Numéros du tarif français
Désignation des marchandises
Unités de perception
Droits (coefficients compris)
Ex - 178 quater B (suite)
En abrasifs artificiels purs ou mélangés d'abrasifs naturels ou d'autres matières, pesant par unité: 500 grammes et moins
100 kilogr.
220.00
de 500 grammes á 10 kilogrammes
"
190.00
10 kilogrammes et plus
"
170.00
Ex - 194
Cire minérale ou ozokérite:

Raffinée

"
254.00
207 ter
Acier fin pour outils
"
75.00
207 quater
Aciers spéciaux contenant [Ne sont soumis au régime du n° 207 quater que les aciers spéciaux ne contenant qu'un ou deux au plus des éléments ci-dessus, pourvu que, dans ce dernier cas, la teneur de chacun des ces deux éléments ne soit pas supérieure aux limites indiquées pour chacun d'eux.]:

Au moins 0,5 p. 100 de nickel, sauf les tôles

"
75.00
De 0.5 p. 100 á 6 p. 100 de chrome
"
75.00
De 0.5 p. 100 á 6 p. 100 de tungstène
"
75.00
De 0.2 p. 100 á 2 p. 100 de molybdène
"
75.00
De 0.1 p. 100 á 0.5 p. 100 de vanadium
"
75.00
De 0.1 p. 100 á 0.5 p. 100 de titane
"
75.00
207 quinquiès
Aciers spéciaux contenant [Ne sont soumis au régime du n° 207 quater que les aciers spéciaux ne contenant qu'un ou deux au plus des éléments ci-dessus, pourvu que, dans ce dernier cas, la teneur de chacun des ces deux éléments ne soit pas supérieure aux limites indiquées pour chacun d'eux.]:

Plus de 6 p. 100 de chrome

"
300.00
Plus de 6 p. 100 de tungstène
"
300.00
Plus de 2 p. 100 de molybdène
"
300.00
Plus de 0.5 p. 100 de vanadium
"
300.00
Plus de 0.5 p. 100 de titane ou tous autres éléments rares
"
300.00
Ex - 221
Bronze en poudre
"
500.00
0135
Magnésie:

Naturelle calcinée

"
Exempte
Calcinée pure
Valeur.
5 p. 100
0144
Chlorures et oxydes de mercure
"
5 p. 100
0157
Carbonate de potasse
100 kilogr.
28.00
0175
Oxyde de zinc
"
60.00
0194
Alcool méthylique (méthylène) brut
"
60.00
0195
Alcool méthylique (méthylène) rectifié
"
120.00
0195 bis
Alcool méthylique (méthylène) pur á mains de 1 p. 1.00 d'acétone
"
140.00
0200
Acétone
"
100.00
0202
Solvants á base d'acétone et d'acétate de méthyle
"
90.00
Ex - 301
Crayons, mines pour crayons et pastels:

Composés, c'est - á - dire á gaine:

Ex - 301 (suite)
A gaine en tout autre bois que le bois blanc non teinté intérieurement, en simili - bois, en papier, etc. et avec mine de graphite ou d'ardoise, de forme ronde, c'est - á - dire á section circulaire:

Vernis

Le kilogr.
11.25
Les mêmes qu'au paragraphe précédent, mais de forme autre que ronde, c'est - á - dire carrés, hexagonaux, triangulaires, aplatis ou á toute autre section non circulaire, qu'ils soient ou non vernis
"
12.00
Avec mine de couleur, sanguine, indigo, vermillon, etc. et á gaine en bois blanc ou autre, en simili bois, en papier, etc.:

Ronds ou á section circulaire:

Non vernis

"
10.50
Vernis
"
11.50
De toute autre forme ou section: Vernis ou non vernis
"
14.00
Avec mine á copier et crayons avec mine á base de graisse, cire, beurre de cacao, blanc de calcium, etc. et de noir de fumée ou d'une autre matière colorante, crayons vitrographiques, céramographiques, dermographiques, etc., pour écrire sur le verre, le métal, la porcelaine, la peau, etc., quelles qu'en soient la gaine et la forme
"
18.00
Crayons pour carnets ou portefeuilles ne dépassant pas 6 millimètres 1/2 de diamètre pour les crayons ronds ou 19 millimètres de pourtour pour les autres formes:

Sans tête

"
12.50
Avec tête ou garniture en os, métal, celluloid, caséine durcie ou toute autre matiere
"
20.00
Mines pour crayons, mines á écrire ou á dessiner sur toutes matières, mines lithographiques, pastels, sanguines en bâtons, craies de couleur sèches autres que celles prévues ci-dessus, craies coloriées et combinées avec des matières grasses et autres articles analogues, ayant de diamètre:

Jusqu'à 3 millimètres 1/2

"
60.00
Plus de 3. millimètres 1/2 jusqu'à 7 millimètres
"
45.00
Plus de 7 millimètres
"
32.00
308 quater
Couleurs céramiques; compositions vitrifiables et émaux autres que ceux constitués par un oxyde ou sel métallique dénommé
Valeur.
15 p. 100
317
Chicorée brûlée ou moulue et succédanés de chicorée torréfiés en grains ou moulus
100 kilogr.
34.10
318
Amidons non parfumés:

De froment, d'épeautre ou méteil

"
180.00
D'autres grains
"
150.00
Ex - 331
Poteries réfractaires en terre commune:

Creusets, cornues, cazettes, moufles

"
9.00
Autres pièces évidées ou creuses autres que les briques
"
8.00
341
Autres en pâtes fines avec ou sans décoration, reliefs ou émail
"
Doits et coefficients des faïences fines selon l'espèce
341 bis
Faïences sanitaires ou grès sanitaires (ex - 340, ex - 341, ex - 345, ex - 346):

En terre commune ou en terre fine:

a) Blanc, y compris les nuances crème et ivoire

"
56.00
b) Décorées
"
110.00
Ex - 342
Carreaux et pavés céramiques cuits en grès:

Unicolores, sans ornementation

"
18.00
Multicolores, décorés ou perforés
"
26.00
345
Faïences fines et majoliques:

Poteries á pâte fine: Non décorées: En biscuit

"
42.00
Couvertes d'un vernis de couleur uniforme
"
54.00
346
Décorées: En biscuit
"
72.00
Vernies
"
96.00
346 bis
Pièces en faïence pour le service de la table ou de la toilette, l'ameublement, l'ornementation des habitations et articles de bureau (vases, jardinières, coupes, porte-bouquets, etc.) comportant des parties en métal commun nickelé, lorsque la proportion du métal n'excède pas 15 p. 100 du poids total (ex - 343 á 346)
Valeur.
18 p. 100
347 A
Porcelaine décorée:
Blanche
100 kilogx.
100.00
347 A (suite)
Décorée
100 kilogr.
300.00
Décorée et d'épaisseur renforcée
"
250.00
Porcelaine de laboratoire
Valeur.
20 p. 100
Statuettes de fabrication récente
"
20 p. 100
Parian et biscuit
"
18 p. 100
347 B
Porcelaine décorée: Services á thé et á café [On entend par service á thé ou á café:

a) Soit un ensemble de 15 pièces (12 tasses avec soucoupes, 1 théière ou cafetière d'une capacité de 12 tasses, 1 sucrier, 1 crémier).

b) Soit un ensemble de 9 pièces (6 tasses avec soucoupes, 1 théière ou cafetière d'une capacité de 6 tasses, 1 sucrier, 1 crémier).]

[Pour faciliter le dédouanement, les services d'une des trois catégories prévues ci-dessus devront, pour l'acquittement des droits, faire l'objet, dans la mesure du passible, d'envois séparés.]:

a) Avec filet simple unicolore autre que doré

100 kilogr.
260.00
b) Avec filet simple doré ou double filet couleur et or
"
230.00
c) Avec tous autres dessins
"
300.00
Pièces pour l'électricité, en faïence, porcelaine, grès blanc ou de couleur, poterie, verre, cristal, etc.:
347 bis A
Sans partie de métal ni d'autres matières: Isolateurs â cloche:

1. De 90 millimètres de diamètre et au dessous

"
75.00
2. De 00 â 200 millimètres
"
140.00
3. De 200 millimètres et au-dessus
"
180.00
Autres qu'à cloche, pesant:

1. Au-dessus de 10 grammes

"
210.00
2. 10 grammes et moins
"
300.00
Ex - 347 bis B
Avec parties ou garnitures:

En fonte moulée ou malléable, for, acier, tôle de fer ou d'acier, en cuivre, plomb, étains ou zinc purs ou alliés

"
Droits du n° 347 bis A majorés de 65 p. 100
347 quater
Pièces en porcelaine pour le service de la table ou de la toilette. l'ameublement, l'ornementation des habitations et articles de bureau (vases, jardinières, coupes, porte-bouquets, etc.) comportant des parties en métal commun nickelé, lorsque la proportion du métal n'excède pas 17 p. 100 du poids total (ex - 347).
Valeur.
18 p. 100
Ex - 348
Glaces:
Glaces polies ou doucies en blanc, mesurant moins de 10 millimètres d'épaisseur et un demi - mètre carré et plus de superficie:

A. Carrés ou rectangulaires, á bords bruts de coupe, ayant de superficie:

Un demi - mètre carré á 1 mètre carré

Mètre carré
14.00
Plus de 1 mètre carré á 2 mètres carrés
"
16.00
Plus de 2 mètres carrés
"
19.00
B. Carrées ou rectangulaires á bords travaillés découpées autrement qu'en carrés ou rectangles, chanfrenées, biseautées, gravées ou dépolies, émaillées ou décorées
"
Droits ci-dessus majorés de 20 p. 100.
348 quinquiès
Plaques ou morceaux de glaces ou dalles polies, de glaces ou dalles opaques ou de couleur, mesurant moins d'un demi - mètre carré de superficie: Carrés ou rectangulaires, á bords bruts de coupe
100 kilogr.
50.00
Autres y compris les plaques de propreté et les plaques pour cadres ou autres, chanfreinées, biseautées, gravées ou décorées de toutes dimensions
"
150.00
Ex - 350
Gobeleterie de verre ou de cristal:

A. Articles pour l'éclairage autres que lampes, lustres, pièces de lustrerie, appliques, etc.:

Verres ou cheminées d'éclairage: Perforés de trous ou d'encoches sur le corps de la pièce

"
200.00
Autres
"
120.00
Réflecteurs, abat-jour, globes, tulipes, garde - brise ou verrines:

10 Blancs ou teintés dans la masse et unicolores:

a) Même rodés, flettés sur les bords ou percés, unis ou avec reliefs ou ornements, obtenus par un seul moulage

"
90.00
b) Les mêmes avec bords rebrulés
"
130.00
Ex - 350 (suite)
c) Même dégradés, façonnés á la main ou par un second moulage, apres moulage du corps de l'objet [Ne sont pas considérés comme façonnés o les objets de l'espèce non dégradés, unis, á bords circulaires sans festons, ni ondulations, ni découpages, simplement ouverts á la main.]
100 kilogr.
230.00
2o Autres (avec surface flettée ou avec parties taillées, gravées ou dépolies, multicolores, doublés par superposition de verres de nuances différentes, décorés ou revêtus d'incrustations, d'applications, garnis ou montés en métal non précieux, etc.)
Valeur.
20 p. 100
Ex - 351
Verres á vitres:

Ordinaires:

Peur les verres dont la superficie ne dépasse pas 0 m2 50

100 kilogr.
60.00
pour ceux dont la superficie excède 0 m2 50
"
70.00
Verres á vitres étirés d'une épaisseur de:

3 millimètres et demi et moins

"
Droit des verres a vitres
plus de 3 millimètres et demi
"
Droit des verres á vitres ordinaires majoré de 30 p. 100
352
Verres de montres: Bruts, y compris les verres de fausses montres
"
120.00
Ex - 357
Verres d'optique, bruts:

Verres d'optique ordinaire en moulages tels que condensateurs, verres lenticulaires sur une ou deux faces pour lanternes, phares de voitures, lampes électriques de poche de forme ronde, ovale, rectangulaire, etc.; miroirs Mangin et sphériques, oculaires, viseurs, rétroviseurs

Valeur.
18 p. 100
Ex - 359
Bouteilles, fioles et flacons ordinaires, pleins ou vides, d'une capacité de:

1/2 litre et plus

100 kilogr.
23.80
1 décilitre 1/2 á 1/2 litre exclus
"
38.00
359 quinquiès
Bouteilles á bague percée
"
Tarif des bouteilles, selon l'espèce, majoré de 5 francs par 100 kilos.
361 quater
Tubes en verre, simplement coupés
"
190.00
367 B
Fils polis, ficelles, cordages en papier, cellulose ou textilose
Droits des fils polis, ficelles et cordages en chanvre, selon l'espèce, diminués de 20 p. 100
Ex - 382
Tissus de lin pur: Unis ou ouvrés, pesant aux 100 mètres carrés et présentant en chaîne et en trame dans un carré de 5 millimètres de côté, après division du total par 2 [Dans le compte des fils de chaine et de trame, les fractions de fil sont négligées: la somme des deux nombres est divisée par 2; si le quotient de la division est fractionnaire, La fraction de fil est comptée comme fil entier, sauf pour les catégories. au-dessus de 20 fils. Les fils retors ainsi que les fils juxtaposés ou assemblés sont comptés pour autant d'unités qu'ils contiennent de fils simples, á moins de dispositions spéciales contraires.]

[Les tissus comportant un encadrement tissé en fils retors en gros fils ou en fils simples plus serrés que ceux du tissu de fond, acquittent les droits des tissus, selon la catégorie, augmentés de 5 p. 100.]:

Ecrus:

40 kilogrammes et plus: 6 fils et au-dessous

Le kilogr.
1.60
7 et 8 fils
"
2.25
9 et 10 fils
"
3.00
11 et 12 fils
"
3.50
Plus de 12 fils
"
4.50
25 kilogrammes inclusivement á 40 kilogrammes exclusivement:

6 fils et au-dessous

"
3.00
7 et 8 fils
"
4.25
9 et 10 fils
"
5.20
11 et 12 fils
"
6.50
13 et 14 fils
"
8.00
15, 16 et 17 fils
"
9.00
18, 19 et 20 fils
"
13.00
21, 22 et 23 fils
"
15.00
Plus de 23 fils
"
17.50
15 kilogrammes inclusivement á 25 kilogrammes exclusivement:

7 et 8 fils et au-dessous

"
4.50
9 et 10 fils
"
5.25
11 et 12 fils
"
6.50
13 et 14 fils
"
8.00
15, 16 et 17 fils
"
9.00
18, 19 et 20 fils
"
14.00
21, 22 et 23 fils
"
20.00
Plus de 23 fils
"
25.00
10 kilogrammes inclusivement á 15 kilogrammes exclusivement:
Ex 382 (suite)
14 fils et au-dessous
Le kilogr.
18.00
15 et 16 fils
"
20.00
17 et 18 fils
"
25.00
19 et 20 fils
"
30.00
21 et 22 fils
40.00
23 fils et au-dessus
"
45.00
7 kilogrammes inclusivement á 10 kilogrammes exclusivement:

14 fils et au-dessous

"
25.00
15 et 16 fils
"
30.00
17 et 18 fils
"
40.00
19 et 20 fils
"
45.00
21 et 22 fils
"
60.00
23 fils et au-dessus
"
70.00
Au-dessous de 7 kilogrammes:

14 fils et au-dessous

"
30.00
15 et 16 fils
"
35.00
17 et 18 fils
"
40.00
19 et 20 fils
"
50.00
21 et 22 fils
"
65.00
23 fils et au-dessus
"
75.00
Ex - 382 bis
Toiles spéciales á fromages, en lin ou chanvre, unies, écrues, encollées ou non, mesurant au plus 2 m. 50 sur 1 m. 50 ou carrées de 2 mètres de côté, présentant au fond du tissu 6 fils au plus en chaîne et en trame, dans un carré de 5 millimètres de côté après division du total par 2, suivant types déposés dans les bureaux d'importation
"
1.00
Ex - 383
Tissus de lin pur, unis ou ouvrés, blanchis, crémés, lavés, lessivés ou apprêtés
Droits des tissus écrus des catégories correspondantes - majorées de 40 p. 100
Ex - 384
Les mêmes, imprimés, teints, brochés ou ouvragés
Droits des tissus unis ou ouvrés, blanchis, crémés, etc., majorés de 15 p. 100
404
Tissus de coton pur: Unis, croisés et coutils, écrus, présentant en chaîne et en trame, dans un carré de 5 millimètres de côté, ceux pesant par 100 mètres carrés:
404 (suite)
13 kilogrammes et plus:

27 fils et moins

Le kilogr.
4.00
28 á 35 fils
"
5.00
36 á 43 fils
"
6.00
44 fils et plus
"
7.50
11 kilogrammes inclusivement á 13 kilogrammes exclusivement:

27 fils et moins

"
4.50
28 á 35 fils
"
5.50
36 á 43 fils
"
6.50
44 fils et plus
"
8.50
9 kilogrammes inclusivement á 11 kilogrammes exclusivement:

27 fils et moins

"
5.50
28 á 35 fils
"
7.00
36 á 43 fils
"
9.00
44 fils et plus
"
11.00
7 kilogrammes inclusivement á 9 kilogrammes exclusivement:

27 fils et moins

"
7.00
28 á 35 fils
"
8.50
36 á 43 fils
"
10.50
44 fils et plus
"
15.00
5 kilogrammes inclusivement á 7 kilogrammes exclusivement:

27 fils et moins

"
8.50
28 á 35 fils
"
9.00
36 á 43 fils
"
11.00
44 fils et plus
"
17.00
3 kilogrammes inclusivement á 5 kilogrammes exclusivement:

27 fils et moins

"
15.00
28 á 35 fils
"
16.00
36 á 43 fils
"
20.00
44 fils et plus
"
30.00
Moins de 3 kilogrammes
"
35.00
405
Tissus de coton de toutes sortes, décrués ou blanchis
Droits des tissus Ecrus, selon l'espèce, majoré de 20 p. 100
406
Tissus de coton de toutes sertes, teints
Droits des tissus Ecrus, selon l'espèce, majorés de 2 francs par kilogramme
406 bis
Tissus de coton de toutes sortes, mercerisés [Les tissus gaufrés comportant 30 hachures et plus aux 5 millimètres de côté sont assimilés aux tissus mercerisés. Les tissus á la fois mercerisés et gaufrés n'acquittent qu'une seule fois la surtaxe.]
Droit des tissus Ecrus, blanchis, teints ou imprimés, majorés de 0 fr. 70 par kilogramme
406 ter
Tissus de coton gommé, apprêtés, amidonnés, pour triplure, etc.
Le kilogr.
8.50
407
Tissus de coton de toutes sortes, imprimés:

Mouchoirs, foulards, cache-nez, fichus, châles de coton, unis ou croisés, même moirés, frappés ou gaufrés, en pieces ou découpés, même avec franges tissées ou nouées, même avec ourlet simple, imprimées, pour les impressions: De une et deux couleurs

Droits des tissus Ecrus, selon l'espèce, augmentés de 20 francs par 100 mètres carrés
De trois couleurs
Droits des tissus Ecrus, selon l'espèce, augmentés de 22 fr. 50 par 100 mètres carrés
De quatre á six couleurs
Droits des tissus Ecrus, selon l'espèce, augmentés de 35 francs par 100 mètres carrés
De sept couleurs et plus
Droits des tissus Ecrus, selon l'espèce, augmentés de 55 francs par 100 mètres carrés
Autres, pour les impressions: De une et deux couleurs
Droits des tissus Ecrus, selon l'espèce, augmentés de 26 francs par 100 mètres carrés
De trois á six couleurs
Droits des tissus Ecrus, selon l'espèce, augmentés de 38 francs par 100 mètres carrés
407 (suite)
De sept couleurs et plus
Droits des tissus Ecrus, selon l'espèce, augmentés de 60 francs par 100 mètres carrés
408
Tissus de coton pur: Percaline enduite pour reliure, cartonnage, etc.:

Sans gaufrage

Le kilogr.
12.50
Gaufrée
"
14.00
Dite toile á calquer ou transparente
"
12.00
408 bis
Tissus recouverts d'un enduit, etc.:
"
11.00
411
Tissus de toutes sortes en coton pur ou mélangé, fabriqués en tout ou partie:

Avec des fils blanchis

Droits des tissus Ecrus, selon l'espèce, majorés de 50 p, 100, plus le droit afférent au blanchiment et, le cas échéant, au mercerisage ou gaufrage et á l'impression
Avec des fils teints
Droits des tissus écrus, selon l'espèce, majoré de 50 p. 100, plus le droit afférent á la teinture et, le cas échéant, au mercerisage ou gaufrage et á l'impression
Avec des fils glacés ou mercerisés (Ecrus, blanchis ou teints)
Droits des tissus écrus, selon l espèce, majorés de 50 p. 100, plus, s'il y a lieu, le droit afférent au blanchiment, á la teinture ou á l impression, avec application dans tous les cas du droit de glaçage ou mercerisage en fils
412
Tissus de coton pur, brillantés ou façonnés, Ecrus
"
Droits des tissus de coton unis, Ecrus, majorés de 30 p. 100
412 bis
Tissus bouclés, genre serviettes éponges ou autre tissus avec armures nids d'abeille, oeils de perdrix et similaires
Droits des tissus de coton brillantés, façonnés selon l'espèce et la classe, majorés de 20 p. 100
Les mêmes, tissés á la Jacquard
Droits ci-dessus, majorés de 30 p. 100
413, 406 bis et 411
Piqués, couvertures et couvre-pieds en piqué et reps, pesant aux 100 mètres carrés:

Plus de 18 kilogrammes, Ecrus

Le kilogr.
11.05
18 kilogrammes et moins, Ecrus
"
15.30
414, 406 bis et 411
Basins, damassés et linge de table pesant 14 kilogrammes et plus aux 100 mètres carrés, Ecrus
10.20
Tissus de coton pur: Tulles - bobinots pour rideaux, couvre-lits, couvre - édredons, voiles de fauteuils, etc. (á l'exclusion des bandes):
415, 406 bis et 411
A. Ordinaires, c'est - á - dire á chaîne droite et á une seule trame, présentant en chaîne sur une largeur de 25 millimètres [Le comptage des fils est effectué dans les parties mates de la chaîne. Chaque fil de chaîne est compté pour une unité sans qu'il y ait lieu de distinguer entre les fils simples et les fils retors.]:

Ecrus:

Jusqu'à 8 fils inclus

"
10.20
De 8 á 10 fils inclus
"
14.45
De 10 á 12 fils inclus
"
18.70
Au-dessus de 12 fils
"
25.50
416, 406 bis et 411
B. Autres qu'ordinaires (á chaîne jacquardée, á deux ou plusieurs trames) [Le comptage des fils est effectué dans les parties mates de la chaîne. Chaque fil de chaîne est compté pour une unité sans qu'il y ait lieu de distinguer entre les fils simples et les fils retors.]:

Ecrus:

Jusqu'à 8 fils inclus

"
13.26
De 8 á 10 fils inclus
18.79
De 10 á 12 fils inclus
"
24.31
Au-dessus de 12 fils
"
33.15
417, 406 bis et 411
C. Articles encadrés [Le comptage des fils est effectué dans les parties mates de la chaîne. Chaque fil de chaîne est compté pour une unité sans qu'il y ait lieu de distinguer entre les fils simples et les fils retors.]:

1o ordinaires:

Ecrus:

jusqu'à 8 fils inclus

11.73
de 8 'a 10 fils inclus
Le kilogr.
16.66
de 10 á 12 fils inclus
"
21.50
au-dessus de 12 fils
"
29.32
2o autres qu'ordinaires:

Ecrus:

jusqu'à 8 fila inclus

"
15.21
de 8 á 10 fils inclus
"
21.59
de 10 á 12 fils inclus
"
27.96
au-dessus de 12 fils
"
38.16


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