En abrasifs artificiels purs ou mélangés d'abrasifs naturels ou d'autres matières, pesant par unité: 500 grammes et moins | |||
de 500 grammes á 10 kilogrammes | |||
10 kilogrammes et plus | |||
Cire minérale ou ozokérite:
Raffinée | |||
Acier fin pour outils | |||
Aciers spéciaux contenant [Ne sont soumis au régime du n° 207 quater que les aciers spéciaux ne contenant qu'un ou deux au plus des éléments ci-dessus, pourvu que, dans ce dernier cas, la teneur de chacun des ces deux éléments ne soit pas supérieure aux limites indiquées pour chacun d'eux.]:
Au moins 0,5 p. 100 de nickel, sauf les tôles | |||
De 0.5 p. 100 á 6 p. 100 de chrome | |||
De 0.5 p. 100 á 6 p. 100 de tungstène | |||
De 0.2 p. 100 á 2 p. 100 de molybdène | |||
De 0.1 p. 100 á 0.5 p. 100 de vanadium | |||
De 0.1 p. 100 á 0.5 p. 100 de titane | |||
Aciers spéciaux contenant [Ne sont soumis au régime du n° 207 quater que les aciers spéciaux ne contenant qu'un ou deux au plus des éléments ci-dessus, pourvu que, dans ce dernier cas, la teneur de chacun des ces deux éléments ne soit pas supérieure aux limites indiquées pour chacun d'eux.]:
Plus de 6 p. 100 de chrome | |||
Plus de 6 p. 100 de tungstène | |||
Plus de 2 p. 100 de molybdène | |||
Plus de 0.5 p. 100 de vanadium | |||
Plus de 0.5 p. 100 de titane ou tous autres éléments rares | |||
Bronze en poudre | |||
Magnésie:
Naturelle calcinée | |||
Calcinée pure | |||
Chlorures et oxydes de mercure | |||
Carbonate de potasse | |||
Oxyde de zinc | |||
Alcool méthylique (méthylène) brut | |||
Alcool méthylique (méthylène) rectifié | |||
Alcool méthylique (méthylène) pur á mains de 1 p. 1.00 d'acétone | |||
Acétone | |||
Solvants á base d'acétone et d'acétate de méthyle | |||
Crayons, mines pour crayons et pastels:
Composés, c'est - á - dire á gaine: | |||
A gaine en tout autre bois que le bois blanc non teinté intérieurement, en simili - bois, en papier, etc. et avec mine de graphite ou d'ardoise, de forme ronde, c'est - á - dire á section circulaire:
Vernis | |||
Les mêmes qu'au paragraphe précédent, mais de forme autre que ronde, c'est - á - dire carrés, hexagonaux, triangulaires, aplatis ou á toute autre section non circulaire, qu'ils soient ou non vernis | |||
Avec mine de couleur, sanguine, indigo, vermillon, etc. et á gaine en bois blanc ou autre, en simili bois, en papier, etc.:
Ronds ou á section circulaire: Non vernis | |||
Vernis | |||
De toute autre forme ou section: Vernis ou non vernis | |||
Avec mine á copier et crayons avec mine á base de graisse, cire, beurre de cacao, blanc de calcium, etc. et de noir de fumée ou d'une autre matière colorante, crayons vitrographiques, céramographiques, dermographiques, etc., pour écrire sur le verre, le métal, la porcelaine, la peau, etc., quelles qu'en soient la gaine et la forme | |||
Crayons pour carnets ou portefeuilles ne dépassant pas 6 millimètres 1/2 de diamètre pour les crayons ronds ou 19 millimètres de pourtour pour les autres formes:
Sans tête | |||
Avec tête ou garniture en os, métal, celluloid, caséine durcie ou toute autre matiere | |||
Mines pour crayons, mines á écrire ou á dessiner sur toutes matières, mines lithographiques, pastels, sanguines en bâtons, craies de couleur sèches autres que celles prévues ci-dessus, craies coloriées et combinées avec des matières grasses et autres articles analogues, ayant de diamètre:
Jusqu'à 3 millimètres 1/2 | |||
Plus de 3. millimètres 1/2 jusqu'à 7 millimètres | |||
Plus de 7 millimètres | |||
Couleurs céramiques; compositions vitrifiables et émaux autres que ceux constitués par un oxyde ou sel métallique dénommé | |||
Chicorée brûlée ou moulue et succédanés de chicorée torréfiés en grains ou moulus | |||
Amidons non parfumés:
De froment, d'épeautre ou méteil | |||
D'autres grains | |||
Poteries réfractaires en terre commune:
Creusets, cornues, cazettes, moufles | |||
Autres pièces évidées ou creuses autres que les briques | |||
Autres en pâtes fines avec ou sans décoration, reliefs ou émail | |||
Faïences sanitaires ou grès sanitaires (ex - 340, ex - 341, ex - 345, ex - 346):
En terre commune ou en terre fine: a) Blanc, y compris les nuances crème et ivoire | |||
b) Décorées | |||
Carreaux et pavés céramiques cuits en grès:
Unicolores, sans ornementation | |||
Multicolores, décorés ou perforés | |||
Faïences fines et majoliques:
Poteries á pâte fine: Non décorées: En biscuit | |||
Couvertes d'un vernis de couleur uniforme | |||
Décorées: En biscuit | |||
Vernies | |||
Pièces en faïence pour le service de la table ou de la toilette, l'ameublement, l'ornementation des habitations et articles de bureau (vases, jardinières, coupes, porte-bouquets, etc.) comportant des parties en métal commun nickelé, lorsque la proportion du métal n'excède pas 15 p. 100 du poids total (ex - 343 á 346) | |||
Porcelaine décorée: | |||
Blanche | |||
Décorée | |||
Décorée et d'épaisseur renforcée | |||
Porcelaine de laboratoire | |||
Statuettes de fabrication récente | |||
Parian et biscuit | |||
Porcelaine décorée: Services á thé et á café [On entend par service á thé ou á café:
a) Soit un ensemble de 15 pièces (12 tasses avec soucoupes, 1 théière ou cafetière d'une capacité de 12 tasses, 1 sucrier, 1 crémier). b) Soit un ensemble de 9 pièces (6 tasses avec soucoupes, 1 théière ou cafetière d'une capacité de 6 tasses, 1 sucrier, 1 crémier).] [Pour faciliter le dédouanement, les services d'une des trois catégories prévues ci-dessus devront, pour l'acquittement des droits, faire l'objet, dans la mesure du passible, d'envois séparés.]: a) Avec filet simple unicolore autre que doré | |||
b) Avec filet simple doré ou double filet couleur et or | |||
c) Avec tous autres dessins | |||
Pièces pour l'électricité, en faïence, porcelaine, grès blanc ou de couleur, poterie, verre, cristal, etc.: | |||
Sans partie de métal ni d'autres matières: Isolateurs â cloche:
1. De 90 millimètres de diamètre et au dessous | |||
2. De 00 â 200 millimètres | |||
3. De 200 millimètres et au-dessus | |||
Autres qu'à cloche, pesant:
1. Au-dessus de 10 grammes | |||
2. 10 grammes et moins | |||
Avec parties ou garnitures:
En fonte moulée ou malléable, for, acier, tôle de fer ou d'acier, en cuivre, plomb, étains ou zinc purs ou alliés | |||
Pièces en porcelaine pour le service de la table ou de la toilette. l'ameublement, l'ornementation des habitations et articles de bureau (vases, jardinières, coupes, porte-bouquets, etc.) comportant des parties en métal commun nickelé, lorsque la proportion du métal n'excède pas 17 p. 100 du poids total (ex - 347). | |||
Glaces: | |||
Glaces polies ou doucies en blanc, mesurant moins de 10 millimètres d'épaisseur et un demi - mètre carré et plus de superficie:
A. Carrés ou rectangulaires, á bords bruts de coupe, ayant de superficie: Un demi - mètre carré á 1 mètre carré | |||
Plus de 1 mètre carré á 2 mètres carrés | |||
Plus de 2 mètres carrés | |||
B. Carrées ou rectangulaires á bords travaillés découpées autrement qu'en carrés ou rectangles, chanfrenées, biseautées, gravées ou dépolies, émaillées ou décorées | |||
Plaques ou morceaux de glaces ou dalles polies, de glaces ou dalles opaques ou de couleur, mesurant moins d'un demi - mètre carré de superficie: Carrés ou rectangulaires, á bords bruts de coupe | |||
Autres y compris les plaques de propreté et les plaques pour cadres ou autres, chanfreinées, biseautées, gravées ou décorées de toutes dimensions | |||
Gobeleterie de verre ou de cristal:
A. Articles pour l'éclairage autres que lampes, lustres, pièces de lustrerie, appliques, etc.: Verres ou cheminées d'éclairage: Perforés de trous ou d'encoches sur le corps de la pièce | |||
Autres | |||
Réflecteurs, abat-jour, globes, tulipes, garde - brise ou verrines:
10 Blancs ou teintés dans la masse et unicolores: a) Même rodés, flettés sur les bords ou percés, unis ou avec reliefs ou ornements, obtenus par un seul moulage | |||
b) Les mêmes avec bords rebrulés | |||
c) Même dégradés, façonnés á la main ou par un second moulage, apres moulage du corps de l'objet [Ne sont pas considérés comme façonnés o les objets de l'espèce non dégradés, unis, á bords circulaires sans festons, ni ondulations, ni découpages, simplement ouverts á la main.] | |||
2o Autres (avec surface flettée ou avec parties taillées, gravées ou dépolies, multicolores, doublés par superposition de verres de nuances différentes, décorés ou revêtus d'incrustations, d'applications, garnis ou montés en métal non précieux, etc.) | |||
Verres á vitres:
Ordinaires: Peur les verres dont la superficie ne dépasse pas 0 m2 50 | |||
pour ceux dont la superficie excède 0 m2 50 | |||
Verres á vitres étirés d'une épaisseur de:
3 millimètres et demi et moins | |||
plus de 3 millimètres et demi | |||
Verres de montres: Bruts, y compris les verres de fausses montres | |||
Verres d'optique, bruts:
Verres d'optique ordinaire en moulages tels que condensateurs, verres lenticulaires sur une ou deux faces pour lanternes, phares de voitures, lampes électriques de poche de forme ronde, ovale, rectangulaire, etc.; miroirs Mangin et sphériques, oculaires, viseurs, rétroviseurs | |||
Bouteilles, fioles et flacons ordinaires, pleins ou vides, d'une capacité de:
1/2 litre et plus | |||
1 décilitre 1/2 á 1/2 litre exclus | |||
Bouteilles á bague percée | |||
Tubes en verre, simplement coupés | |||
Fils polis, ficelles, cordages en papier, cellulose ou textilose | |||
Tissus de lin pur: Unis ou ouvrés, pesant aux 100 mètres carrés et présentant en chaîne et en trame dans un carré de 5 millimètres de côté, après division du total par 2 [Dans le compte des fils de chaine et de trame, les fractions de fil sont négligées: la somme des deux nombres est divisée par 2; si le quotient de la division est fractionnaire, La fraction de fil est comptée comme fil entier, sauf pour les catégories. au-dessus de 20 fils. Les fils retors ainsi que les fils juxtaposés ou assemblés sont comptés pour autant d'unités qu'ils contiennent de fils simples, á moins de dispositions spéciales contraires.]
[Les tissus comportant un encadrement tissé en fils retors en gros fils ou en fils simples plus serrés que ceux du tissu de fond, acquittent les droits des tissus, selon la catégorie, augmentés de 5 p. 100.]: Ecrus: 40 kilogrammes et plus: 6 fils et au-dessous | |||
7 et 8 fils | |||
9 et 10 fils | |||
11 et 12 fils | |||
Plus de 12 fils | |||
25 kilogrammes inclusivement á 40 kilogrammes exclusivement:
6 fils et au-dessous | |||
7 et 8 fils | |||
9 et 10 fils | |||
11 et 12 fils | |||
13 et 14 fils | |||
15, 16 et 17 fils | |||
18, 19 et 20 fils | |||
21, 22 et 23 fils | |||
Plus de 23 fils | |||
15 kilogrammes inclusivement á 25 kilogrammes exclusivement:
7 et 8 fils et au-dessous | |||
9 et 10 fils | |||
11 et 12 fils | |||
13 et 14 fils | |||
15, 16 et 17 fils | |||
18, 19 et 20 fils | |||
21, 22 et 23 fils | |||
Plus de 23 fils | |||
10 kilogrammes inclusivement á 15 kilogrammes exclusivement: | |||
14 fils et au-dessous | |||
15 et 16 fils | |||
17 et 18 fils | |||
19 et 20 fils | |||
21 et 22 fils | |||
23 fils et au-dessus | |||
7 kilogrammes inclusivement á 10 kilogrammes exclusivement:
14 fils et au-dessous | |||
15 et 16 fils | |||
17 et 18 fils | |||
19 et 20 fils | |||
21 et 22 fils | |||
23 fils et au-dessus | |||
Au-dessous de 7 kilogrammes:
14 fils et au-dessous | |||
15 et 16 fils | |||
17 et 18 fils | |||
19 et 20 fils | |||
21 et 22 fils | |||
23 fils et au-dessus | |||
Toiles spéciales á fromages, en lin ou chanvre, unies, écrues, encollées ou non, mesurant au plus 2 m. 50 sur 1 m. 50 ou carrées de 2 mètres de côté, présentant au fond du tissu 6 fils au plus en chaîne et en trame, dans un carré de 5 millimètres de côté après division du total par 2, suivant types déposés dans les bureaux d'importation | |||
Tissus de lin pur, unis ou ouvrés, blanchis, crémés, lavés, lessivés ou apprêtés | |||
Les mêmes, imprimés, teints, brochés ou ouvragés | |||
Tissus de coton pur: Unis, croisés et coutils, écrus, présentant en chaîne et en trame, dans un carré de 5 millimètres de côté, ceux pesant par 100 mètres carrés: | |||
13 kilogrammes et plus:
27 fils et moins | |||
28 á 35 fils | |||
36 á 43 fils | |||
44 fils et plus | |||
11 kilogrammes inclusivement á 13 kilogrammes exclusivement:
27 fils et moins | |||
28 á 35 fils | |||
36 á 43 fils | |||
44 fils et plus | |||
9 kilogrammes inclusivement á 11 kilogrammes exclusivement:
27 fils et moins | |||
28 á 35 fils | |||
36 á 43 fils | |||
44 fils et plus | |||
7 kilogrammes inclusivement á 9 kilogrammes exclusivement:
27 fils et moins | |||
28 á 35 fils | |||
36 á 43 fils | |||
44 fils et plus | |||
5 kilogrammes inclusivement á 7 kilogrammes exclusivement:
27 fils et moins | |||
28 á 35 fils | |||
36 á 43 fils | |||
44 fils et plus | |||
3 kilogrammes inclusivement á 5 kilogrammes exclusivement:
27 fils et moins | |||
28 á 35 fils | |||
36 á 43 fils | |||
44 fils et plus | |||
Moins de 3 kilogrammes | |||
Tissus de coton de toutes sortes, décrués ou blanchis | |||
Tissus de coton de toutes sertes, teints | |||
Tissus de coton de toutes sortes, mercerisés [Les tissus gaufrés comportant 30 hachures et plus aux 5 millimètres de côté sont assimilés aux tissus mercerisés. Les tissus á la fois mercerisés et gaufrés n'acquittent qu'une seule fois la surtaxe.] | |||
Tissus de coton gommé, apprêtés, amidonnés, pour triplure, etc. | |||
Tissus de coton de toutes sortes, imprimés:
Mouchoirs, foulards, cache-nez, fichus, châles de coton, unis ou croisés, même moirés, frappés ou gaufrés, en pieces ou découpés, même avec franges tissées ou nouées, même avec ourlet simple, imprimées, pour les impressions: De une et deux couleurs | |||
De trois couleurs | |||
De quatre á six couleurs | |||
De sept couleurs et plus | |||
Autres, pour les impressions: De une et deux couleurs | |||
De trois á six couleurs | |||
De sept couleurs et plus | |||
Tissus de coton pur: Percaline enduite pour reliure, cartonnage, etc.:
Sans gaufrage | |||
Gaufrée | |||
Dite toile á calquer ou transparente | |||
Tissus recouverts d'un enduit, etc.: | |||
Tissus de toutes sortes en coton pur ou mélangé, fabriqués en tout ou partie:
Avec des fils blanchis | |||
Avec des fils teints | |||
Avec des fils glacés ou mercerisés (Ecrus, blanchis ou teints) | |||
Tissus de coton pur, brillantés ou façonnés, Ecrus | |||
Tissus bouclés, genre serviettes éponges ou autre tissus avec armures nids d'abeille, oeils de perdrix et similaires | |||
Les mêmes, tissés á la Jacquard | |||
Piqués, couvertures et couvre-pieds en piqué et reps, pesant aux 100 mètres carrés:
Plus de 18 kilogrammes, Ecrus | |||
18 kilogrammes et moins, Ecrus | |||
Basins, damassés et linge de table pesant 14 kilogrammes et plus aux 100 mètres carrés, Ecrus | |||
Tissus de coton pur: Tulles - bobinots pour rideaux, couvre-lits, couvre - édredons, voiles de fauteuils, etc. (á l'exclusion des bandes): | |||
A. Ordinaires, c'est - á - dire á chaîne droite et á une seule trame, présentant en chaîne sur une largeur de 25 millimètres [Le comptage des fils est effectué dans les parties mates de la chaîne. Chaque fil de chaîne est compté pour une unité sans qu'il y ait lieu de distinguer entre les fils simples et les fils retors.]:
Ecrus: Jusqu'à 8 fils inclus | |||
De 8 á 10 fils inclus | |||
De 10 á 12 fils inclus | |||
Au-dessus de 12 fils | |||
B. Autres qu'ordinaires (á chaîne jacquardée, á deux ou plusieurs trames) [Le comptage des fils est effectué dans les parties mates de la chaîne. Chaque fil de chaîne est compté pour une unité sans qu'il y ait lieu de distinguer entre les fils simples et les fils retors.]:
Ecrus: Jusqu'à 8 fils inclus | |||
De 8 á 10 fils inclus | |||
De 10 á 12 fils inclus | |||
Au-dessus de 12 fils | |||
C. Articles encadrés [Le comptage des fils est effectué dans les parties mates de la chaîne. Chaque fil de chaîne est compté pour une unité sans qu'il y ait lieu de distinguer entre les fils simples et les fils retors.]:
1o ordinaires: Ecrus: jusqu'à 8 fils inclus | |||
de 8 'a 10 fils inclus | |||
de 10 á 12 fils inclus | |||
au-dessus de 12 fils | |||
2o autres qu'ordinaires:
Ecrus: jusqu'à 8 fila inclus | |||
de 8 á 10 fils inclus | |||
de 10 á 12 fils inclus | |||
au-dessus de 12 fils |