NS RČS 1925-1929, Senát, tisk 794, část č. 8 (2. 11. 1918)

Liste B.

Numéros du tarif douanier français	Désignation des marchandises
3	Anes et ânesses.
16 B	Viandes congelées.
17 quater	Museau de bśuf découpé, etc.
18 quater	Tortues mortes.
20 ter	Viandes boucanées pour la nourriture des animaux, etc.
29	Poil de Messine.
34 bis	Śufs de vers á soie.
40	Os calcinés á blanc.
42	Oreillons.
43	Autres produits et dépouilles á l'état brut.
44	Produits de pęche, français.
ex 45	Poissons de mer, frais.
48	Huitres.
49	Homards et langoustes.
50	Moules et autres coquillages pleins.
51	Graisses de poissons.
52	Blanc de baleine et de cachalot.
53	Rogues de morue et de maquereau.
54	Fanons de baleine, bruts.
55	Peaux de chiens de mer et de phoques, brutes.
56	Corail brut.
57	Perles fines.
58	Vessies natatoires de poissons, etc.
59	Eponges de toutes sortes, brutes.
60	Eponges de toutes sortes, préparées.
62	Dents d'éléphants.
63	Ecailles de tortues.
65	Coquillages.
66	Os et sabots de bétail, bruts.
75	Biscuits de mer et pain.
75 bis	Pain de régime, de gluten.
75 ter	Pain spécial pour la pâque israélite.
78	Manioc brut ou desséché.
78 bis	Sagou, salep, arrow-root, etc.
82	Dari, millet, etc.
ex 85	Amandes, bananes, dattes, figues.
90	Sucres des colonies et possessions françaises.
Ex - 94	Biscuits sucrés des colonies et possessions françaises.
96	Café.
99	Poivre.
100	Piment.
101	Amomes et cardamomes.
102	Cannelle.
103	Cassia lignea.
104	Muscades.
105	Macis.
106	Girofle.
107	Vanille.
108	Thé.
Ex - 109	Tabac en feuilles ou en côtes.
Ex - 110	Huile d'olive, de touloucouna, d'illipé et de palmiste.
114	Gommes á l'état naturel.
115 quater	Résines et autres produits résineux exotiques autres que de pin et de sapin, etc.
117	Baumes.
118	Camphre.
119	Caoutchouc, balata, gutta-percha, etc.
120	Glu.
121	Manne.
122	Aločs.
123	Opium.
125	Sarcocolle, kino et autres sucs végétaux desséchés.
Ex - 126	Racines de guimauve ou d'althéa, etc. (fraiches ou sčches.
126 ter	Ecorces.
126 quater	Lichens médicinaux.
134	Ličge brut, etc.
138	Bois fins ou bois des îles.
139	Bois odorants.
140	Bois de teinture.
Ex - 141	Coton non égrené, égrené en masse.
142 bis	Chanvre, etc.
143	Jute, etc.
144	Phormium tenax, abaca, etc.
144 bis	Ramie ou china - grass.
145	Joncs et roseaux bruts, chiendent, piassava, istle, sparte, fibres de coca.
Ex - 145 bis	Chiendent, piassava, istle peignés et coupés.
147	Ecorces de tilleul pour cordages.
148	Caques de coco et calebasses vides.
149	Grains dur á tailler.
150	Garance.
151	Curcuma.
152	Quercitron.
153	Lichens tinctoriaux propres á la fabrication de l'orseille.
154	Ecorces á tan, etc.
155	Sumac, fustet, épine-vinette, etc.
156	Noix de galle et avelančdes, etc.
156 bis	Safran.
159	Truffes, etc.
164 bis	Levures, etc.
177 bis	Staff et moulages en plâtre, non coloriés.
188	Marne.
188 bis	Glace (eau congelée).
189	Soufre.
195	Jais.
196	Succin.
200	Or et platine.
201	Argent (á l'exception de l'argent battu en feuilles).
204	Minerai de fer.
205 bis	Ferro alliages, etc.
212 bis	Paille de fer, etc.
219	Chutes, ferrailles et débris de vieux ouvrages pour la refonte.
219 bis	Déchets de fer, etc.
220	Mâchefer, etc.
222	Plomb.
223	Etain.
225	Nickel (á l'exception du nickel battu laminé).
226	Mercure natif.
227	Antimoine.
228	Arsenic.
229	Cadmium brut.
230	Bismuth (étain de glace).
231	Mangančse (minerai).
232	Cobalt (minerai).
07
07 bis	Acide nitrique.
08
09
010	Acide sulfonitrique.
013 bis	Eaux ammoniacales provenant de l'épuration du gaz.
015	Ammoniaque commercialement pure, etc.
016	Ammoniaque liquide anhydre.
018	Chlorure double d'ammonium et de zinc.
035	Oxychlorure de carbone.
054	Hydrogčne comprimé.
059	Oxygčne comprimé et liquéfié.
059 bis	Azote comprimé.
059 ter	Acétylčne, etc.
0137 bis	Lessives résiduelles de carnallite.
0268 bis	Résorcine, etc.
0318	Quinaldine, quinoléine.
0319	Méthylquinoléine, etc.
0321 bis	Paracrésidine.
0331	Nitroso-analgésine.
0332	Bromo-analgésine.
0334	Benzylidčne, amino-analgésine.
0336 bis	Diamidodiphénylurée, etc.
0350	Cocaďne pure et ses sels.
0356	Glycyrrhizine ou glycyrrhizate d'ammoniaque.
283	Cochenille.
284	Kermčs animal.
285	Laque en teinture ou en trochisques.
286	Indigo.
288	Pâte de pastel grossičre.
289	Cachou en masse.
290	Rocou.
292	Maurelle.
319 bis	Tapiocas (á l'exception des produits indigčnes).
324	Colles de poissons, etc.
333	Tuyaux de drainage.
335	Pipes de terre.
400	Semelles en fils de jute.
403	Tissus de phorminum tenax, d'abaca et d'autres végétaux filamenteux non dénommés.
495 bis	Monnaies.
Ex - 521 quater	Linotypes.
629	Corail tillé, non monté.
631	Fanons de baleine.
631 bis	Baleines de corne.

Liste C.

Numéros du tarif français	Désignation des marchandises	Unités de perception	Droits (coefficients compris)
Ex - 26	Plumes á lit: Brutes	100 kilogr.	Exemptes
	Apprętées et duvet brut ou appręté	"	85.00
69	Avoine: Grains	"	15.00
	Grains concassés et boulanges, ne contenant pas plus de 10 p. 100 de farine	"	22.50
	Farines	"	25.00
70	Orge: Grains	"	15.00
	Grains concassés et boulanges, ne contenant par plus de 10 p. 100 de farine	"	22.50
	Farines	"	25.00
Ex - 74	Malt, orge germée: Entier	Valeur.	15 p. 100
80	Légumes secs: Fčves et féverolles: En branches ou en gousses	100 kilogr.	3.00
	En grains	"	7.00
	Décortiquées, brisées ou cassées	"	20.00
	Pois pointus (pois chiches) [La farine de pois chiches suit le régime de la farine de pois ordinaires selon le cas. Les pois chiches conservés par la méthode Chevallier - Appert ou tout autre procédé analogue sont taxés comme "légumes conservés".]	"	Exempts
	Haricots: En grains nature [Un arręté ministériel déterminera les caractéristiques des haricots en grains nature et des haricots triés et calibrés.]	"	15.00
	En grains triés, calibrés [Un arręté ministériel déterminera les caractéristiques des haricots en grains nature et des haricots triés et calibrés.]	"	25.00
	Décortiqués, brisés ou cassés	"	30.00
	Lentilles:
	En grains	100 kilogr.	20.00
	Décortiquées, brisées ou cassées	"	35.00
	Pois: En grains	"	15.00
	Décortiqués, brisés ou cassés	"	30.00
	Autres: En grains	"	10.00
	Décortiqués, brisés ou cassés	"	20.00
Ex - 115	Poix de brasseur contenant: Jusqu'ŕ 15 p. 100 de parafine, d'ozokérite, etc.	"	8.00
Ex - 126 bis	Herbes, fleurs et feuilles médicinales: Fleurs de camomille romaine, de sureau, tilleul, mélisse mondée, mélisse bouquet, mélilot.	"	80.00
128 bis	Bois communs équarris ou sciés: Traverses pour voies ferrées, en bois tendre ou dur ayant d'épaisseur: 80 millimčtres et au-dessus	"	1.90
	Moins de 80 millimčtres	"	2.25
	Autres, ayant d'épaisseur: 80 millimčtres et plus	"	3.25
	De 35 millimčtres exclus á 80 millimčtres inclus	"	3.50
	de 2 millimčtres exclus á 35 millimčtres inclus, non compris les feuilles et feuillets de placage	"	4.50
136 bis	aille ou laine de bois: Non teinte, ni préparée, ni gommée	"	7.00
	Teinte, préparée chimiquement ou gommée	"	10.00
Ex - 141	Coton hydrophile: Non imprégné ou pharmaceutique	"	120.00
	Męme imprégné ou pharmaceutique	"	125.00
	Ouate de cellulose: Non aseptisée, ni teinte, ni gaufrée ni imperméabilisée	"	140.00
	Aseptisée, teinte, gaufrée ou imperméablilisée	"	150.00
160	Houblon, y compris les déchets de houblon	"	125.00
Ex - 163	Racines de chicorée: Sčches non torréfiées	"	17.00
168	Pâte de cellulose:
	Mécaniques: Sčches	100 kilogr.	6.50 (1)
	Humides	"	3.25 (1)
	Chimiques: Sčches	"	13.00 (1)
	Humides	"	6.50 (1)
172 ter	Bičre	100 kilogr. brut.	64.00 (2)
174 quater	Eaux minérales	100 kilogr.	15.00
176 ter	Monuments funéraires et parties de ces monuments en granit (porphyroďde ou autre, non compris l'écaussine): A. Non polis ni adoucis: a) Sciés ou taillés á surface plane d'une épaisseur de: 0 m. 20 ou plus	"	20.00
	0 m. 04 á 0 m. 20 exclus	"	25.00
	moins de 0 m. 04	"	30.00
	b) Moulurés, tournés	"	70.00
	c) Sculptés	"	140.00
	B. Polis ou bien adoucis (c'est - á - dire polis mats): a) Unis, c'est - á - dire non moulurés, nitournés, ni sculptés ayant d'épaisseur: jusqu'ŕ 0 m. 06	"	100.00
	plus de 0 m. 06	"	60.00
	b) Moulurés, tournés	"	150.00
	c) Sculptés	"	300.00
Ex - 178 bis	Abrasifs: Articifiels, purs ou mélangés d'abrasifs naturels ou d'autres matičres: Carborundum ou carborandum (carbure de silicium) broyé ou en grains	"	70.00
Ex - 178 quarter B	Meules á aiguiser ou á polir et autres agglomérés en abrasifs, męme avec frettes métalliques:

(1) Sous réserve des mesures de contrôle arrętées par les Ministres compétents, les pâtes de bois importées en vue de la fabrication du papier autre que de fantaisie á la mécanique, pesant plus de 35 grammes par mčtre carré et du papier dit de fantaisie couché en blanc, destinés á l'impression des journaux et des publications périodiques ainsi qu'ŕ l'édition, restent admissibles au droits ci-aprčs:

Pâtes	mécaniques	sčches	100	kilogr.	1.50
"	"	humides	100	"	0.75
Pâtes	chimiques	sčches	100	"	3.00
	"	humides	100	"	1.50

(2) Y compris la taxe de fabrication.

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