NS RČS 1920-1925, Senát, tisk 755, část č. 10 (2. 11. 1918)

NUMÉROS du Tarif Français		Désignation des Produits
	477.	Cuir factice, ordinaire ou carton cuir.
	480.	Bottes.
	481.	Bottines ou souliers brodequins.
	482.	Souliers découverts et montants.
	483.	Chaussures pour enfants avec semelles de cuir ou de peau.
	493.	Pelleteries préparées ou en morceaux cousus.
	510.	Machines a vapeur fixes, etc.
	511.	Machines a vapeur locomobiles, y compris les chaudieres:
	511 bis.	Machines a vapeur demi-fixes, y compris les chaudieres.
	518.	Métiers a tisser.
	522.	Machines pour l'agriculture.
Ex	525 bis.	Machines pour la minoterie et les moulins a cylindres.
	525 quater.	Machines a rincer, a boucher, a capsuler, a remplir les bouteilles.
	525 sexies.	Appareils complets non dénommés.
	537.	Outils en fonte, fer ou acier.
	539-540.	Clichés, planches, etc.
	546.	Épinglés.
	546 bis.	Boucles, agrafes, etc.
Ex	549.	Coutellerie commune a l'exception des rasoirs.
	556.	Ouvrages en fonte trempée.
	558 et bis.	Ferronnerie.
Ex	568.	Articles de ménage et article non dénommés:
		Émaillés-unis étamés.
		Émaillés-décorés sans or, marbrés, ou granités sans or.
		Émaillés-maillés-décorés avec or, etc., en feuilles non ouvrées.
	574-575.	Ouvrages en cuivre, etc.
		Articles de lampisterie, de ferblanterie, etc.
		Autres objets non dénommés.
Ex	585.	Capsules de poudre fulminante de chasse.
	585 bis.	Détonateurs pour mines.
	588.	Meches de mineurs.
	595.	Futailles, etc.

NUMÉROS du Tarif Français		Désignation des Produits
	600.	Bois rabotés, rainés, bouvetés, planches, frises, lames de parquets, etc.
	601.	Portes, fenetres, jalousies, etc.
	602.	Boissellerie.
	606.	Tresses, nattes ou bandes tissées de sparte.
	607.	Tresses, nattes ou bandes tissées de paille, d'écorce, etc.
Ex	607 bis.	Tresses, nattes ou bandes tissées pour l'usage exlusif de la chapellerie (de paille, d'écorce, etc.).
	634 bis.	Instruments d'arpentage, etc.
	634 ter.	Instruments de précision, etc., a l'exception des alcoometres.
	635 quater.	Verrerie et ustensiles pour appareils et instruments scientifiques et pour laboratoires.
	642.	Pipes entierement en bois.
	644.	Brosserie.
	644 bis.	Pinceaux et autres articles de brosserie.
	645.	Boutons.
	647 bis.	Corsets.
	649.	Cheveux ouvrés.

LISTE B.

NUMÉROS du Tarif Français		Désignation des Produits	TAUX de Pourcentage
Ex	85.	Fruits secs ou tapés: pommes et poires de table, a cidre et poiré, prunes	50
	174.	Alcools, eaux-de-vie	50
	174 quater.	Eaux minérales	50
	178 ter.	Émeris appliqués sur papiers et sur tissus, agglomérés en meules, pierres ou toutes autres formes quel conques	50
	185.	Ciment	25
	185 bis.	Tuyaux et objets moulés en ciment	25
	186.	Carreaux en ciment comprimé	25

NUMÉROS du Tarif Français		Désignation des Produits		TAUX de Pourcentage
Ex	194.	Cire minérale ou Ozokérite raffinées		50
Ex	199.	Paraffine		50
Ex	199.	Vaseline		50
	205.	Fontes		15
Ex	207	Fer ou acier laminé ou forgé en barres		15
	et
Ex	207 bis.
	207 ter.	Acier fin pour outils		50
	207 quat.	Aciers spéciaux		50
	207 quinq.	Aciers spéciaux		60
	209	Feuillards en fer ou en acier		15
	et 209 bis.	Feuillards en fer ou en acier		15
	210.	Tôles planes de fer et d'acier		15
	210 bis.	Tôles planes d'acier au nickel		15
	212.	Fils de fer et d'acier, etc.		15
	094.	Composés de l'argent		20
	0143.	Permanganate de potasse		30
	0156.	Potasse caustique		50
	0196.	Glycérine		10
	298.	Vernis et peintures assimilées		20
	321.	Bougies de toutes sortes		25
	322.	Cire et acide stéarique, ouvrés autrement qu'en bougies		25
	325.	Colles d'os, de nerfs, de peau, etc.		50
Ex	331.	Briques		30
Ex	332.	Autres produits réfractaires:
		Briques a base de silice		30
		Briques a base de magnésie		50
	349 a 349 quat.	Verres bruts, coulés ou moulés, etc.		50
Ex	350.	Gobeleterie de verre et de cristal Décorée d'or, de couleur ou autrement		50
		Articles pour l'éclairage, réflecteurs, etc.	multicolores, décorés d'or ou autrement	60
		Articles pour l'éclairage, réflecteurs, etc.	taillés ou gravés	60
	359 a 359 quinq.	Bouteilles, etc.		50

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