Tissus de coton pur:
Couvertures écrues | |||
Bonneterie de coton, y compris la bonneterie dite de fil de Perse ou de fil d Ecosse (en fil de coton retors) et de béraudine:
1o Tissus en pièces, pesant au mètre carré: Mailles simples: a) Sans fantaisie: Moins de 100 grammes | |||
De 100 grammes á 140 grammes | |||
Plus de 140 grammes | |||
b) Avec fantaisie á la main nu á la mécanique:
Catégorie A. | |||
Catégorie B. | |||
Mailles complexes:
a) Tissu simple face | |||
b) Tissu double face | |||
2o Ganterie:
a) Sans fantaisie | |||
b) Avec fantaisie | |||
3o Bas et chaussettes | |||
4o Autres objets en tous genres, y compris les vêtements ou parties de vêtements ajustés ou non:
a) Sans fantaisie | |||
b) Avec fantaisie á la main ou á la mécanique:
Catégorie A | |||
Catégorie B | |||
Toiles cirées:
a) Pour emballage | |||
b) Autres:
Sur tissu écru, décrué et blanchi | |||
Sur tissu entièrement ou partiellement teint, imprimé ou bien en fils teints ou chinés | |||
Tissus de coton mélangé, le coton dominant en poids:
Etoffes autres: Crêpe de santé, en coton, mélangé de laine, le coton dominant en poids | |||
Passementerie mélangée de soie | |||
Tissus de laine pure: | |||
Etoffes pour ameublement (autres que celles visées au numéro 438 bis) pesant plus de 400 grammes au mètre carré | |||
Tissus de laine pour habillement, draperies et autres pesant au mètre carré, lisières comprises, 250 grammes au plus le mètre carré | |||
Tapis:
A. A points noués ou enroulés, de toute origine, y compris les imitations: | |||
Jusqu'à 120 rangées | |||
De 121 á 200 rangées | |||
De 201 á 300 rangées | |||
De 301 á 400 rangées | |||
De 401 á 500 rangées | |||
De 501 rangées et au-dessus | |||
B. A la Jacquard, bouclés ou veloutés | |||
C. Unis ou imprimés:
Veloutés | |||
Bouclés | |||
D. Chenilles et axminster | |||
E. Autres | |||
Fez ou bonnets rouges (ex - 445) | |||
Couvertures tissées:
A la Jacquard | |||
Autres | |||
Velours pour ameublements:
Unis | |||
Jacquardés | |||
Tissus de poils mohair purs ou mélangés, etc. | |||
Vêtements, pieces de lingerie, non visés ailleurs, etc. | |||
Articles confectionnés, autres | |||
Papier ou carte autre que de fantaisie:
b) Papier sulfurisé, simili - sulfurisé | |||
Papier pergamyn, etc. | |||
c) Papier dit "Kraft" et similaires | |||
f) Papier non dénommé ci-dessus, etc. | |||
g) Papier non dénommé, etc.:
Plus de 35 grammes | |||
35 grammes ou moins:
Papier pour condensateur | |||
Autre | |||
Papier ou carte dit de fantaisie:
m) Papier autre, etc. | |||
Cartons en feuilles, plaques, etc.:
a) Carton brut á pâte de couleur, etc. | |||
Bobines et tubes coniques, etc.:
En, carton ordinaire ou de collage | |||
En carton comprimé ou durci, etc. | |||
Objets en carton, etc.:
Laqués, etc. | |||
Cuir artificiel, etc. | |||
Bottines au souliers brodequins:
En tissus de laine, de coton ou de chanvre, même avec semelles de cuir ou de peau | |||
En tissus de laine, de coton au de chanvre, garnis de peau quelconque, en mouton, chanvre noire, croûte de vache | |||
Semelles cuir, dessus croûte de vache cirée, non maroquinée, ni vernie | |||
En chèvre couleur, chevreau ou peau imitation, chevreau, en maroquin, en poulain, veau mégis, ciré, naturel, ver ni, glacé, ou en toute autre peau non dénommée, en tissus de soie pure ou mélangée | |||
Souliers découverts:
En tissus de laine, de coton ou de chanvre, sans garnitures fantaisie ni broderies, avec semelles de cuir ou de peau | |||
En tissus de laine, de coton ou de chanvre, avec garnitures fantaisie ou braderies, mouton, chèvre noire | |||
Semelles cuir, dessus croûte de vache cirée, non maroquinée, ni vernie | |||
En chèvre couleur, chevreau ou peau imitation chevreau, en maroquin, en poulain, en veau mégis, ciré naturel, verni glacé, ou en toute autre peau non dénommée, en tissus de soie pure ou mélangée | |||
Souliers montant jusqu'à la cheville:
Semelles cuir, dessus croûte de vache cirée, non maroquinée, ni vernie | |||
En toute autre peau | |||
Chaussures de taus genres pour enfants ou autres en pelleterie ou garnie de pelleterie | |||
Chaussures pour enfants avec semelles de cuir ou de peau ayant moins de 17 centimètres de long:
En tout ou partie de peau, ou en tissus de soie pure ou mélangée, cousues | |||
Autres | |||
Gants:
En pelleterie, fourrés de pelleterie, avec ou sans parties de peau, de tissus, de bonneterie, etc. | |||
De tous genres de peau, avec ou sans parties en tissus, bonneterie, etc. | |||
Bijouterie fausse, etc.:
Aluminium, etc. | |||
Cuivre, etc. | |||
Zinc, plomb, etc. | |||
Machines et mécaniques [L'importateur doit fournir une déclaration mentionnant la désignation, le poids et la nature des pièces composant la machine, ainsi qu'un plan ou dessin de cette machine. Sauf disposition spéciale contraire, toute machine incomplète, qu'elle forme ou non un groupement, doit être taxée au tarif des Pieces détachées á moins que la somme des droits calculés sur cette base ne soit inférieure au produit du taux afférent á la machine complète de meme poids que la partie importée, auquel cas ce dernier taux est applicable á ladite partie en pièce.
Les machines importées sans volant ne sont pas considérées comme incomplètes. Le volant suit dans tous les cas le régime qui lui est propre. La meme régie est applicable en ce qui concerne les fontes de foyer. Toutefois, la disposition relative aux machines sans volant ne s'étend pas aux moteurs á combustion interne ou á explosion pesant 500 kilogrammes ou moins par appareil. A moins de prescriptions spéciales contraires, les moteurs, appareils et engins électriques compris dans les machines ou fonctionnant avec elles doivent être soumis á leur tarif propre, s'il est plus élevé que celui des machines et pieces de machines. De même, les tubes de fer ou d'acier emboutis ou sans soudure acquittent le tarif des tubes de l'espece, si celui-ci est supérieur au tarif des machines, chaudières, pièces de machines et de chaudières. Les métaux principaux qui entrent dans la construction des machines et chaudières sont: la fonte de fer, le fer, la fonte malléable, l'acier, la fonte acineuse et le cuivre pur ou allié. Le zinc, l'étain, le magnésium, le nickel pur ou allié, et le métal nickelé, l'aluminium ou les métaux assimilés y sont en moindre proportion. Les autres matières composantes, telles que bois, amiante, caoutchouc, etc., ne modifient La tarification des machines que s'il en est ainsi ordonné par une disposition légale ou réglementaire. Sauf prescription spéciale contraire, les pièces et parties en aluminium ou en métal assimilé, en nickel pur ou allié et nickelées ou assimilées, moins fortement taxées comme machines ou pièces de machines acquittent séparément le tarif des ouvrages de l'espèce, á moins qu'il n'en soit déjà tenu compte dans la tarification ou qu'elle ne représentent pas plus de 5 p. 100 du poids total de l'objet. Les transmissions intermédiaires nettement séparées des machines sont taxées suivant le tarif qui lui est propre, sauf dispositions spéciales contraires; les tracteurs, châssis, trucks, chariots, pontons, etc., qui supportent les machines sont imposés distinctement au tarif qui les concerne. Sauf dispositions spéciales contraires, les machines et chaudières dans lesquelles le cuivre pur ou allié domine en poids acquittent le tarif du n° 527, á moins que celui-ci ne soit inférieur á la taxe propre des appareils. Pour les appareils de chauffage et de cuisson, le tarif du n° 527 est exigible dans les conditions indiquées dés que la proportion de cuivre atteint 25 p. 100 du poids total. Les appareils de service et de sûreté restent passibles de leur tarif propre, sauf lorsqu'ils sont fixés aux machines et chaudières d'une manière fixe et permanente. Les machines motrices et chaudières destinées á la navigation ainsi que leurs accessoires commandés á l'étranger avant le décret du 30 août 1927, en vertu de contrats de construction, de navires dûment enregistrés avant cette date, sont exemptées de coefficients.]: Machines á vapeur fixes et machines de navigation toujours séparées de leurs chaudières, pompes á vapeur, compresseurs d'air et de gaz divers et tous moteurs non - dénommés ailleurs: A piston, pesant par unité: 100.000 kilogrammes et plus | |||
50.000 á 100.000 kilogr. exclusivement | |||
25.000 á 50.000 kilogr. exclusivement | |||
5.000 á 25.000 kilogr. exclusivement | |||
1.000 á 5.000 kilogr. exclusivement | |||
250 á 1.400 kilogr. exclusivement | |||
Moins de 250 kilogrammes | |||
Saris piston:
Turbines á vapeur pesant par unité: 100.000 kilogrammes et plus | |||
50.000 á 100.000 kilogr. exclusivement | |||
25.000 á 50.000 kilogr. exclusivement | |||
5.000 á 25.000 kilogr. exclusivement | |||
1.000 á 5.000 kilogr. exclusivement | |||
250 á 1.000 kilogr. exclusivement | |||
50 á 250 kilogr. exclusivement | |||
Moins de 50 kilogrammes | |||
Autres, pesant par unité: | |||
100.000 kilogrammes et plus | |||
50.000 á 100.000 kilogr, exclusivement | |||
10.000 á 50.000 kilogr. exclusivement | |||
1.000 á 10.000 kilogr. exclusivement | |||
250 á 1.000 kilogr. exclusivement | |||
50 á 250 kilogr, exclusivement | |||
Moins de 50 kilogrammes | |||
Pompes sans piston (pompes centrifuges) et compresseurs sans piston, pesant par unité:
100.000 kilogrammes et plus | |||
50.000 á 100.000 kilogr. exclusivement | |||
10.000 á 50.000 kilogr, exclusivement | |||
1.000 á 10.000 kilogr. exclusivement | |||
250 á 1.000 kilogr. exclusivement:
Pompes centrifuges | |||
Compresseurs | |||
50 á 250 kilogrammes exclusivement:
Pompes centrifuges | |||
Compresseurs | |||
Moins de 50 kilogrammes | |||
Compresseurs á piston á plus de deux phases de compression pesant par unité:
100.00 kilogrammes et plus | |||
50.000 á 100.000 kilogr. exclusivement | |||
25.000 á 50.000 kilogr. exclusivement | |||
5.000 á 25.000 kilogr. exclusivement | |||
1.000 á 5.000 kilogr. exclusivement | |||
250 á 1.000 kilogr. exclusivement | |||
Moins de 250 kilogrammes | |||
Machines motrices á combustion interne ou á explosion, á gaz, á essence, á pétrole, á alcool, etc., pesant par unité: Moteurs Diesel et moteurs á gaz:
100.000 kilogrammes et plus: | |||
Métiers á tisser: Métiers á tisser la soie:
Automatiques | |||
A plusieurs navettes | |||
Autres | |||
Métiers á tisser autres:
Automatiques | |||
A plusieurs navettes | |||
Autres | |||
Machines pour l'agriculture et l'horticulture (moteurs non compris):
Ecrémeuses et appareils centrifuges similaires [Les appareils á bâti en fonte moulée inséparables bénéficient d'une réduction de 25 p. 100 du poids net.] pesant par unité: plus de 35 kilogrammes | |||
35 kilogrammes ou moins | |||
Charrues doubles, dites brabant | |||
Pressoir s á vin, á cidre ou poiré, á huile, pesant 400 kilogrammes et plus, continus | |||
Cultivateurs, herses á ressorts, rateaux á cheval, rateaux faneurs, faneuses, charrues simples monosocs [Les pièces détachées travaillées qui sont importées pour la réparation et l'entretien de machines d'origine étrangère (á l'exclusion des écrémeuses) et qui sont reprises aux n° 532, 533 et 535 bis A (robinetterie exceptée) acquittent 50 p. 100 des droits prévus auxdits articles pour les pièces travaillées. Les conditions d'application des présentes dispositions sont réglées par des arretés ministériels.] | |||
Faucheuses moissonneuses, moissonneuses - lieuses, moissonneuses - javeleuses [Les pièces détachées travaillées qui sont importées pour la réparation et l'entretien de machines d'origine étrangère (á l'exclusion des écrémeuses) et qui sont reprises aux n° 532, 533 et 535 bis A (robinetterie exceptée) acquittent 50 p. 100 des droits prévus auxdits articles pour les pièces travaillées. Les conditions d'application des présentes dispositions sont réglées par des arretés ministériels.] | |||
Autres pesant par unité [Les pièces détachées travaillées qui sont importées pour la réparation et l'entretien de machines d'origine étrangère (á l'exclusion des écrémeuses) et qui sont reprises aux n° 532, 533 et 535 bis A (robinetterie exceptée) acquittent 50 p. 100 des droits prévus auxdits articles pour les pièces travaillées. Les conditions d'application des présentes dispositions sont réglées par des arrêtés ministériels.]:
400 kilogrammes et plus | |||
400 kilogrammes ou moins | |||
Machines á coudre:
Bâtis et transmissions | |||
Têtes de machines y compris les parties nickelées:
A usages spéciaux á une ou plusieurs aiguilles ou crochets, á points de navette ou de chaînette, exécutant les travaux autres que des piqûres simples ou parallèles, tels que broderies, soutaches, jours, festons, boutonnières, arrets, crochetages, points de zigzag, d'ornement, |
(f) La perception des droits sur les machines
pour l'agriculture et l'horticulture s'effectue sur le poids légal
forfaitaire obtenu en multipliant le poids brut par un coefficient
fixé selon l'emballage et selon chaque catégorie
de machines, par décret contresigné par les Ministres
de l'Agriculture, du Commerce et des Finances.