Annexes.

LISTE A.

NUMÉROS du Tarif Français

Désignation des Produits

Ex

14.

Gibier.

Ex

14 bis.

Volailles.

Ex

17.

Jambons desossés et roulés, jambons cuits, viandes salées de porc (jambon, lard etc.).

17 bis.

Charcuterie fabriquée.

Ex

18.

Volailles mortes.

18 bis.

Autre gibier mort.

20 bis.

Boyaux frais bruts.
secs ou salés.

21.

Peaux brutes, fraîches ou seches, grandes au petites.

Ex

26.

Plumes de parure appretées ou montées, autres.
Plumes a lit brutes.
appretées et duvet
brut ou appreté.

28.

Cheveux non ouvrés.

32.

Dégras de peaux.

Ex

34.

Oufs de volaille et de gibier.

43.

Autres produits et dépouilles a l'état brut.

Ex

84.

Fruits de table, frais: pommes de table, poires de table.

89.

Graines a ensemencer.

98.

Chocolat.

Ex

110.

Huiles fixes pures: de lin, de tournesol.
Huiles fixes pures autres.

Ex

112.

Huiles volatiles ou essences (toutes autres).

Ex

126.

Racines autres.

Ex

126 bis.

Herbes, fleurs et feuilles autres.

128 a 137.

Bois communs (a l'exception du liege brut).

146.

Osier.

158.

Légumes.

158 bis.

Choux a choucroute.

160.

Houblon.

161.

Lupuline de houblon.

163.

Racines de chicorée.

168.

Pâtes de cellulose.

172 bis.

Cidre et poiré.

172 ter.

Biere.

174 bis.

Liqueurs.

175 ter.

Pierres gemmes, brutes ou taillées.

 

NUMÉROS du Tarif Français

Désignation des Produits

176.

Agates et autres pierres de méme espece.

176 bis.

Cristal de roche.

Ex

177.

Pierres ouvrées, y compris les pierres de construction ouvrées, sculptées, moulurées ou polies.

178.

Meules.

179.

Kaolin.

Ex

179 ter.

Magnésite calcinée (carbonate de magnésie).

186 bis.

Plaques et carreaux en xylolithe.

Ex

194.

Cire minérale brute.

197.

Huiles de pétrole, de schiste et autres huiles minérales propres a l'éclairage.

198.

Huiles lourdes et résidus de pétrole et d'autres huiles minérales.

Ex

199.

Cire de lignite.

208.

Fer ou acier machine.

046.

Chlorates de baryte, de potasse et de soude.

301.

Crayons.

Ex

301 bis.

Mines pour crayons, pierre noire, mines de couleur et a copier, pastels ou sanguine.

311.

Parfumeries.

312.

Savons autres que ceux de parfumerie.

315-316.

Médicaments composés.

317.

Chicorée brulée ou moulue et succédanés de la chicorée, torrefiés, en grains ou moulus.

318.

Amidon proprement dit.

Ex

319.

Fécule de pommes de terre.

319 ter.

Dextrine et autres produits dérivés de fécules, des amidons ou d'autres amylacées non dénommées.

327.

Albumine.

327 bis.

Caséine pure, ou combinée avec les alcalis a l' état solide ou a l' état de dissolution.

329.

Sucre de lait.

Ex

330.

Cirages, cremes, enduits et pâtes pour chaussures, harnais etc., cirages noirs proprement dits et cirages autres non mentionnés.

Ex

331.

Poteries réfractaires en terre commune: creusets, cornues etc.

 

NUMÉROS du Tarif Français

Désignation des Produits

Ex

332.

Creusets et produits en graphite, plombagine, etc.

339.

Poteries cuites en gres, tuyaux de toutes formes.

342.

Carreaux et pavés céramiques.

343-346.

Faiences.

347.

Porcelaines.

347 bis.

Pieces pour l'électricité en porcelaine, faience, etc.

Ex

350.

Gobeleterie de verre et de cristal. Unies et moulées, etc.
Teintée dans la masse et unicolore.
Rodée, taillée ou gravée.
Articles pour l'éclairage Verres ou cheminées d'éclairage perforés de trous ou encoches
sur le corps de la piece.
autres. Rodée, taillée ou gravée.
Réflecteurs etc., autres.

Ex

351.

Verres a vitres. Ordinaires.
De couleur ou légerement teintés, verres ondés.

Ex

358.

Vitrifications. Perles en verre et autres vitrifications.
Pierres a bijoux, breloques.

400 bis.

Tissus de jute. Passementerie, rubanerie, lacets.

401.

Tapis ras ou a poils.

402.

Velours et peluches pour ameublement et imitations de fourrures.

407.

Tissus de coton pur, unis, croisés et coutils; imprimés (pour la surtaxe d'impression seulement).

430-431.

Toiles cirées.

Ex

459.

Dentelles, passementerie, bonneterie de soie ou de bourre de soie.

460.

Vetements, piece de lingerie, etc.

460 bis.

Cravates, cols cravates, etc.

460 ter.

Faux-cols et manchettes, devants et plastrons de chemises.

461.

Papier ou carte.

462 a 464 bis

Carton.

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