LISTE B.

Produits polonais pour lesquels les droits du tarif douanier tchécoslovaque sont réduits en vertu de la présente Convention.

Nr. du tarif douanier tchécoslovaque
Désignation des produits
Pourcentages de réduction
Ex 73

ex a)

ex b)

96

a)

b)

Ex 183

a)

b)

c)

d)

Poznámky:

1.



ex c)

ex d)

2.

ex c)

ex d)

399

Ex 432

a)

1,

a)

2.

Volailles de toute espèce (excepté le gibier a plume):

vivantes:

oies

mortes, même vidées, plumées ou privées des extrémités:

dindons, poulets

Paraffine:

impure, même écailles de paraffine

autre

Fils de coton:

simples, écrus:

jusqu'au no. 12 anglais

au-dessus du no. 12 jusqu'au no. 29 anglais

au-dessus du no. 29 jusqu'au no. 50 anglais

au-dessus du no. 50 jusqu'au no. 70 anglais

Fils de coton pour trame, simples, écrus, pour le tissage de la demi-solde, sur tubes courts ou canettes en papier, ne dépassant pas en longueur 13 cm et en épaisseur 22 mm (pincops), sur permis et moyennant les conditions et le contrôle á déterminer par ordonnance:

au-dessus du no. 29 jusqu'au no. 50 anglais

au-dessus du no. 50 jusqu'au no. 70 anglais

Fils de coton simples, écrus, pour la fabrication des tulles, des rideaux, des broderies et dentelles, sur permis et moyennant les conditions et le contrôle á déterminer par ordonnance:

au-dessus du no. 29 jusqu'au no. 50 anglais

au-dessus du no. 50 jusqu'au no. 60 anglais

Ciment

Tôles et plaques:

brutes (noires), ayant en épaisseur:

2 millimètres ou plus:

5 millimètres ou plus

moins de 5 millimètres jusqu'à 2 millimètres

moins de 2 millimètres jusqu'à 1 millim.



40%

25%

281/2%

281/2%

50%

50%

50%

331/3%





50%

331/3%


50%

331/3%

40%



48.6%

45.7%

49.3%
3.

4.

5.

6.

b)

1.

2.

3.

4.

Ex 491

c)

Ex 530

ex c) 2

Ex 538

ex a), b), c) 1.

2.

3.

Ex 598

c) 1.

Ex 600

ex 1)

Ex 602

ex f)

Ex 613

Ex 621

moins de 1 millimètre jusqu'à 0.6 millim.

moins de 0.6 millim. jusqu'à 0.4 millim.

moins de 0.4 millim. jusqu'à 0.25 millim.

moins de 0.25 millim.

dressées ou. décapées, ayant en épaisseur:

1 millimètre ou plus

moins de 1 millim. jusqu'à 0.6 millim.

moins de 0.6 millim. jusqu'à 04 millim.

moins de 0.4 millim.

Tôles et plaques (laminées, étendues), non autrement travaillées:

de zinc

Machines et appareils agricoles, non spécialement dénommés:

Broyeurs á plaques métalliques et moulins á égruger á plaques métalliques pour usages agricoles

Machines et appareils non spécialement dénommés:

Broyeurs á plaques métalliques et moulins á égruger á plaques métalliques

pour la fabrication du ciment

pour l'apprêt des matières et produits textiles

Acides spécialement dénombrés:

acide sulfurique, non fumant

Sels de calcium, de strontium, de baryum et de magnésium, spécialement dénommés:

carbure de calcium

Combinaisons de cuivre, de plomb, de zinc et d'étain, spécialement dénommés:

lithopones

Amidon (ainsi que farine d'amidon):

fécules de pommes de terre

Gaz liquéfiés, non spécialement dénommés:

bioxyde de soufre

47.2%

48%

48.6%

49.4%

45.8%

48.6%

49.4%

47.5%

10%


44.4%

40%

40%

40%

30%

25%

40%

25%

80%


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