Numéros du tarif français
Désignation des marchandises
Unités de perception
Droits (coefficients compris)
523 (suite)
points cachés, piqûres de couvre-pieds, á coudre les boutons, etc., pesant par unité:

50 kilogrammes et plus

100 kilogr.
700.00
25 á 50 kilogrammes exclusivement
"
750.00
Moins de 25 kilogrammes
"
800.00
Autres
"
500.00
523 bis
Machines á coudre: Tables, tablettes, bancs, coffrets, tiroirs, galeries, rallonges, etc., en bois, avec ou sans parties en autres matières
Tarif des Meubles autres qu'en bois courbé, autres que sièges, selon le cas, majorés de 20 p. 100 (n° 592-592 bis).
Coffrets en tôle de fer ou d'acier avec ou sans accessoires en autres matières
"
Régime des Ouvrages non dénommés en tôle de fer ou d'acier, selon l'espèce (n° 568).
525 bis A
Machines pour la minoterie et moulins á cylindres: Broyeurs á grains et á graines, pesant:

Plus de 1000 kilogrammes

"
90.00
Autres
"
105.00
Autres appareils
"
105.00
525 octiès B
Moulins á vent, élévateurs d'eau, pesant par unité:

25.000 kilogrammes et plus

"
60.00
15.000 á 25.000 kilogr. exclusivement
"
65.00
10.000 á 15:000 kilogr. exclusivement
"
70.00
7.500 á 10.000 kilogr. exclusivement
"
75.00
5.000 á 7.500 kilogr. exclusivement
"
80.00
1.000 á 5.000 kilogr. exclusivement
"
80.00
250 á 1.000 kilogr. exclusivement
"
100.00
100 á 250 kilogr. exclusivement
"
110.00
Moins de 100 kilogrammes
"
140.00
Appareils de distillation et de rectification pour alcool, pétrole, glycérine, etc., contenant moins de 5 p. 100 de cuivre, pesant par unité:

25.000 kilogrammes et plus

"
54.00
15.000 á 25.000 kilogrammes exclusivement
"
60.00
10.000 á 15.000 kilogrammes exclusivement
"
65.00
525 octiès B (suite)
7.500 á 10.000 kilogrammes exclusivement
100 kilogr.
75.00
5.000 á 7.500 kilogrammes exclusivement
"
80.00
1.000 á 5.000 kilogrammes exclusivement
"
90.00
250 á 1.000 kilogrammes exclusivement
"
120.00
100 á 250 kilogrammes exclusivement
"
130.00
Moins de 100 kilogrammes
"
140.00
Appareils pour l'industrie chimique ayant un revêtement intérieur ou extérieur de plomb, le poids de ce plomb dépassant 33 p. 100 du poids total, pesant par unité:

25.000 kilogrammes et plus

"
60.00
15.000 á 25.000 kilogr. exclusivement
"
65.00
10.000 á 15.000 kilogr. exclusivement
"
70.00
7.500 á 10.000 kilogr. exclusivement
"
75.00
5.000 á 7.500 kilogr. exclusivement
"
80.00
1.000 á 5.000 kilogr. exclusivement
"
80.00
250 á 1.000 kilogr. exclusivement
"
120.00
100 á 250 kilogr. exclusivement
"
130.00
Moins de 100 kilogrammes
"
140.00
525 noniès
Appareils de sucrerie et raffinerie, etc.:

25.000 kilogr. et plus

"
90.00
15.000 kilogr. á 25.000 kilogr. exclusivement
"
98.00
10.000 kilogr. á 15.000 kilogr. exclusivement
"
105.00
7.500 kilogr. á 10.000 kilogr. exclusivement
"
112.50
5.000 kilogr. á 7.500 kilogr. exclusivement
"
120.00
1.000 kilogr. á 5.000 kilogr. exclusivement
"
135.00
250 kilogr. á 1.000 kilogr. exclusivement
"
180.00
100 kilogr. á 250 kilogr. exclusivement
"
195.00
Moins de 100 kilogrammes
"
210.00
527
Appareils á sucre á chauffage pour brasseries, distilleries, parfumeries, pharmacies, cuisines ou le cuivre et le bronze dominent en poids, pesant:

5000 kilogrammes et plus

"
185.00
250 á 5000 kilogrammes exclus.
"
250.00
Moins de 250 kilogrammes
"
295.00
527 bis
Appareils frigorifiques, pesant, par appareil:

10.000 kilogrammes et plus

"
85.00
500 á 10.000 kilogrammes exclus.
"
120.00
Moins de 500 kilogrammes
"
175.00
533 A
Pièces détachées de machines, de timonerie, de freins et de transmissions en fer ou en acier forgé ou estampé, en fer ou en acier moulé, en fonte malléable, pesant par unité:
533 A (suite)
Brutes:

En fer ou en acier forgé ou estampé, en fer ou en acier moulé, pesant par unité:

Plus de 1000 kilogrammes

100 kilogr.
60.00
Plus de 300 kilogr. jusqu'à 1000 kilogr. inclus.
"
80.00
Plus de 100 kilogr. jusqu'à 300 kilogr. inclus.
"
95.00
Plus de 15 kilogr. jusqu'à 100 kilogr. inclus.
"
120.00
Plus de 1 kilogr. jusqu'à 15 kilogr. inclus.
"
150.00
Plus de 500 grammes jusqu'à 1 kilogrammes inclus.
"
190.00
Plus de 200 grammes jusqu'à 500 grammes inclus.
"
230.00
200 grammes et moins
"
250.00
En fonte malléable, pesant par unité: Plus de 1000 kilogrammes
Mêmes droits que les pieces correspondantes en fer ou en acier, du présent numéro
Plus de 300 kilogr. jusqu'à 1000 kilogr. inclus.
"
Plus de 100 kilogr. jusqu'à 300 kilogr. inclus.
"
Plus de 15 kilogr. jusqu'à 100 kilogr. inclus.
"
Plus de 1 kilogr. jusqu'à 5 kilogr. inclus.
"
Plus de 500 grammes jusqu'à 1 kilogr. inclus.
100 kilogr.
160.00
Plus de 200 grammes jusqu'à 500 gr. inclus.
"
180.00
200 grammes et moins
"
200.00
Travaillées:

Bâtis de moteurs á gaz de moteurs Diesel et de machines á vapeur, pesant par unité:

5000 kilogrammes et plus

"
85.00
2500 á 5000 kilogrammes exclus.
"
100.00
1000 á 2500 kilogrammes exclus.
"
115.00
1000 kilogrammes et au-dessous
Régime des pièces détachées travaillées autres, selon la classe, du présent numéro
533 A (suite)
Cylindres de laminoirs pesant, par unité:

En acier coulé:

5000 kilogrammes et plus

100 kilogr.
80.00
2500 á 5000 kilogrammes exclus.
"
90.00
1000 á 2500 kilogrammes exclus.
"
100.00
300 á 1000 kilogrammes exclus.
" (poids net)
135.00
300 kilogrammes et au-dessous
Régime des pièces détachées travaillées autres, selon la classe, du présent numéro
En acier forgé:

5000 kilogrammes et plus

100 kilogr.
96.00
2500 á 5000 kilogrammes exclus.
"
108.00
1000 á 2500 kilogrammes exclus.
"
120.00
300 á 1000 kilogrammes exclus.
"
162.00
300 kilogrammes et au dessus
Régime des pièces détachées travaillées autres, selon la classe, du présent numéro
Pièces détachées de machines de timonerie, de freins et de transmissions en fer ou en acier forgé ou estampé, en fer ou en acier moulé, en fonte malléable, pesant par unité [Les pièces détachées de cadres porteurs de châssis d'automobiles suivent le régime des pièces détachées automobiles (n° 614 ter).] [Pour les pièces de tracteurs et de machines pour l'agriculture ou l'horticulture (autres qu'écrémeuses et appareils centrifuges similaires), voir ci-dessus le renvoi du n° 522.]:

Travaillées:

Pistons de moteurs á gaz; pignons pour l'attaque de laminoirs pesant par unité:

Plus de 5000 kilogrammes

100 kilogr.
110.00
1000 á 5000 kilogrammes inclus.
"
120.00
1000 kilogrammes et au-dessous
Régime des pièces détachées travaillées autres, selon la classe, du présent numéro
Plaques pour convertisseurs, cages de laminoirs, châssis pour trains de rouleaux de laminoirs, pesant par unité:

Plus de 5000 kilogrammes

100 kilogr.
75.00
2500 á 5000 kilogrammes inclus.
"
95.00
1000 á 2500 kilogrammes inclus.
"
115.00
1000 kilogrammes et au-dessous
Régime des pièces détachées travaillées autres, selon la classe, du présent numéro
533 A (suite)
Cylindres de moteurs á gaz pesant par unité:

Plus de 1000 kilogrammes

100 kilogr.
120.00
1000 kilogrammes et au-dessous
Régime des pièces détachées travaillées autres, selon la classe, du présent numéro
Tirants de chaudières pesant par unité:

De 1 á 15 kilogrammes

100 kilogr.
180.00
Autres (moins de 1 kilogr. ou bien plus de 15 kilogr.)
Régime des pièces détachées travaillées autres, selon la classe, du présent numéro
Cylindres cannelés pour machines textiles:

Plus de 1000 kilogrammes

100 kilogr.
130.00
Plus de 300 kilogrammes jusqu'à 1000 kilogrammes inclus.
"
200.00
Plus de 100 kilogrammes jusqu'à 300 kilogrammes inclus.
"
225.00
Plus de 15 kilogrammes jusqu'à 100 kilogrammes inclus.
"
250.00
Plus de 1 kilogramme jusqu'à 15 kilogrammes inclus.
"
200.00
Plus de 500 grammes jusqu'à 1 kilogramme inclus.
"
350.00
Plus de 200 grammes jusqu'à 500 gr. inclus.
"
375.00
200 grammes et moins
"
400.00
Lamelle pour casse fils automatiques ou casse chaînes
"
Tarif du n° 531
Autres:

Plus de 1000 kilogrammes

"
130.00
Plus de 300 kilogrammes jusqu'à 1000 kilogrammes inclus.
"
200.00
Plus de 100 kilogrammes jusqu'à 300 kilogrammes inclus.
"
225.00
Plus de 15 kilogrammes jusqu'à 100 kilogrammes inclus.
"
250.00
Plus de 1 kilogramme jusqu'à 15 kilogrammes inclus.
300.00
Plus de 500 grammes jusqu'à 1 kilogramme inclus.
350.00
Plus de 200 grammes jusqu'à 500 gr. inclus.
"
375.00
200 grammes et moins
"
400.00
533 quincuiès
Eléments de turbines á vapeur, etc.:

Aubes

Le kilogr.
10.00
Autres
Valeur.
17 p. 100
533 sexiès
Pièces détachées de chaudières, etc.:

Brutes

100 kilogr.
80.00
Travaillées
"
110.00
Foyers cylindriques pour chaudières, etc.:

Bruts

"
40.00
Travaillés
"
55.00
Ex - 549
Coutellerie:

Couteaux de cuisine et de boucher

"
500.00
Rasoirs á main:

Fins, comportant une lame avec marque ou décor doré ou métallisé, etc.

"
3.000.00
Couteaux fermants:

A une seule lame

"
1.800.00
A plusieurs lames, pesant par douzaine:

500 grammes et plus

"
2.200.00
Moins de 500 grammes
"
2.700.00
Ciseaux:

Autres, ayant de longueur:

Moins de 12 centimètres

"
1.800.00
De 12 centimètres et mains de 25
"
1.500.00
De 25 centimètres et plus
"
1.000.00
Couteaux de table:

A manche en bois fin, os, corne noire, celluloid, etc.

"
2.000.00
A manche bois commun ou métal commun
"
750.00
D'une seule pièce tout fer ou acier
"
400.00
Tondeuses, pesant par pièce:

Moins de 110 grammes

"
2.500.00
110 grammes et plus
"
1.500.00
Pièces détachées
"
2.200.00
Coutellerie commune, autre:

Coupe - volailles, tire-bouchons de poche á levier, pinces á casser ou á couper le sucre, etc.

"
1.800.00
566 quater
Bouchons mécaniques:

Formés d'un bouton de porcelaine blanche ou de couleur, de faïence, de poterie ou de verre et d'un dispositif en fil de fer d'acier, de cuivre ou de zinc. Bouchons spéciaux y assimilés:

Sans rondelle de caoutchouc:

Sans impressions

100 kilogr.
100.00
Avec impressions
"
125.00
Avec rondelle de caoutchouc:

Sans impressions

"
125.00
Avec impressions
"
156.25
Parties et pièces détachées de bouchons mécaniques:

Boutons en porcelaine, faïence, poterie ou verre:

Non imprimés

"
40.00
Imprimés
"
60.00
Dispositifs en fils de fer, acier, cuivre ou zinc
"
50.00
Ex - 568
Articles de ménage et tous ouvrages en fer, acier, ou en tôle noire non dénommés:

Vernissés, sans décors ni impressions, par décalcomanie ou autrement:

Une ou deux teintes

"
90.00
Etamés - unis au fer-blanc nu
"
145.00
Emaillés - unis, même dégradés, granités
"
145.00
Emaillés - marbrés sans or ou autre métal, ni impressions ou décoré par décalcomanie ou autrement
"
170.00
Ex - 573
Objets d'art ou d'ornement en cuivre ou en bronze:

Articles d'orfèvrerie:

Non ciselés, ni gravés, ni ornementés par matriçage, estampage ou autrement.

Le kilogr.
8.00
Autres
"
13.00
Ex - 574
Ouvrages en cuivre pur ou allié de zinc ou d'étain:

Articles de lampisterie et de ferblanterie:

Becs de lampes et becs á gaz en cuivre pur ou allié, associé ou non au fer-blanc (autres que pour acétylène) et leurs pièces détachées, qu'ils soient ou non polis, brunis, vernis ou étamés

100 kilogr.
550.00
Articles de lampisterie, lanternes, lanternes - tempête, suspensions et articles d'éclairage autres que les becs de lampes et á gaz et les objets d'art ou d'ornement, en fer, zinc, étain ou cuivre pur ou allié, ou bien formés de l'association de ces métaux, ainsi que leurs parties ou pièces détachées, qu'ils soient ou non polis, brunis, vernis, étamés, plombés ou galvanisés:

Lampes de mine á flamme á huile ou á essence

"
350.00
Autres articles
"
430.00
Articles e ferblanterie (autres que lampisterie) formés de l'association du cuivre pur ou allié et du fer Blanc non classés ailleurs
"
310.00
Ex - 579
Ouvrages en nickel pur ou allié, en plaqué de nickel ou en métaux nickelés:

Autres objets:

En nickel pur au allié, y compris l'acier ou fer - nickel, ou bien en plaqué de nickel pur ou allié, non dénommés ni classés ailleurs:

Pièces simplement martelées, repoussées ou embouties pesant par unité:

50 kilogrammes et plus

Le kilogr.
1.25
25 kilogrammes inclusivement á 50 kilogrammes exclusivement
"
1.40
10 kilogrammes inclusivement á 25 kilogrammes exclusivement
"
1.60
1 kilogramme inclusivement á 10 kilogrammes exclusivement
"
1.90
Moins de 1 kilogramme
"
2.05
Pièces coulées, estampées ou forgées brutes
"
3.10
Batterie de cuisine
"
5.00
Autres objets:

Pour usage technique

"
6.50
Autres
"
7.50
Ex - 579 (suite)
En métaux communs, autres que l'aluminium et métaux assimilés, y compris le zinc, nickelés, non dénommés ni classés ailleurs:

Batterie de cuisine

Le kilogr.
5.00
Autres objets:

Pour usage technique

"
6.50
Autres
"
7.50
590
Meubles:

En bois courbé, montés ou non montés:

Sièges, pièces et parties isolées de sièges, á l'exclusion des fonds, palmettes, etc.:

Peints, vernis, cirés, laqués ou bien décorés au feu ou autrement

100 kilogr.
180 00
Autres
"
115.00
Meubles autres que sièges, pièces et parties isolées de ces meubles:

Peints, vernis, cirés, laqués ou bien décorés au feu ou autrement

"
140.00
Autres
"
100.00
602 bis
Ouvrages de tournerie:

Vernis ou cirés, etc.

"
100.00
Autres
"
60.00
Ex - 604
Violons sans boîte, sans archet ou autres accessoires finis ou non finis, vernis ou non:

Antérieurs á 1801:

Non filetés [Les instruments filetés sont ceux qui portent autour de la table et an fond un filet incrusté ou marqueté. Les instruments dans lesquels ce filet est simplement colorié ou tracé en noir sont considérés comme non filetés.]

La pièce.
2.55
Filetés
"
6.80
Autres:

Non filetés [Les instruments filetés sont ceux qui portent autour de la table et an fond un filet incrusté ou marqueté. Les instruments dans lesquels ce filet est simplement colorié ou tracé en noir sont considérés comme non filetés.]

Valeur.
35 p. 100
Filetés
"
35 p. 100
Cithares, banjos et harpes éoliennes
La pièce.
15.00
Guitares de toute espèce, sans archets, sans boîtes ou autres accessoires, finies ou non finies, vernies ou non:

Antérieures á 1801

"
6.80
Autres
Valeur.
35 p. 100
Ex 604 (suite)
Serinettes
La pièce
13.00
Vielles
"
40.00
Harpes
"
550.00
Violoncelles, etc.
Valeur.
45 p. 100
Contrebasses en bois, etc.
"
45 p. 100
Mandolines, etc.
"
45 p. 100
Accordéons, concertinos ou concertinos et instruments assimilés comportant:

Un rang de touches, avec ou sans basses

La pièce.
5.00
Deux rangs de touches:

Avec seize basses ou moins

"
10.00
Avec plus de seize basses
"
17.00
Trois rangs de touches:

Avec seize basses au moins

"
24.00
Avec plus de seize basses
"
36.00
Plus de trois rangs de touches:

Avec quarante-huit basses ou moins

"
48.00
Avec plus de quarante-huit basses
"
60.00
Harmonicas á bouche, etc.
100 kilogr.
60.00
626
Chapeaux de feutre de poils ou de laine et poils:

En cloches, y compris les plateaux et chemises, non apprêtés, ni dressés, ni tournurés

Valeur.
12 p. 100
Autres:

Non garnis

"
14 p. 100
Partiellement garnis ou garnis chapeliers avec ou sans coiffe
"
14 p. 100
627
Chapeaux de feutre de laine:

En cloches, y compris les plateaux et chemises, non apprêtés, ni dressés, ni tournurés

"
12 p. 100
Autres:

Non garnis

"
14 p. 100
Partiellement garnis ou garnis

chapeliers avec ou sans coiffe

"
14 p. 100
636
Porte-mines, porte-crayons, etc.
"
20 p. 100
641
Pipes, tuyaux, etc.
Le kilogr.
30.00
641 bis
Tabletterie de celluloid (ivoire et écailles factices, etc.), de caséine durcie, bakélite, albertol, plastose, cellophane, acétate de cellulose et matières plastiques analogues, y compris les peignes, barrettes, démeloirs, etc.
"
20.00
641 bis (suite)
Linge dit américain (faux - cols, manchettes, devants de chemises, plastrons, etc.) en celluloid ou matière analogue, avec ou sans tissus
Valeur.
18 p. 100
Tabletterie de caoutchouc durci
"
Voir: Ouvrages en caoutchouc durci, ébonite
Tabletterie d'os, de corne, de bambou, de corozo ou d'autres matières
Le kilogr.
20.00
Tabletterie de gélatine avec ou sans impressions
Valeur.
20 p. 100
Tabletterie d'autres matières:

Pipes, fume - cigares, fume - cigarettes et tuyaux en celluloid, bakélite, caséine durcie et matières analogues montés ou non, autrement qu'en ambre, copal, nacre, écaille, ivoire, ambroide, avec ou sans métal commun. Les memes en bois ou roseau, montés ou garnis autrement qu'en ambre, copal, nacre, écaille, ivoire, ambroide ou garnis de métal commun

"
18 p. 100
644
Brosserie:

Commune montée en bois:

Garnie de fibres végétales, etc.

100 kilogr.
273.00
Garnie de fibres animales, etc.
"
546.00
Garnie de matières végétales et animales, etc.
"
409.S0
Fine:

Montée en bois, en os, etc.

"
1.200.00
Autre, etc.
Valeur.
20 p. 100
644 bis
Pinceaux et brosses á peindre ou á dessiner:

En poils de porc ou de sanglier, en crins ou en matières végétales:

Manches en bois commun non peint, ni teint, ni verni, ni ciré, avec ou sans virole métallique, même nickelée

Le kilogr.
3.00
Manches autres
"
5.00
Autres
Valeur.
15 p. 100
Plumeaux et plumasseaux
"
20 p. 100
Ex - 645
Boutons:

De fantaisie en métal, etc.

Le kilogr.
10.00
Dits boutons pressions, etc.:

Boutons á coudre

"
9.50
Ex - 645 (suite)
Boutons á rivets
Le kilogr.
12.50
Les mêmes, revêtus de celluloid ou de matieres analogues
"
18.50
De caséine durcie, etc.
"
23.00
De corozo:

Pour pantalons

"
6.00
Autres
"
14.00
Ex - 646
Articles de bimbeloterie, etc.:

1o c) Jouets en métal, etc.

"
7.00
e) Animaux, poupées, etc.
"
10.50
2o Engins sportifs, etc.:

e) Objets non dénommés, etc.

"
7.50
646 bis
Jeux et jouets, etc.:

Jeux et jouets en métal, etc.

"
11.0
Automates fins de tous genres, etc.
"
6.00


Liste D.

Numéro du tarif douanier tchécoslovaque
Désignation des marchandises
Taux de la taxe
Ex - 10
Raisins secs Malaga 5 p. 100
Autres raisins 1/2 p. 100
Ex - 52
Graines de betterave á sucre 1/4 p. 100
Semences de conifère 1/2 p. 100
Ex - 108
Ex - 1. a) Cognac 1 p. 100
Ex - b) Liqueurs autres que le kirsch 1 p. 100
c) Arak, rhum 1/2 p. 100
Ex - 2. Autres eaux-de-vie 2 p. 100
Ex - 109
Moût de raisins vins de fruits non concentrés, hydromel 1/2 p. 100
Ex - 134
Bois scié (d'après l'essence du bois) 1 ou 5 p. 100
Ex - 150
Terres et matières minérales, calcinées, chaux calcinées 1/2 p. 100
Ex - 164
Goudrons autres que goudron provenant de la distillation du bois 1/2 p. 100
Ex - 169
Cire de lignite 1/2 p. 100
Ex - 173
Térébenthine, huile de térébenthine, etc., l'exception de l'huile de résine 1/2 p. 100
Ex - 369
Tiges et tubes en verre de moins de 8 millimètres 1/2 p. 100
Ex - 380
Plaques sèches pour la photographie 1/2 p. 100
Ex - 519
Articles non spécialement dénommés en métal anglais, etc., autres que couverts de table en acier étamé 1/2 p. 100
Ex - 531
Machines á rouleaux pour l'impression des tissus, excepté celles pour l'impression sur tissus de soie 1/2 p. 100
540
Appareils pour T. S. F. et pièces détachées 5 p. 100
Ex - 553
Véhicules automobiles, etc., autres que motocycles et carrosseries d'automobiles importées séparément 1/2 p. 100
Ex - 597
Litharge en écailles et en morceaux 1/2 p. 100
Ex - 601
Nitrobenzol, anthracène brut, naphtaline brute, acide phénique brut 1/2 p. 100
620 a
Ether éthylique 1/2 p. 100
640
Allumettes1/2 p. 100
643
Cartouches vides 1/2 p. 100
644
Cartouches chargées 1/2 p. 100



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