| Observation. Le fait que les tissus à bluter, de soie, ont été confectionnés pour des usages de meunerie n'entre pas en considération pour le dédouanement. | ||
| Tissus entièrement en soie, non spécialement dénommés: | ||
| a) écrus: | ||
| 1. en soie artificielle, sans mélange de soie ou de bourre de soie......... | ||
| 2. autres............. | ||
| b) teints: | ||
| 1. en soie artificielle, sans mélange de soie ou de bourre de soie.......... | ||
| 2. autres.............. | ||
| c) imprimés, tissés de fils teints: | ||
| 1. en soie artificielle, sans mélange de soie ou de bourre de soie.......... | ||
| 2. autres.............. | ||
| Observation. Tissus unis en soie pour la fabrication de broderies aériennes (fond chimique), sur permis et moyennant les conditions et le contrôle à déterminer par ordonnance........... | ||
| Articles à points de maille et de tricot: | ||
| d) non spécialement dénommés: | ||
| 1. en soie artificielle, sans mélange de soie ou de bourre de soie.......... | ||
| 2. autres.............. | ||
| Rubannerie: | ||
| c) autre: | ||
| 1. non façonnée........... | ||
| 2. façonnée............. | ||
| Passementerie et boutons: | ||
| tresses pour chapeaux.......... | ||
| Articles en mi-soie (en soie, bourre de soie ou soie artificielle, combinés avec d'autres matières textiles): | ||
| Articles en mi-soie, brodés; tulles et tissus à réseaux façon tulle, gazes (aussi crêpe et crépon tissés); dentelles et fichus en dentelles: | ||
| articles en mi-soie, brodés; gazes (aussi crêpe et crépon tissés)............ | ||
| dentelles et fichus en dentelles........ | ||
| Tissus mi-soie, non spécialement dénommés... | ||
| Articles à points de maille et de tricot: | ||
| d) non spécialement dénommés....... | ||
| Passementerie et boutons: | ||
| tresses pour chapeaux.......... | ||
| XXVI. Articles confectionnés. | ||
| Chapeaux d'hommes et de garçons: | ||
| ex c) en paille, en liber, en copeaux de bois et autres matières: | ||
| ex 1. non garnis: | ||
| chapeaux-tuyaux, conformes aux modèles déposés, importés par les bureaux de douane de Praha et dé Cheb | ||
| Chapeaux de dames et de fillettes, de tout genre: | ||
| ex a) non garnis: | ||
| chapeaux-tuyaux, conformes aux modèles déposés, importés par les bureaux de douane de Praha et de Cheb........ | ||
| Observations ad no 274. | ||
| 1. Dans le trafic conventionnel, on prendra comme base, pour le calcul du droit et de la surtaxe conformément au n 274 les droits conventionnels applicables à la partie constitutive entrant en ligne de compte pour le dédouanement. | ||
| 2. Les rubans, les naeuds et la passementerie, même en soie, restent sans influence sur le dédouane ment des articles rentrant dans le n 274. | ||
| 3. En ce qui concerne les articles au mètre, n'entrent pas en ligne de compte les points de couture á l'aide desquels des dessins isolés de broderies, des dessins isolés de dentelles ou des dessins isolés de broderies aériennes (rapports) ou parties de ceux-ci (motifs), sont réunis horizontalement ou verticalement et liés afin de former l'article au mètre. En revanche, les articles de confection, tels que cols, manchettes et articles similaires, composés de dessins de broderies, de dessins de dentelles ou de dessins de broderies aériennes (rapports) et réunis par un travail de couture, sont traités comme articles de mode. | ||
| ex Observations générales aux classes XXII-XXVI du tarif. | ||
| 2. Les perles de verre, de porcelaine ou de métal, l'émail de verre, les paillettes, les fils de verre, les fibres de fanons, de baleines, etc., combinés clans les tissus, les articles à points de maille et de tricot, etc., ne sont pas pris en considération dans la tarification des articles en matières textiles. | ||
| 3. es articles en matières textiles de tout genre, combinés avec des fils métalliques (fil rond ou battu), sont assujettis à une surtaxe de 20% sur le droit conventionnel applicable à l'article en matières textiles correspondant. | ||
| 4. Pour le dédouanement des broderies, le tissu de fond fait règle, le matériel de brodage n'entrant pas en ligne de compte, à moins que le tarif ne contienne des dispositions spéciales à ce sujet. Cette disposition s'applique également aux fils métalliques employés comme matière à broder. Les velours et tissus veloutés brodés sont traités comme broderies, de même que les rubans brodés, à moins que ces derniers ne soient dénommés spécialement au tarif. | ||
| Les articles à points de maille et de tricot, en passementerie, et les boutons, bradés - á l'exception des articles rangés sous le n 247 (entièrement en soie, brodés) et sous le n 255 (en mi-soie, brodés) ne sont pas tarifés comme broderies, mais d'après leur autre conditionnement. Les articles à points de maille et de tricot, en coton, lin ou laine, brodés de soie ou ornés d'un travail de couture en soie, suivent le régime des articles à points de maille et de tricot en mi-soie du no 258; de même, la passementerie et, les boutons, en coton, lin ou laine, brodés de soie ou ornés d'un travail de couture en soie, sont taxés comme la passementerie et les boutons en mi-soie du n 260. | ||
| ex 5. Sont considérés comme articles à points de maille et de tricot (y compris le bas et tricotages), á l'exception des dentelles crochetées, tricotées ou faites à points de maille, aussi bien les articles á points: de maille (goulier ou articles au crochet) que les articles tricotés, faits au crochet ou au filet, tels que les étoffes de ce genre en pièce (articles au mètre), les rubans, capuchons, casquettes, guêtres, gants, bonnets, chemises, pantalons, casaques, cols, camisoles, pèlerines, mitons, genouillères, mantelets, souliers de bébé, tabliers, chaussettes, bas, poches, bourses, vêtements en tricot, fichus, gilets et articles du même genre, qu'ils soient façonnés, c'est-à-dire diminués et augmentés, ou coupés dans la pièce de bonneterie et cousus ensuite. | ||
| Dans les articles à points de maille et de tricot, les ourlets, les coutures et les bordures en rubans étroits pour empêcher l'étoffe de s'effiler ainsi que les fournitures ordinaires nécessaires á l'usage, telles que boutonnières, boutons, ganses, agrafes, boucles, bandes de cuir, tirants simples, rubans de fermeture, glands, anneaux et articles similaires n'entrent pas en ligne de compte, quelle que soit la matière dont ces garnitures sont faites. | ||
| Les baguettes étroites (baguettes au tambour) en soie et mi-soie des gants en étoffe à points de maille en coton, lin ou laine, qui, d'après le tarif général (autonome), auraient pour effet de faire taxer les gants comme articles mi-soie (n 258), ne sont pas prises en considération dans le trafic conventionnel. | ||
| Les articles de mode à points de maille et de tricot (articles de fantaisie avec garniture) doivent être dédouanés comme articles de mode au droit plus élevé de la garniture. | ||
| Les tissus pourvus de simples ourlets ou de coutures isolées (pour autant qu'ils n'ont pas le caractère d'articles de mode), ne suivent pas le régime des objets cousus; ils sont seulement assujettis à une surtaxe de 5% sur le droit conventionnel applicable au tissu dont il s'agit. | ||
| Les mouchoirs, le linge de table, le linge de lit et les serviettes de toilette, en fils de coton ou en matières textiles de la classe XXIII, avec ourlets obtenus sans reploiement du bord par une simple couture ou par un reploiement plus ou moins large du bord, simple ou multiple, fixé par une couture ordinaire et qui ne présentent ni coutures ajourées d'aucune sorte ni points d'ornement ni ornements d'un autre genre, ne sont pas assujettis aux droits appliqués aux articles cousus ni à aucune surtaxe douanière. En ce qui concerne les articles précités, on percevra, à la place des droits sur les articles cousus, la surtaxe de 10% sur les droits conventionnels, prévue sous chiffre 5, alinéa 2, des observations générales aux classes XXII-XXVI du tarif, si ces articles ne sont pourvus que d'ourlets à jour simples (ourlets demiéchelle ou ourlets échelle) ou d'un à jour intérieur d'un seul rang, courant parallèlement aux bord, du tissu, exécuté de la même faon que les ourlets à jour simples, mais qui n'est pas relié à l'ourlet. Dans ce cas, on ne tiendra pas compte des araignées (dessins en forme d'étoiles) qui se trouvent aux points de croisement des à-jours. | ||
| Les applications de broderies, dans; lesquelles l'étoffe de fond est combinée avec de la mousseline ou du tulle au moyen de dessins, en broderie, de faon que ceux-ci apparaissent en coupant en dehors le tissu se trouvant au-dessous ou audessus, ne suivent pas le régime des objets cousus rangés sous le n 274, mais bien celui des broderies. | ||
| Les articles en matières textiles, ornés uniquement d'initiales, même entrelacées ou ornementées en elles-mêmes (monogrammes, lettres fantaisie, etc.), de noms, de numéros, etc., brodés, ne sont pas considérés comme broderies, mais sont dédouanés d'après leur conditionnement. | ||
| XXVIII. Articles en paille, roseau, liber, copeaux et matières similaires, non dénommés dans les autres classes du tarif. | ||
| Articles tressés, non spécialement dénommés: | ||
| ex b) fins, en tant qu'ils ne sont pas rangés sous la lettre c, même combinés avec des matières communes: | ||
| tresses pour chapeaux, de paille et de copeaux: brutes ou blanchies..... | ||
| ex c) très fins, c'est-à-dire tissés ou entrelacés avec des fils de soie ou autres, du crin ou des fils métalliques, même combinés avec d'autres matières communes ou fines: | ||
| tresses pour chapeaux....... | ||
| ex d) combinés avec d'autres matières très fines: | ||
| tresses pour chapeaux....... | ||
| XXIX. Papier et articles en papier. | ||
| Articles en papier, carton ou pâte à papier, non spécialement dénommés: | ||
| ex b) en papier ou avec papier des n 290 b, 294 et 296 c, ainsi que tous les articles avec images ou peintures: | ||
| imprimés, avis et affiches...... | ||
| XXX. Caoutchouc et gutta-percha et articles de ces matières. | ||
| Tissus et étoffes à points de maille, recouverts, imprégnés, enduits de caoutchouc ou réunis au moyen de couches intérieures de caoutchouc, lorsque les fils dont ils sont faits sont: | ||
| b) en autres matières textiles, y compris le feutre de ces matières:....... | ||
| XXXII. Cuir et articles en cuir. | ||
| Articles en cuir: | ||
| Chaussures de tout genre, entièrement ou partiellement en cuir, même combinées avec des matières textiles ou avec d'autres matières, pesant par paire: | ||
| a) plus de 1200 gr........... | ||
| b) plus de 600 gr jusqu'à 1200 gr..... | ||
| c) 600 gr ou moins......... | ||
| XXXIV. Articles en bois; articles en matières à tourner et à sculpter. | ||
| Jeux et jouets en bois: | ||
| ex c) combinés avec de matières fines: raquettes de tennis....... | ||
| Articles non spécialement dénommés, en bois ordinaire, même rabotés (unis ou profilés), grossièrement tournés ou grossièrement sculptés, même collés, emboîtés ou autrement assemblés: | ||
| ex c) passés au mordant, teints, vernis, laqués, polis ainsi que tous les articles combinés avec du cuir ou des matières ordinaires, excepté ceux tarifés à la lettre b: | ||
| ex 2. en bois dur ou plaqués (de bois ordinaire): | ||
| skis............ | ||
| Articles non spécialement dénommés en bois fins ou plaqués de bois fins, même rabotés (unis ou profilés), grossièrement tournés ou grossièrement sculptés, même collés, emboîtés ou autrement assemblés: | ||
| ex b) passés au mordant, teints, vernis, laqués, polis ainsi que tous les articles combinés avec du cuir ou des matières ordinaires, excepté ceux tarifés à la lettré a: | ||
| skis et bâtons de skis...... | ||
| Articles non spécialement dénommés en bois, finement tournés ainsi que tous les articles avec ornements obtenus au feu, par estampage ou fraisage, même combinés avec du cuir ou des matières ordinaires; articles rembourrés, mais non recouverts: | ||
| skis et bâtons de skis......... | ||
| Observation. Articles dits d'Interlaken, de Brienz et de l'Oberland bernois, conformes aux modèles déposés, importés par les bureaux de douane de Karlovy Vary, Cheb et Bratislava | ||
| Articles non spécialement dénommés en bois, finement ajourés ou sculptés; articles en bois dorés, argentés ou bronzés (à l'exception des baguettes et des cadres en bois); articles en bois finement peints; articles non spécialement dénommés en bois, combinés avec des matières fines, à l'exception du cuir et des garnitures en matières textiles: | ||
| caractères en bois et groupements de caractères en bois........... |