VIII. Animaux de boucherie et de trait. | ||
Taureaux: | ||
Observation. Taureaux reproducteurs des races tachetée rouge dite du Simmenthal, tachetée noire dite fribourgeoise, brune et d'Hérens...... | ||
Vaches: | ||
Observation. Vaches d'élevage des races tachetée rouge dite du Simmenthal, tachetée noire dite fribourgeoise, brune et d'Hérens.......... | ||
Jeunes animaux de l'espèce bovine: | ||
Observation. Jeunes animaux de l'espèce bovine des races tachetée rouge dite du Simmenthal, tachetée noire dite fribourgeoise, brune et d'Hérens, pour l'élevage................ | ||
Veaux: | ||
Observation. Veaux des races tachetée rouge dite du Simmenthal, tachetée noire dite fribourgeoise, brune et d'Hérens, pour l'élevage....... | ||
X. Produits animaux. | ||
Cire animale: | ||
ex b) préparée (blanchie, teinte, en tablettes ou en boules), même mélangée avec d'autres matières, telles que la cire à greffer, la cire á luter, le mastic de cire et matières similaires: | ||
cire à greffer.......... | ||
XIV. Comestibles. | ||
Articles de boulangerie (biscuits, cakes, gâteaux, oublies, etc.): | ||
biscuits, zwiebacks et cakes........ | ||
Fromages: | ||
ex a) fromages de table fins: | ||
Emmental, Gruyère; Saanen, Sbrinz et autres fromages Spalen....... | ||
ex b) autres: | ||
Emmental, Gruyère; Saanen, Sbrinz et autres fromages Spalen....... | ||
Cacao en. poudre............. | ||
Cacao en pâte; chocolat, succédanés du chocolat et articles en chocolat: | ||
chocolat en blocs et en plaques....... | ||
autre chocolat, succédanés du chocolat et articles en chocolat.............. | ||
Comestibles de tout genre, en boites, en bouteilles et autres récipients semblables hermétiquement fermés (excepté ceux dénommés sous les nos 114, 126 et 127): | ||
farines alimentaires........... | ||
ex Observation 1: | ||
lait condensé en blocs pesant au moins 10 kg. | ||
lait condensé, autre.......... | ||
lait desséché........... | ||
Comestibles, non spécialement dénommés: | ||
farines alimentaires........... | ||
fromage vert de Glaris.......... | ||
ex Observation 2: | ||
lait condensé en blocs pesant au moins 10 kg. | ||
lait condensé, autre......... | ||
lait desséché............ | ||
XIX. Matières pour la teinture et le tannage. | ||
Orseille, persio; indigo; cochenille; extrait de bois de châtaignier; extrait de bois de quebracho; extraits de matières à tanner, non spécialement dénommés: | ||
indigo.............,.. | ||
extrait de noix de Galles et extrait de sumac... | ||
Extraits de matières tinctoriales, no spécialement dénommés: | ||
a) liquides............. | ||
XXII. Coton, fils et articles en coton, même mélangés d'autres matières textiles végétales, mais sans mélange de laine ou de soie. | ||
Fils de coton: | ||
simples, écrus: | ||
b) au-dessus du n 12 jusqu'au no 29 anglais.. | ||
c) au-dessus du n 29 jusqu'au n 50 anglais.. | ||
d) au-dessus du no 50 jusqu'au n 70 anglais.. | ||
e) au-dessus du no 70 jusqu'au no 90 anglais. | ||
f) au-dessus du n 90 anglais....... | ||
ex Observations: | ||
1. Fils de coton pour trame, simples, écrus, pour le tissage d'articles mi-soie, sur tubes courts ou canettes n'ayant pas plus de 22 mm d'épaisseur (pincops), sur permis et moyennant les conditions et le contrôle à déterminer par ordonnance: | ||
ex c) au-dessus du n 29 jusqu'au n 50 anglais | ||
ex d) au-dessus du n 50 jusqu'au n 70 anglais | ||
2. Fils de coton, simples, écrus, pour la fabrication des tulles, rideaux, broderies et dentelles, sur permis et moyennant les conditions et le contrôle á déterminer par ordonnance: | ||
ex c) au-dessus du no 29 jusqu'au no 50 anglais | ||
ex d) au-dessus du no 50 jusqu'au n 60 anglais | ||
ex d) et ex e) au-dessus du n 60 jusqu'au n 80 anglais.............. | ||
ex e) au-dessus du no 80 jusqu'au n 90 anglais | ||
ex f) au-dessus du n 90 anglais...... | ||
doubles, écrus: | ||
c) au-dessus du n 9 jusqu'au n4 50 anglais.. | ||
d) au-dessus du no 50 jusqu'au no 70 anglais.. | ||
e) au-dessus du n 70 anglais...... | ||
Observation. Fils de coton, doubles, écrus, pour le tissage d'articles mi-soie ainsi que pour la fabrication des tulles, rideaux, broderies et dentelles, sur permis et moyennant les conditions et le contrôle à déterminer par ordonnance: | ||
ex c) au-dessus du n 29 jusqu'au n 50 anglais | ||
ex d) au-dessus du n 50 jusqu'au no 60 anglais | ||
ex d) et ex e) au-dessus du no 60 jusqu'au n 80 anglais.............. | ||
ex e) au-dessus du n 80 jusqu'au n 90 anglais | ||
ex e) au-dessus du no 90 anglais...... | ||
á trois bouts ou plus, retordus une fois, écrus: | ||
a) jusqu'au n 12 anglais....... | ||
b) au-dessus du n 12 jusqu'au n 29 anglais.. | ||
c) au-dessus du ne 29 jusqu'au n 50 anglais.. | ||
d) au-dessus du n 50 anglais...... | ||
Observation. Fils de coton, à trois bouts ou plus, au-dessus du no 60 anglais, pour broder (fils à broder), sur permis et moyennant les conditions et le contrôle à déterminer par ordonnance: | ||
1. au-dessus du n 60 jusqu'au no 80 anglais... | ||
2. au-dessus du n 80 jusqu'au no 90 anglais... | ||
3. au-dessus du n 90 anglais....... | ||
á trois bouts ou plus, retordus plus d'une fois, écrus: | ||
a) jusqu'au n 12 anglais........ | ||
b) au-dessus du no 12 jusqu'au no 29 anglais.. | ||
c) au-dessus du n 29 jusqu'au n 50 anglais: | ||
d) au-dessus du n 50 anglais...... | ||
Les fils de coton blanchis, mercerisés, teints (même imprimés), acquitteront, en plus des droits sur les fils écrus correspondants, une surtaxe de: | ||
a) blanchis............. | ||
b) mercerisés............ | ||
c) teints (même imprimés)........ | ||
d) blanchis et mercerisés........ | ||
e) teints (même imprimés) et mercerisés.... | ||
Observation. Dans le trafic contractuel, la surtaxe de ces numéros sera ajoutée aux droits conventionnels sur les fils écrus. | ||
Fils accommodés pour la vente au détail: | ||
a) simples ou doubles; à trois bouts ou plus, retordus une fois........... | ||
b) à trois bouts ou plus, retordus plus d'une fois | ||
Articles en coton: | ||
ordinaires, c'est-è-dire tissus faits de fils du n 50 et au-dessous, ayant 38 fils ou moins par carré de 5 mm de côté, à l'exception des tissus dits de Bagdad et de Madras: | ||
ex a) unis, même à croisement simple: | ||
1. écrus............. | ||
2. blanchis............ | ||
ex b) façonnés: | ||
1. écrus............. | ||
2. blanchis............ | ||
ordinaires, serrés, c'est-è-dire tissus faits de fils du n 50 et au-dessous, ayant plus de 38 fils par carré de 5 mm de côté, à l'exception des tissus dits de Bagdad et de Madras: | ||
ex a) unis, même à croisement simple: | ||
1. écrus............. | ||
2. blanchis............ | ||
ex b) façonnés: | ||
1. écrus............. | ||
2. blanchis............ | ||
fins, c'est-à-dire tissus faits de fils au-dessus du n 50 jusqu'au no 100 inclusivement, à l'exception des tissus dits de Bagdad et de Madras: | ||
a) unis, même à croisement simple: | ||
1. écrus............. | ||
Observation. Tissus de coton, fins, écrus, unis (non façonnés); même lessivés, pour le brodage, sur permis et moyennant les conditions et le contrôle à déterminer par ordonnance.... | ||
2. blanchis............ | ||
3. teints............. | ||
4. imprimés, tissés de fils teints..... | ||
b) façonnés: | ||
1. écrus............. | ||
2. autres............. | ||
très fins, c'est-à-dire tissus faits de fils au-dessus du n 100, à l'exception des tissus dits de Bagdad et de Madras: | ||
a) unis, même à croisement simple: | ||
1. écrus............. | ||
Observation. Tissus de coton, très fins, écrus, unis (non façonnés), même lessivés, pour le brodage, sur permis et moyennant les conditions et le contrôle á déterminer par ordonnance..... | ||
2. blanchis........... | ||
3. teints............. | ||
4. imprimés, tissés de fils teints..... | ||
b) façonnés: | ||
1. écrus............. | ||
2. autres............ | ||
Observation. Tissus plumetis..... | ||
Observation après le no 194. Les tissus mercerisés en pièce et les tissus faits, en tout ou en partie, de fils mercerisés ainsi que les velours et rubans de cette espèce, acquittent dans le trafic contractuel, en plus du droit conventionnel sur le tissu correspondant, une surtaxe de.... | ||
Broderies: | ||
a) bandes pour garnitures (bandes, entre-deux): | ||
1. brodées seulement sur le bord..... | ||
2. autres (brodées aussi dans le fond)... | ||
ex b) tulles et dentelles brodés tulles brodés...........: | ||
c) non spécialement dénommés...... | ||
Articles à points de maille et de tricot: | ||
d) non spécialement dénommés...... | ||
XXIII. Lin, chanvre, jute et autres matières textiles végétales non spécialement dénommées, fils et articles de ces matières, sans mélange de coton, de laine ou de soie. | ||
Articles en lin, chanvre, jute, etc.: | ||
Broderies: | ||
a) bandes pour garnitures (bandes, entre-deux): | ||
1. brodées seulement sur le bord..... | ||
2. autres (brodées aussi dans le fond).. | ||
ex b) tulles brodés............ | ||
c) non spécialement dénommées...... | ||
Passementerie et boutons: | ||
tresses pour chapeaux: | ||
a) écrues ou blanchies........ | ||
b) teintes............ | ||
Articles de corderie et articles pour usages techniques: | ||
c) tuyaux, tissés ou tressés....... | ||
XXIV. Laine, fils de laine et articles en laine, même mélangés d'autres matières textiles, à l'exception de la soie. | ||
Fils. | ||
fils de laine peignée, non spécialement dénommés: | ||
a) écrus, simples: | ||
1. jusqu'au n 45 métrique....... | ||
2. au-dessus du n 45 métrique...... | ||
b) écrus, à deux ou plusieurs bouts: | ||
1. jusqu'au n 45 métrique....... | ||
2. au-dessus du n 45 métrique...... | ||
Observations. | ||
1. Fils de laine peignée, non spécialement dénommés, écrus, simples ou à deux bouts, audessus du n 30 jusques et y compris le no 50 métrique, pour la fabrication de passementeries, sur permis et moyennant les conditions et le contrôle à déterminer par ordonnance. | ||
2. Fils lasting à deux bouts, du no 40 jusqu'au n 65 métrique, pour le tissage de lasting , sur permis et moyennant les conditions et le contrôle à déterminer par ordonnance............ | ||
c) blanchis, teints, imprimés, simples: | ||
1. jusqu'au no 45 métrique....... | ||
2. au-dessus du no 45 métrique...... | ||
d) blanchis, teints, imprimés, à deux ou plusieurs bouts: | ||
1. jusqu'au no 45 métrique....... | ||
2. au-dessus du no 45 métrique...... | ||
e) mélangés, teints en laine ou imprimés, de même que les fils peignés mélangés avec de la laine non teinte (blanche écrue): | ||
1. simples............ | ||
2. à deux ou plusieurs bouts, même en fils de différentes couleurs......... | ||
Articles en laine: | ||
Articles à points de maille et de tricot: | ||
d.) non spécialement dénommés: | ||
1. pesant plus de 1 kg par douzaine de pièces ou par douzaine de paires........ | ||
2. pesant 1 kg ou moins par douzaine de pièces ou par douzaine de paires........ | ||
Broderies exécutées avec de la soie...... | ||
Broderies exécutées avec d'autres matières... | ||
XXV. Soie et articles en soie, même mélangés d'autres matières textiles. | ||
Cocons; déchets de soie non filés: | ||
déchets de soie non filés......... | ||
Soie (dévidée ou filée), même retorse: | ||
a) écrue............... | ||
c) teinte: | ||
1. en noir............. | ||
2. en d'autres couleurs......... | ||
Bourre de soie (déchets de soie filés), même retorse: | ||
a) écrue ou blanchie.......... | ||
b) teinte: | ||
1. en noir............. | ||
2. en d'autres couleurs......... | ||
Soie artificielle: | ||
a) écrue ou blanche, non teinte: | ||
1. simple.............. | ||
2. retorse............. | ||
b) teinte: | ||
1. simple.............. | ||
2. retorse............. | ||
Fils retors à coudre de soie, de bourre de soie ou de soie artificielle, même combinés avec d'autres matières textiles, blanchis ou teints, conditionnés pour la vente au détail........... | ||
Articles entièrement en soie (en soie, bourre de soie ou soie artificielle): | ||
Articles entièrement en soie, brodés...... | ||
Tulles et tissus à réseaux faon tulle; gazes (aussi crêpe et crépon tissés); dentelles et fichus en dentelles: | ||
gazes (aussi crêpe et crépon tissés)..... | ||
dentelles et fichus en dentelles....... | ||
Tissus à bluter, de soie........... |