'au n° 29 anglais 216.-
c) Au-dessus du n° 29 jusqu'au n° 50 anglais 342.-
d) Au-dessus du n° 50 jusqu'au n° 70 anglais 351.-
e) Au-dessus du n° 70 anglais 387.-
185
A trois bouts ou plus, retordus une fois, écrus:

a) Jusqu'au n° 12 anglais

216.-
b) Au-dessus du n° 12 jusqu'au 12 n.° 29 anglais 261.-
e) Au-dessus du n° 29 jusqu'au n° 50 anglais 387.-
d) Au-dessus du n° 50 anglais 450.-
186
A trois bouts ou plus, retordus plus d'une fois, écrus:

a) Jusqu'au n° 12 anglais

261.-
b) Au-dessus du n° 12 jusqu'au n° 29 anglais 297.-
c) Au-dessus du n° 29 jusqu'au n° 50 anglais 450.-
d) Au-dessus du n° 50 anglais 513.-
188
Fils accomodés pour la vente au détail:

a) Simples ou doubles; á trois bouts ou plus, retordus une fois

830.-
b) A trois bouts ou plus, retordus plus d'une fois 900.-
Articles en coton:
Ex - 189
Ordinaires, c'est - à - dire tissus faits de fils du n.° 50 et au-dessous ayant 38 fils ou moins par carré de 5 millimètres de côté, á l'exception des tissus dits de Bagdad et de Madras:

Ex - a) Unis, même á croisement simple:

4. Imprimés en 1 jusqu'à 4 couleurs ou tissés en deux couleurs

1.420.-
5. Imprimés en 5 couleurs ou plus, ou tissés en plus de deux couleurs 1.520.-
Ex - b) Façonnés:

3. teints

1.420.-
4. Imprimés en 1 jusqu'à 4 couleurs ou tissés en 2 couleurs 1.660.-
5. Imprimés en 5 couleurs ou plus au tissés en plus de 2 couleurs 1.760.-
Ex - 191
Fins, c'est - à - dire tissus faits de fils au-dessus du n° 50 jusqu'au n° 100 inclusivement, á l'exception des tissus dits de Bagdad et de Madras:

Ex - a) Unis, même á croisement simple:

2. Blanchis

2.600.-
3. Teints 2.800.-
4. Imprimés, tissés de fils teints 3.000.-
193
Velours et tissus veloutés, même rubans et velours 3.800.-
199
Articles de passementerie et boutons 2.203.50
Ex - 200
Articles á point de maille ou de tricot:

a) Tissus á points de maille ou de tricot, en pièces entières (pour la vente au mètre):

1. Ecrus

2.640.-
2. Blanchis, teints, imprimés, á point de maille ou de tricot en couleurs 2.880.-
XXIII. - Lin, chanvre, jute et autres matières textiles végétales, non spécialement dénommées, fils et articles de ces matières

sans mélange de coton, de laine ou de soie.

Fils

Ex - 204
Fils de lin (filaments ou étoupe de lin); fils de ramie:

c) Retors: Ecrus

516.-
Autres 645.-
d) Préparés pour la vente au détail:

1. Simples: Ecrus

516.-
Autres 645.-
2. Retors: Ecrus 996.-
Autres 1.245.-
213
Velours et tissus veloutés (coupés ou non) 3.000.-
XXIV. - Laine, fils de laine et articles en laine,

même mélangés avec d'autres matières textiles ception de la soie.

Fils:

225
Fils de laine peignée, non spécialement dénommés:

a) Ecrus, simples:

1. Jusqu'au n° 45 métrique

156.-
2. Au-dessus, du n° 45 métrique 274.-
b) Ecrus, á deux ou plusieurs bouts:

1. Jusqu'au n° 45 métrique

220.-
2. Au-dessus du n° 45 métrique 376.-
c) Blanchis, teints, imprimés, simples:

1. Jusqu'au n° 45 métrique

406.-
2. Au-dessus du n° 45 métrique 532.-
d) Blanchis, teints, imprimés, á deux ou plusieurs bouts:

1. Jusqu'au n° 45 métrique

532.-
2. Au-dessus du n° 45 métrique 672.-
e) Mélangés, teints en laine ou imprimés, de même que les fils peignés mélangés avec de la laine non teinte (blanche écrue):

1. Simples

462.-
2. A deux ou plusieurs bouts, même en fils de différentes couleurs 532.-
226
Fils cardés et fils non spécialement dénommés, du genre des fils cardés:

a) crus, simples

195.-
b) crus, doubles ou á plusieurs bouts 300.-
c) Blanchis, teints imprimés: 1. Simples 348.-
2. Doubles ou á plusieurs bouts 456.-
Articles en laine:
229
Tissus de laine non spécialement dénommés, même imprimés:

a) Pesant plus de 700 grammes par mètre carré

1.700.-
b) Pesant plus de 200 grammes jusqu'à 700 grammes par mètre carré 2.500.-
c) Pesant 200 grammes et moins par mètre carré 3.000.-
230
Velours et tissus façon velours (a poil coupé ou non), même imprimés 4.000.-
Ex - 233
Articles á point de maille ou de tricot:

a) Tissus á point de maille ou de tricot, en pièces entières (pour la vente au mètre)

3.600.-
Ex - 238
Feutres et articles en feutre (á l'exception des tapis de pied):

Ex - b) Autres feutres et articles en feutre:

1. Non imprimés: Feutres en plaques rectangulaires; feutres façonnés pour usages techniques

1.440.-
Autres 1.800.-
XXV. - Soie et articles en soie,

même mélangés avec d'autres matieres textiles.
Ex - 242
Soie (dévidée ou moulinée) même retorse:

c) Teinte:

1. En noir

741.-
2. En d'autres couleurs 936.-
246
Fils retors á coudre de soie, de bourre de soie ou de soie artificielle, même combinés avec d'autres matieres textiles, blanchis ou teints, conditionnés pour la v ente au détail 1.248.-
Articles entièrement en soie (en soie, bourre de soie, ou soie artificielle):
247
Articles entièrement en soie, brodés 14.000.-
248
Tulles et tissus á réseaux, façon tulle; gazes (de même crêpe et crêpons tissés); dentelles et fichus en dentelles:
Tulles et tissus á réseaux façon tulle 1.200.-
Gazes (de même crêpe et crêpons tissé):

a) Ecrus:

1. En soie artificielle, sans mélange de soie ou de bourre de soie

7.500.-
2. Autres 9.500.-
b) Teints:

1. En soie artificielle, sans mélange de soie ou de bourre de soie

9.500.-
2. Autres 11.500.-
c) Autres:

1. En soie artificielle, sans mélange de soie ou de bourre de soie

10.500.-
2. Autres 12.500.-
Dentelles et fichus de dentelles:

a) Aériennes (chimiques)

9.450.-
b) Autres 11.500.-
249
Tissus á bluter, de soie 6.000.-
250
Tissus entièrement en soie, non spécialement dénommés:

a) Ecrus:

1. En soie artificielle, sans mélange de soie ou de bourre de soie

6.000.-
2. Autres 8.000.-
b) Teints:

1. En soie artificielle, sans mélange de soie ou de bourre de soie

6.500.-
2. Autres 9.000.-
c) Imprimés, tissés de fils teints:

1. En soie artificielle, sans mélange de soie ou de bourre de soie

7.000.-
2. Autres 10.000.-
251
Velours et tissus façon velours (á poil coupé ou non) 14.000.-
252
Articles á points de maille ou de tricot: a) Tissus á points de maille ou de tricot, en pièces entières (pour la vente au mètre) 19.500.-
b) Bas et chaussettes 22.750.-
c) Gants 18.200.-
d) Non spécialement dénommés:

1. En soie artificielle, sans mélange de soie ou de bourre de soie

9.000.-
2. Autres 15.000.-
253
Rubannerie:

a) Brodée ou en tulle, gaze et autres tissus du n° 248

14.000.-
b) Rubans en velours et rubans á effets analogues á ceux du velours 13.000.-
c) Autres:

1. Non façonnée: En soie artificielle, sans mélange de soie ou de bourre de soie

10.000.-
Autres 12.000.-
2. Façonnée: En soie artificielle, sans mélange de soie ou de bourre de soie 11.000.-
Autres 13.000.-
254
Articles de passementerie et boutons:

En soie artificielle sans mélange de soie ou de bourre de soie

12.000.-
Autres 15.000.-
Articles en mi - soie (en soie, bourre de soie ou soie artificielle avec d'autres matières textiles):
255
Articles en mi - soie, bradés; tulles et tissus á réseaux façon tulle, gazes (ainsi que crêpe et crêpon tissés); dentelles et fichus en dentelles:

Articles en mi - soie, brodés; gazes (ainsi que crêpe et crêpon tissés)

9.000.-
Tulles et tissus á réseaux façon tulle 18.000.-
Dentelles et fichus de dentelles 6.875.-
256
Tissus mi- soie, no spécialement dénommés 5.600.-
257
Velours et tissus veloutés (á poil coupé ou non) 14.400.-
258
Articles á point de maille ou de tricot:

a) Tissus á point de maille ou de tricot, en pièces entières (pour la vente au mètre)

9.000.-
b) Bas et chaussettes 10.550.-
c) Gants 8.450.-
d) Non spécialement dénommés 6.000.-
259
Rubannerie:

a) Brodée au en tulle, gaze et autres tissus du n° 255

15.000.-
b) Rubans en velours et rubans á effets analogues á ceux du velours 12.000.-
c) Autres:

1. Rubans en mi - soie genre faille, ayant 6 centimètres ou moins de largeur, teints en noir, gris ou brun (rubans á chapeaux)

5.850.-
2. Non façonnés, autres 7.000.-
3. Façonnés 8.450.-
260
Articles de passementerie et boutons 5.070.-
XXVI. - Articles confectionnés.
261
Fleurs artificielles finies, entièrement ou partiellemente fabriquées avec des matières textiles 13.200.-
263
Plumes de parure apprêtées et ouvrages de ces plumes 13.750.-
264
Fourrures artificielles en plumes:

a) En plumes d'autruche et autres plumes fines semblables

16.500.-
b) En autres plumes:

1. Confectionnées, ainsi que bandes pour garnitures

9.300.-
2. Non spécialement dénommées 7.200.-
265
Ouvrages de perruquier et autres ouvrages en cheveux 4.500.-
268
Chapeaux de dames et de fillettes, de toute sorte: Par pièce.
a) Non garnis 6.40
b) Garnis 10.40
271
Eventails de toute sorte: Par 100 kilogr.:
a) En matière ordinaires 2.250.-
b) En ou avec des matières fines 3.750.-
c) En ou avec des matières très fines 7.875.-
d) Avec monture en métaux précieux:

1. En or

15.875.-
2. En argent 11.250.-
272
Parapluies et ombrelles recouverts de tissus:

a) Sans monture en métaux précieux

Par pièce.
1. Garnis ou fabriqués en dentelles ou broderies 50.-
2. Entièrement en soie 34.-
3. En mi - soie 17.-
4. En autres tissus 10.-
b) Avec montures en métaux précieux:

1. En or

92.50
2. En argent 57.50
273
Garnitures fabriquées avec des cordons, des cordonnets, de la chenille et des passementeries similaires, même ultérieurement confectionnées (mais non avec des dentelles ou des broderies):

a) Entièrement ou partiellement en soie, bourre de soie, nu soie artificielle

19.500.-
b) En autres matières textiles 5.200.-
XXVII. Articles de brosserie et de tamiserie.
276
Articles de brosserie, non spécialement dénommés (á l'exception des brosses an fil métallique pour usages techniques), avec montures:

a) En matières ordinaires

756.-
b) En matières fines 840.-
c) En matières très fines 2.184.-
d) En métaux précieux:

1. D'or

9.520.-
2. D'argent 6.720.-
XXIX. Papier et articles en papier.
Papier:
Ex - 292
Papier préparé pour la photographie: b) Sensibilisé á la lumière 600.-
295
Papier de tenture 200.-
XXX. Caoutchouc et gutta-percha et articles de ces matières.
311
Chaussures, même combinées avec des textiles de toute sorte ou avec d'autres matieres:

Talons

720.-
Autres 600.-
Ex - 312
Articles en caoutchouc mou, non spécialement dénommés, même combinés avec des matieres ordinaires ou fines:

Bandages pleins pour automobiles

507.-
315
Tissus et étoffes á points de maille, recouverts, enduits, renforcés avec du caoutchouc ou réunis au moyen d'une couche intérieure de caoutchouc, si les fils entrant dans leur composition sont:

a) Entièrement ou partiellement en soie, bourre de soie ou soie artificielle

2.100.-
b) En autres matières textiles, meme en feutres de matières textiles 910.-
316
Tissus, articles á points de maille et passementerie élastique, si les fils entrant dans leur composition sont:

a) Entrièrement au partiellement en soie, bourre de soie ou soie artificielle

2.100.-
b) En autres matières textiles:

1. Elastiques pour chaussures

1.190.-
2. Autres 1.300.-
Ex - 320
Articles pour usages techniques:

a) Tissus pour garnitures de cardes, destinés aux fabriques de cardes, sur permis et moyennant les conditions et le contrôle á déterminer par ordonnance

24.50
e) Pneumatiques (chambres á air et enveloppes):

1. Pour bicyclettes

1.000.-
2. Autres 1.100.-
XXXII. - Cuir et articles en cuir.
Cuir:
328
Cuir de bœuf et de cheval, travaillé á la façon du cuir á semelles (meme pour courroies de transmission):

a) En croupons:

1. Tanné á l'aide d'écorces

493.-
2. Tanné á l'aide de matières minérales 714.-
b) Autres (sauf les déchets de cuir):

1. Tanné á l'aide d'écorces:

Cuir factice

178.50
Autres 390.-
2. Tanné 'a l'aide de matières minérales:

Cuir factice

178.50
Autres 595.-
c) Déchets de cuir 245.-
333
Cuir de bouc, de chèvre et de chevreau, préparé, á l'exception de la peau pour gants et du cuir verni 1.350.-
335
Peaux de toute espèce; pour gants 620.-
336
Cuir verni de toute sorte 800.-
Ex - 337
Cuir non spécialement dénommé; parchemin:

Cuir non spécialement dénommé, á l'exception des imitations de cuir exotique; parchemin

450.-


Související odkazy



Pøihlásit/registrovat se do ISP