ex 773.
Cuivre, alliages de cuivre, produits à demi fabriqués et articles non dénommés n ces matières:
ex h),articles achevés, non dénommés:
ex 3. vaisselle et ustensiles pour la table et le ménage; en cuivre et laiton, ni argentés, ni dorés:
â) en tôle
120.-
5. articles dénommés sous 3 et 4, argentés ou dorés
400.-
ex 778.
Clous en fer:
b) crampons pour rails, ayant en diamètre:
1. 12 mm x 12 mm et plus
18.-
2. moins de 12 mm x 12 mm
25.-
ex e.) autres clous (á l'exception des punaisés):
clous à tête dé porcelaine, pointes en forme de clous pour pianos et cithares; clous de carde
30.-
ex 783.
Ouvrages en fil métallique et toile métallique:
ex c) en métaux:
ex 2. toile métallique:
ex ã) ayant sur une largeur de 2 cm plus de 40 fils de chaine:
tamis pour la fabrication de papier; en fil de bronze, tissés sans fin, d'une largeur de 25 m et plus
240.-
ex 786.
Articles en fil de fer, non dénommés, même combinés avec d'autres matières:
ex a) en fil de fer et d'acier:
ustensiles de ménage en fil de fer, étamé ou laqué, ainsi que fermetures à lévier pour bouteilles, en fil de fer zingué, même avec bouton en porcelaine et anneau en caoutchouc
105.-
cardes de toute sorte, ainsi que dents de peignes à tisser, même en paquets ou torches
50.-
ex 787.
Chaînes:
ex b) autres chaînes et chaînons; en fer et acier, les chaînons ayant en épaisseur:
1. 15 mm et. plus
20.-
2. moins de 15 mm, mais pas moins de 10 mm
27.-
3. moins de 10 mm, mais pas moins de 6 mm
32.-
ex 4. moins de 6 mm, mais plus de 2 mm
55.-
ex 795.
Lampes:
ex c) autres articles de lampisterie:
ex 5.
pieds de lampes, lampes à suspension, lampes de tables et lampes à main, appliques en tôle de fer ou en métaux, ainsi que lampes pour l'éclairage intérieur des wagons de chemin de fer ou pour véhicules:
lanternes à main et pour écuries, ainsi que lanternes pour voitures
55.-
lanternes-tempête
70.-
ex 799.
Articles de coutellerie non dénommés:
ex d) autres:
couteaux ordinaires pour usages de cuisine et de ménage
300.-
couteaux à couper le foin, d'après le genre des modelés déposés, importés par les bureaux principaux de douane dénommés au Protocole final
100.-
ex 802.
Récipients fermés au ouverts et leurs parties ouvrées, ainsi que boites à feu:
ex a) en fer, même avec armatures en métal:
2. autres, ainsi que chaudières composées d'éléments de tubés bouilleurs
28.50
ex b) en métaux:
récipients fermés en aluminium
60.-
803.
Appareils de chauffage pour chaudières â vapeur et leurs parties
50.-
ex 804.
Installations frigorifiques, ainsi que cuves ouvertes de toute sorte munies d'agitateurs et de réfrigérants:
ex a) compresseurs réfrigérants:
1. pesant par pièce 10 qx et plus
50.-
b) autres:
1. le poids des armatures de fer et de métal ne dépassant pas 10 p. 100 du poids total
28.-
2. autres
37.50
ex 805.
Appareils servant à cuire, à distiller, à raffiner, à évaporer, à vaporiser, â mélanger, condenseurs et condenseurs à surface, cuves fermées et autres appareils similaires pour l'industrie chimique:
les appareils spéciaux, dénommés au Protocole final; pour sucreries, brasseries et distilleries d'alcool, ainsi que condensateurs pour installations frigorifiques.:
a) exclusivement en fer
35.-
ex b) en fer, le poids des armatures métalliques ne dépassant pas 10 p. 100 du poids total de l'appareil complet
45.-
ex c) en majeure partie en métaux même en argent, y compris les articles dénommés au no 804, en argent), même avec parties en fer, pesant par pièce:
1. plus de 10 qx
90.-
10 qx et moins, niais plus de 5 qx
100.-
ex 806.
Locomobiles:
ex b) locomobiles autres, même avec mise en marche propre, et tracteurs:
1. à vapeur, pesant par pièce:
plus de 150 qx
45
150 qx et moins, mais plus de 50 qx
50
ex 2. à force motrice autre (y compris les locomotives de cette espèce pour chemins de fer), à l'exception de celles à moteur d'un nombre de tours faits de plus de 400 (quant aux moteurs à naphte brut cependant de plus de 500) et à l'exception des tracteurs, pesant par pièce:
a)plus de 50 qx
45.-
â) 50 qx et moins, mais plus de 20 qx
55.-
ã)20 qx et moins
65.-
ex 807.
Autres machines motrices à piston:
b) machines à vapeur autres, pesant par pièce:
1. plus de 100 qx
45.-
2. 100 qx et moins, mais plus de 5 qx
55.-
ex c) moteurs Diesel:
2. autres, pesant par pièce;
a) plus de 200 qx
35.-
â) 20 qx et moins, mais plus de 50 qx
53.-
ã) 50 qx et moins
73.-
ex d) autres machines motrices à explosion et à combustion
ex 1. machines motrices à explosion et à combustion de toute sorte, pesant par pièce mains de 5 qx, à l'exception des moteurs Diesel, pour autant que le nombre de leurs tours faits ne dépasse pas 500, pesant par pièce:
a) plus de 4 qx
65.-
â) 4 qx et moins, mais plus de 2 qx
80.-
2. autres, y compris les moteurs à gaz avec générateurs, pesant par pièce:
a) plus de 20 qx
39.-
â) 20 qx et moins, mais 5 qx au moins
44.-
ex e) parties de machines à vapeur, de machines motrices à explosion et à combustion, finies importées séparément, à l'exception des volants, des arbres à manivelle et des régulateurs, ainsi que machines similaires incomplètes, la partie pesant par pièce:
1. plus de 100 kil:
a) plus de 100 qx
40.-
â) 100 qx et moins, mais plus de 10 qx
50.-
ã) 10 qx et moins, mais plus de 3 qx
55.-
ä) 3 qx et moins
70.-
2. 100 kil et moins, mais plus de 25 kil:
a) plus de 50 kil
90.-
â) 50 kil et moins
110.-
ex 809.
Turbines à vapeur et à gaz et leurs parties, pesant par pièce:
a) plus de 50 qx:
1. plus de 1000 qx
50.-
2. 1000 qx et mois, mais plus de 500 qx
60.-
3. 500 qx et moins, mais plus de 100 qx
70.-
4. 100 qx et moins
80.-
ex 811.
Pompes (y compris les pulsimètres) et autres pompes (á incendie) non dénommées et leurs parties:
a) pompes centrifuges, à turbines et à pistons, ainsi que pompes à action directe et pompes á vapeur à manivelle, montées sur châssis, pesant par pièce:
1. plus de 10 qx
25.-
2. 10 qx et moins, mais plus de 1 q
40.-
3. 1 q et moins
56.-
ex 813.
Pompes à air, aspirateurs, compresseurs à air (á l'exception des compresseurs réfrigérants) et leurs parties, pesant par pièce:
a) plus de 10 qx
35.-
ex 814.
Machinés à travailler la terre et leurs parties (á l'exception des fers et seps dé charrues):
b) semoirs, planteuses et distributeurs d'engrais
25.-
c) charrues autres, ainsi que herses et machines á travailler la terre, non dénommées
23.-
815.
Moissonneuses et faucheuses, ainsi que râteaux, et leurs parties:
a)moissonneuses
14.-
bang1036) machines à couper l'herbe, râteaux à foin, faneuses et autres faucheuses et râteaux
27.-
ex 817.
Batteuses et leurs machines complémentaires, ainsi que leurs parties:
batteuses ne pesant pas par pièce plus de 20 qx et leurs machines complémentaires, ainsi que leurs parties
25.-
ex 819.
Autres machines et appareils agricoles et leurs parties:
a) hache-paille, coupe-betteraves, égrenoirs à mais et broyeuses:
hache-paille
26.-
coupe-betteraves et égrenoirs à maïs
27.-
moulins à égruger à bras
22.-
ex b) moulins à égruger et autres moulins agricoles, ainsi que machines agricoles de toute sorte, non dénommées sous d'autres numéros:
arracheuses de pommes de terre et de betteraves
22.-
autres, y compris les écrémeuses, cependant â l'exception d'autres machines de laiterie et des machines à déchirer la paille de maïs
40.-
ex 820.
Presses (á l'exception de celles rangées sous les nos 823 et 824) et leurs parties:
ex b) presses et filtres-presses pour sucreries et brasseries, pesant par pièce:
1. plus de 20 qx
28.-
2. 20 qx et moins, mais plus de 5 qx
35.-
3. 5 qx et moins, mais plus de 1 q
50.-
ex 826.
Machines-outils pour le travail du fer et des métaux (les presses exceptées), ainsi que parties de ces machines:
ex a) marteaux mécaniques, ainsi que machines á mortaiser et machines à cisailler:
machinés à percer et cisailler, mécaniques, pesant par pièce:
3. 5 qx et moins, mais plus de 1 q
40.-
4. 1 q et moins
48.-
ex b) tours, machines à centrer, machines à fileter et machines á fraiser:
tours, pesant par pièce:
1. plus de 20 qx
30.-
2. 20 qx et moins, mais plus de 10 qx
40.-
3. 10 qx et moins, mais plus de 5 qx
60.-
4. 5 qx et moins
85.-
ex c) machines à aléser, pesant par pièce:
4. 5 qx et moins, mais plus de 150 kil
56.-
5. 150 kil et moins
65.-
d) raboteuses, pesant par pièce:
1. plus de 20 qx
28.-
2. 20 qx et moins, mais plus de 10 qx
47.-
3. 10 qx et moins, mais plus de 5 qx
60.-
4. 5 qx et moins
70.-
827.
Machines-outils pour travailler le bois et d'autres matières à sculpter, ainsi que parties de ces machines, pesant par pièce:
a) plus de 25 qx
34.-
b) 25 qx et moins, mais, plus de 5 qx
47.-
c) 5 qx et moins, mais plus de. 1 q
60.-
d) 1 q et moins
70.-
ex 834.
Machines à laver et autres machinés pour établissements de blanchissage et leurs parties:
ex a) laveuses de bouteilles et leurs parties
54.-
ex b) machines à laver autres, ainsi que machines centrifuges et machines à repasse,ne pesant pas plus de 20 qx par pièce:
centrifuges pour sucreries et leurs parties
40.-
ex 835.
Monte-charges et autres appareils de levage, ainsi qu'installations de transport et de chargement, transbordeurs et plaques tournantes, de toute sorte, dragueuses et excavateurs, pelles automatiques et autres dispositifs servant à enlever des matières en amas, ainsi que parties des machines et appareils susmentionnés:
ex a) à main:
ex 3. pesant par pièce 1 q et moins:
vérins de levage pour voitures
45.-
ex b) autres, pesant par pièce:
1. plus de 50 qx
36.-
2. 50 qx et moins, mais plus de 5 qx
45.-
ex 836.
Machines et appareils non dénommés:
ex b) en fer, pesant par pièce:
ex 1. plus de 20 kil:
les machines spéciales dénommées au Protocole final, pour sucreries, brasseries, malteries ' et distilleries d'alcool
33.50
ex 2. 20 kil et moins
mais plus de 5 kil:
hachoirs et autres machins de ménage
65.-
ex 3 5 kil et moins:
hachoirs et autres machines de ménage
80.-
848.
Arbres de transmission
23.-
ex 849.
Accouplements d'essieux:
a) accouplements à friction, pesant par pièce:
1. 10 kil et plus:
a) plus de 10 qx
60.-
â) 10 qx et moins; mais 10 kil au moins
75.-
2. moins de 10 kil
90.-
ex 850.
Poulies, molettes et tambours pour cordes, volants:
ex a) en fer, pesant par pièce:
ex 1. 50 qx et plus:
volants
22.-
ex 2. moins de 50 qx; mais 5 qx au moins:
volants
26.50
ex 3. moins de 5 qx, mais 1 q au moins:
poulies
30.-
ex 4. moins de 1 q:
poulies
90.-
ex 851.
Roues dentées, crémaillères, roues-hélices et roues à chaînes:
ex b) ouvrées; pesant par pièce:
ex 1. 50 kil et plus:
roues dentées et roues-hélices
45.-
ex 2: moins de 50 kil, mais au moins 5 kil:
roues dentées et roues-hélices
60.-
ex 852.
Coussinets et parties de transmission non dénommées:
coussinets à l'exception des roulements à bills et parties de transmission non dénommées ailleurs
40.-
ex 864.
Couples:
piles sèches
220.-
868.
Voitures d'enfants, achevées:
a) non capitonnées, non rembourrées
80.-
b) capitonnées ou rembourrées:
1. sans toit et sans ressorts
100.-
2. autres
130.-
ex 914.
Instruments à cordes:
ex b) instruments complets:
2. teints et laqués
100.-
ex 917.
Instruments à vent:
ex a) en bois:
ex 2. autres:
â) achevés
220.-
ex b) en métaux:
3. instruments achevés, avec et sans mécanique
400.-
ex 939.
Pierres demi-précieuses et coraux véritables, taillés, non montés:
pierres demi-précieuses, dénommées au Protocole final
500.-
ex 942.
Boutons:
ex a) en bois, en verre ou en porcelaine:
en verre ou porcelaine, ainsi que perles en bois
60.-
ex b) en papier mâché, en fer ou en métaux, à l'exception de ceux rangés sous e):
boutons en carton moulé pour chaussures, boutons en acier pour chemises, boutons en tôle de laiton pour confections d'enfants (dits boutons à ancre), perles et écailles en fer ou en métaux
80.-
boutons simples en tôle de fer, non nickelés, non combinés avec d'autres matières
150.-
ex c) en corozo, en os, en corne, en ongles, en celluloïd, en galalith, en jais et en autres matières non dénommées et boutons en matières dénommées sous a) et b) combinés avec ces mêmes matières, ainsi que boutons recouverts de tissus et parties de ces boutons en fer ou en métaux:
en corozo, os, corne; ongles, celluloïd et corne artificielle (galalith) et similaire
380.-
ex d) en nacre et boutons en matières dénommées sous a)-c) combinés avec de la nacre:
perles en nacré sur permis spécial et moyennant les conditions à fixer par ordonnance et sous contrôle
200.-
boutons en fer ou en métaux, combinés avec de la nacre
900.-
autres
1100.-
ex e) en fer ou en métaux, dorés ou argentés ou plaqués d'or ou d'argent ou émaillés; boutons de toute espèce, avec mécanismes (les boutons à pression exceptés), ainsi que boutons combinés avec des pierres demi-précieuses, des imitations de perles, de coraux ou de pierres véritables:
boutons et mécanismes de boutons, même argentés ou plaqués d'argent, mais ni dorés, ni plaqués d'or, ni émaillés, même combinés avec d'autres matières
1300.-
boutons et mécanismes de boutons, dorés ou plaqués d'or ou émaillés, même combinés avec d'autres matières
1500.-
ex Observation: Les perles en verre ou en porcelaine blanc ou de couleur, ni peintes, ni dorées, ni argentées, non enfilées, même enfilées uniquement pour faciliter l'emballage et le transport
10.-
ex 943.
Aiguilles et similaires:
ex b) agrafes, agrafes à pression (boutons à pression), hameçons, œillets pour bâches et œillets à lacer, punaises; clavettes; pinces pour cravates, dés; bouches de jarretières et autres petits articles d'usage similaires, en fer au en métaux, non dénommés, non argentés, ni dorés, même recouverts de celluloïd ou de matières similaires, ainsi que miroirs de poche avec monture en fer ou en métaux ou combinés avec du fer ou des métaux:
boucles, boutons à pression; dés, agrafes, pinces pour cravatés (á l'exception de celles rentrant au no 901 u tarif), en fer ou en métaux, non combinés avec d'autres matières, ni argentés, ni dorés
250.-
ex c) articles rangé sous a) et b), argentés ou dorés:
boucles; boutons à pression; dés, agrafe, pinces pour cravates (á l'exception de celles rentrant au no 961 du tarif), en fer ou en métaux, no combinés avec d'autres matières, argentés ou dorés
320.-
ex 944.
Ciseaux et couteaux de poche:
ex b) couteaux en poche:
2. avec manches en fer, ainsi que lames de couteaux de poche, finies
250.-
2. avec manches en bois (á l'exception des canifs ordinaires dits Taschenfeitel) ou en métal
340.-
ex 947.
Articles pour fumeurs:
ex b) têtes de pipes et pipes
ex 1. têtes de pipes en faïence ou porcelaine:
a) avec garniture en nickel ou garnitures nickelées ou argentées:
pipes dites à emboîter (têtes de pipes en deux parties) en porcelaine
80.-
â) avec d'autres garnitures au sans garnitures:
pipes dites à emboîter (têtes de pipes en deux parties) en porcelaine:
unicolores
24.-
multicolores
40.-
ex 2. têtes de pipes et pipes en bois ordinaires, combinées avec de la corne, de l'ambre, de l'ambroïde; du caoutchouc durci ou des matières similaires:
pipes et têtes de pipes en bois ordinaires, même combinées avec du caoutchouc durci, ainsi qu'avec garnitures non nickelées ou non argentées
260.-
ex 3. têtes de pipes et pipes, en bois fins, en écume de mer ou imitation d'écume de mer, combinées avec de la corne, de l'ambre, de l'ambroïde, du caoutchouc durci ou des matières similaires:
pipes en bois de bruyère
600.-
ex 948.
Articles non dénommés. en celluloïd et en matières artificielles similaires:
ex b) autres:
couvertures poux livres de. prières, en celluloïd au combinées avec du celluloïd
280.-
ex 952.
Cannes, manches de parapluies et d'ombrelles et manches de fouets, achevées:
ex b) manches de parapluies et d'ombrelles en bois exotique, ainsi que cannes et manches de fouets, achevées; en bois et en jonc de toute sorte:
ex 1. sans ornements et sans sculpture ornementale; manches de fouets en jonc, unies, non teintes, même avec garnitures:
manches de fouets en jonc, unies, non teintes, même avec garnitures
80.-
ex 2. ornées de cuir, de corne, d'as, de corne de cerf, de métaux, de celluloïd, de galalith ou d'autres matières non dénommées au avec sculpture ornementale; manches de fouets en jonc, teintes, polies ou combinées avec d'autres matières:
manches de fouets en jonc, teintes, polies ou combinées avec d'autres matières
110.-
ex 954,
Parements d'église et objets religieux non dénommés:
ex b) autres:
ex 1. en bois:
objets religieux, décorés de coquilles, conformément aux modéles déposés, importés par les bureaux principaux de douane, dénommés au Protocole final
60.-
ex 2. en fer au en métaux, ni argentés, ni dorés, ainsi qu'en matières autres de toute espèce (les tissus exceptes):
objets religieux en cartons spéciaux, décorés de coquilles, conformément aux modelés déposés, importés par les bureaux principaux de douane, dénommés au Protocole final
60.-
ex 961.
Articles de parure:
a) en fer, en métaux, en verre, en porcelaine:
en verre ou en Porcelaine, même combinés avec des épingles; ainsi qu'avec montures simples en fer ou en métaux
170.-
en fer ou en métaux
200.-
ex b) en celluloïd et en matières non dénommées:
broches, colliers, épingles-fixe-chapeaux, parure de chapeau, montures de sacs de damés, boucles d'oreilles; anneaux pour enfants; bracelets; cadrés de fleurs en métal, ouvrages en perles fausses et ornements de fleurs avec perles en verre et pierres de verre
1000.-
ex c) en ivoire, en écaille, en nacre ou en ambre véritables ou en matières dénommées sous a) et b), dorés ou argentés; plaqués d'or ou d'argent, émaillés, combinés avec des pierres demi-précieuses ou des imitations de perles, de coraux ou de pierres précieuses:
articles de la position a) et articles dénommés sous ex b), combinés avec des pierres démi précieuses au des imitations dé perles, de coraux au de pierres précieuses:
1. dorés ou argentés, plaqués d'or ou d'argent
1000.-
2. émaillés
1200.-
ex 962.
Articles de fantaisie:.
ex a) en papier au en papier mâché:
cadres pour photographies, ornés de coquilles.
60.-
Observation au no 962 du tarif.
1. Articles dé fantaisie en verré:
a) vases; jardinières,. bonbonnières, supports pour photographies, même montés sur fils métalliques, ainsi qu'articles de fantaisie en verre, pour autant qu'ils ne rentrent pas sous les dispositions du Protocole final au no 962 du tarif, moulés, soufflés, coulés, simplement avec fonds ou bords usés à la meule, même avec ornements dépolis (matés), mais n'ayant pas subi un travail ultérieur; dé couleur naturelle, blancs, colorés dans la masse ou doublés ou même peints, cependant ni pyrogravés, ni argentés, ni dorés
33.-
b) les mêmes articles passés à la meule ou polis ou gravés à l'acide, même doublés ou, pyrogravés ou argentés ou dorés
140.-
c) tous les autres articles en verre, y compris ceux dénommés au Protocole final au no 962 du tarif, en tant qu'ils sont pyrogravés ou argentés au dorés
60.-
d) articles en verre de ce numéro du tarif avec montures en nickel, nickelées ou argentées ou avec montures en alliages de nickel sont soumis à une surtaxe de
33 1/3%
toutes les autres montures, à l'exception des montures en or ou en argent, n'entrent pas en considération lors. du dédouanement.
2. Articles de fantaisie en terre (en terre cuite, grés-cérame, argile, faïence) et porcelaine (biscuit)
331/3% ad valorem
les articles dénommés au Protocole final qui sont à dédouaner selon leur espèce, en terre et en porcelaine, avec montures en nickel, nickelées ou argentées ou avec montures en alliages de nickel, sont soumis à une surtaxe de
33 1/3%
toutes les autres montures, à l'exception des montures en r et en argent; n'entrent pas en considération lors du dédouanement.
3. Services de fumeurs, briquets de table, cendriers, chandeliers à main et à table, garnitures de bureau, bonbonnières, corbeilles à fleurs et à cartes de visite; vases, pots, fleurs, surtouts dé table, plateaux cassettes pour bijoux, argent et similaires, services à café, thé, liqueur, tous ces articles pour autant qu'ils ne présentent pas par leur décoration particulière la qualité d'objets de parure et dé luxe:
a) non nickelés, ni argentés, ni, dorés:
á) en tôle de fer
120.-
â) en tôles de cuivre et d'alliages de cuivre
160.-
b) nickelés, en tôle de fer ou en tôles de cuivre et d'alliages de cuivre
240.-
c) argentés ou dorés, en tôle de fer ou en tôles de cuivre et d'alliages de cuivre
400.-
ex 964:
Jouets autres (y compris les poupées d'art appliqué, achevées):
ex a) en bois ou en matières tressées:
ex 1. bruts:
jeux et jouets en bois, à l'exception des j eux de société sculptés et tournés
40.-
2. peints, laqués ou combinés avec d'autres matières:
jeux et jouets en bois, à l'exception des jeux de société sculptés et tournés
80.-

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