Observation. Articles dits d'Interlaken, de Brienz et de l'Oberland bernois, conformes aux modèles déposés, importés par les bureaux de douane de Karlovy Vary, Cheb et Bratislava..........
500.-
ex 360.
Articles non spécialement dénommés en bois, avec incrustations (boule, marqueterie, mosaïque de bois); articles non spécialement dénommés en bois, avec revêtements de toute sorte:  
 Observation. Articles dits d'Interlaken, de Brienz et de l'Oberland bernois, conformes aux modèles déposés, importés par les bureaux de douane de Karlovy Vary, Cheb et Bratislava..........
725.-
ex 361.
Articles non spécialement dénommés, en matières à tourner et à sculpter autres que le bois:  
 ex b) en os, corne et autres matières animales à sculpter non dénommées sous lettre e, même combinés avec des matières ordinaires ou fines:  
 ex 2. autres:  
 peignes, épingles et barrettes à cheveux
1400.-
 ex c) en écume de mer, lave, celluloïd et matières à sculpter artificielles semblables (à l'exception des imitations des matières dénommées sous d et e), même combinés avec des matières ordinaires ou d'autres matières fines:  
 peignes, épingles et barrettes à cheveux
1800.-
 ex e) en ivoire, nacre, écaille, véritables ou imités, même combinés avec des matières ordinaires, fines ou d'autres matières très fines:  
 peignes, épingles et barrettes à cheveux:  
 1. véritables.........
3240.-
 2. imités...........
1800.-
ex 362.
Articles de fantaisie (bibelots et articles de toilette):  
 ex a) en bois ou en matières à sculpter du n 361 a, même combinés avec des matières ordinaires ou fines:  
 Observation. Articles dits d'Interlaken, de Brienz et de l'Oberland bernois, conformes aux modèles déposés, importés par les bureaux de douane de Karlovy Vary, Cheb et Bratislava.........
1690.-
 ex b) les mêmes, combinés avec des matières très fines:  
 Observation. Articles dits d'Interlaken, de Brienz et de l'Oberland bernois, conformes aux modèles déposés, importés par les bureaux de douane de Karlovy Vary, Cheb et Bratislava.........
1690.-
 XXXVI. Ouvrages en pierre, c'est-à-dire en pierres, en terres non cuites, en ciment et en mélanges de pierres.  
ex 394.
Plaques de pierre, d'une épaisseur de 16 cm ou moins (à l'exception des plaques d'ardoise et des pierres lithographiques):  
 ex b) ayant subi une main-d'œuvre ultérieure, même passées à la meulé ou polies:  
 ex 1. en pierres autres que celles dénommées sous 2 et 3:  
 plaques de mica et de micanite
21.-
ex 404
Pierres artificielles, à meuler et à aiguiser, même combinées avec du bois, du fer ou d'autres métaux communs:  
 a) en émeri, en carborundum et autres matières dures à meuler similaires.......
180.-
ex 409.
Articles en pierre, combinés avec d'autres matières, à moins que cette combinaison ne soit spéciale ment prévue dans d'autres numéros de la présente classe:  
 ex a) combinés avec des matières ordinaires:  
 articles en mica ou en micanite; papier à polir............
512.50
 ex b) combinés avec des matières fines:  
 articles en mica ou en micanite; toile á polir.........
1080.-
 XXXVIII. Fer et articles en fer.  
 Fer et articles semi-ouvrés en fer:  
ex 428.
Fer brut; fer et acier vieux en débris et en déchets, pour la refonte et le corroyage:  
 c) ferromanganèse, ferrosilicium (50 à 90% de silicium), ferrochrome, ferronickel, ferrotungstène, ferromolybdéne, ferrovanadium et ferroaluminium.........
exempts
441.
Raccords pour tuyaux (fittings) et brides en fer malléable:  
 a) bruts ou ayant subi un travail ordinaire:  
 1. raccords pour tuyaux (fittings)....
280.-
 2. brides...........
215.60
 b) finement travaillés:  
 1. raccords pour tuyaux (fittings)....
380.-
 2. brides............
294 .-
ex 457.
Limes et râpes, taillées sur une longueur de:  
 b) 150 mm, à 250 mm.........
760.-
 c) moins de 150 mm..........
950.-
ex 461
Clous et pointes:  
 ex d) finement travaillés ainsi que clous de toute sorte avec têtes d'autres matières ordinaires:  
 clous et clavettes de tapissier....
344.-
ex 463.
Vis, écrous et boulons, filetés:  
 ex a) bruts, dont l'épaisseur de la tige ou le diamètre de l'ouverture de l'écrou mesure:  
 4. moins de 4 mm.......
430.-
 ex b) ayant subi un travail ordinaire ou fin et dont l'épaisseur de la tige ou le diamètre de l'ouverture de l'écrou mesure:  
 4. moins de 4 mm.......
500.-
ex 476.
Meubles en fer, autres que ceux constituant des ouvrages de serrurerie d'art; engins de gymnastique:  
 ex b) ayant subi un travail ordinaire autre ou fin, même combinés avec d'autres matières:  
 tables et armoires pour instruments d'opération, sièges d'opération et tables d'opération.....
770.-
ex 483.
Articles en fer malléable, non spécialement dénommés, même combinés avec de la fonte non malléable ou du bois:  
 a) bruts ou frottés ou grossièrement recouverts d'un enduit, pesant par pièce:  
 1. plus de 25 kg.......
96.-
 2. plus de 3 kg jusqu'à 25 kg...
115.-
 3. plus de 0,5 kg jusqu'à 3 kg...
134.-
 4. 0,5 kg ou moins.......
154.-
 ex c) finement travaillés, pesant par pièce:  
 ex 1. plus de 25 kg:  
 paliers à billes et à rouleaux (à l'exception de ceux pour vélocipèdes)
90.-
 ex 2. plus de 3 kg jusqu'à 25 kg:  
 paliers à billes et à rouleaux (à l'exception de ceux pour vélocipèdes)  
 ex 3. plus de 0,5 kg jusqu'à 3 kg:  
 paliers à billes et à rouleaux (à l'exception de ceux pour vélocipèdes.)....
108
 ex 4. 0,5 kg ou moins:  
 paliers à billes et à rouleaux (à l'exception de ceux pour vélocipèdes)....
120.-
ex 484
Articles en fer combinés avec des matières ordinaires:  
 tubes isolants garnis intérieurement de papier; paliers à billes et à rouleaux (á l'exception de ceux pour vélocipèdes)............
360.-
ex 485.
Articles en fer combinés avec des matières fines:  
 clous et clavettes de tapissier........
1200.-
 XXXIX. Métaux communs et articles en métaux communs.  
 Métaux bruts et articles semi-ouvrés:  
ex 488.
Métaux communs, bruts, vieux er. débris ou en déchets:  
 f) aluminium, magnésium et alliages de ces métaux entre eux.........exempts  
 ex h) alliages non spécialement dénommés en métaux communs:  
 alliages d'aluminium ne rentrant pas sous lettre f............
exempts
ex 491.
Tôles et plaques (laminées, étirées), sans travail ultérieur:  
 d) en cuivre, nickel, aluminium et autres métaux communs non spécialement dénommés ou alliages non spécialement dénommés de métaux communs, d'une épaisseur de:  
 1. plus de 0,5 mm...........
175.-
 2. 0,5 mm ou moins..........
224.-
ex 492
Tôles et plaques, embouties ou percées:  
 ex d) en cuivre, nickel, aluminium et autres métaux communs non spécialement dénommés ou alliages non spécialement dénommés de métaux communs:  
 1. disques (rondelles) - en aluminium...
225.-
 2. disques (rondelles) en cuivre ou laiton..
350.-
ex 496.
Tiges, barres et fils (laminés, tréfilés ou étirés):  
 d) en cuivre, nickel, aluminium et autres métaux communs ou alliages de métaux communs, d'une épaisseur de:  
 1. plus de 0,5 mm.........
175.-
 2. plus de 0,25 mm jusqu'à 0,5 mm.....
224.-
 3. 0,25 mm ou moins.........
252.-
ex 497.
Tiges, barres et fils, polis, vernis, laqués, nickelés, laitonnés, cuivrés ou recouverts d'autres métaux communs; estampés à dessins:  
 b) en cuivre, nickel, aluminium et autres métaux communs ou alliages de métaux communs, d'une épaisseur de:  
 1. plus de 0,25 mm..........
435.-
 2. 0,25 mm ou moins..........
540.-
ex 505.
Feuilles de plomb et d'étain (tain), brutes, avec dessins, colorées ou laquées; capsules pour bouteilles, tubes et articles similaires, en étain, en plomb étamé ou alliages de plomb:  
 feuilles d'étain (tain)..........
720.-
 feuilles de plomb, capsules pour bouteilles ainsi que tubes, en étain, en plomb étamé ou alliages de plomb..............
576.-
ex 517.
Articles, non spécialement dénommés, en cuivre et autres métaux communs non dénommés ailleurs ou alliages non dénommés ailleurs de métaux communs, même combinés avec des matières ordinaires:  
 ex a) ayant subi un travail ordinaire:  
 clous et clavettes de tapissier; aellets pour bâches; garnitures pour wagons, meubles, fenêtres et portes; meubles; articles d'éclairage; ustensiles de ménage en cuivre et en laiton, à l'exception des ustensiles de table
660.-
 autres, à l'exception des chauffe-eau automatiques.............
825.-
 ex b) finement travaillés:  
 clous et clavettes de tapissier; œillets pour bâches; meubles; ustensiles de ménage en cuivre et en laiton, à l'exception des ustensiles de table...........
1300.-
520.
Articles de tout genre, en aluminium ou alliages semblables à l'aluminium, même combinés avec des matières ordinaires ou fines:  
 a) pour usages techniques.........
1200.-
 b) autres:  
 1. feuilles d'aluminium.........
1500.-
 2. autres articles...........
1600.-
 XL. Machines, appareils et leurs pièces détachées, en bois, en fer ou en métaux communs, à l'exception de ceux rangés dans les classes XLI et XLII.  
ex 526.
Chaudières à vapeur; appareils à distiller, appareils frigorifiques et pour la cuisson; réservoirs et tanks; tous ces appareils complétement achevés, même avec leurs armatures montées:  
 ex a) en fer:  
 appareils à distiller, appareils frigorifiques et pour la cuisson..........
312.-
 ex b) en fer, avec parties en métaux communs:  
 appareils à distiller, appareils frigorifiques et pour la cuisson......
384.-
 ex c) en métaux communs:  
 appareils à distiller, appareils frigorifiques et pour la cuisson......
576.-
ex 528.
Machines à vapeur et autres moteurs non spécialement dénommés (à l'exception des moteurs rangés dans les classes XLI et XLII); machines de travail faisant corps avec des moteurs à vapeur (dragues à vapeur, grues à vapeur, marteaux-pilons à vapeur, pompes à vapeur, pompes à incendie à vapeur et machines analogues); pesant par pièce:  
 ex c) plus de 25 q jusqu'à 100 q:  
 moteurs à combustion et à explosion..
260.-
 turbines à vapeur........
390.-
 ex d) plus de 100 q jusqu'à 1000 q:  
 moteurs à combustion et à explosion..
220.-
 turbines à vapeur.........
330.-
 ex e) plus de 1000 q:  
 moteurs à combustion et à explosion..
200.-
 turbines à vapeur..........
300.-
ex 534.
Métiers à tisser et à bonneterie, ainsi que machines auxiliaires pour le tissage et la bonneterie:  
 ex b) autres:  
 métiers à tisser et ourdissoirs, pour le tissage de la soie..............
189.-
 Observation. Le droit conventionnel de 189 Kè ne s'applique pas aux ratières, mécaniques Jacquard et Verdol et autres semblables.  
ex 535.
Machines à coudre et machines à tricoter:  
 a) bâtis, même démontés........
240.-
 ex b) têtes et parties finies de têtes (á l'exception des aiguilles):  
 têtes de machines à tricoter......
1000.-
 ex c) parties détachées de têtes, non finies, même en fonte brute; machines à coudre et à tricoter avec bâtis:  
 machines à tricoter avec bâtis.....
680.-
537.
Machines et appareils, non spécialement dénommés, en métaux communs (c'est-à-dire avec plus 50% de métaux communs)..........
400.-
ex 538.
Machines et appareils, non spécialement dénommés, autres, pesant par pièce:  
 ex a) 2 q ou moins:  
 pompes à liquide et pompes à air; compresseurs pour installations frigorifiques et pour installations de la fabrication de la glace; mélangeuses, pétrisseuses et batteuses pour boulangeries et confiseries; moulins à cylindres pour la meunerie; broyeurs à cylindres pour la fabrication du chocolat et l'industrie céramique..
375.-
 ventilateurs...........
337.50
 broyeurs à meule.........
300.-
 ex b) de 2 q jusqu'à 10 q:  
 pompes à liquide et pompes à air; compresseurs pour installations frigorifiques et pour installations de la fabrication de la glace; mélangeuses, pétrisseuses et batteuses pour boulangeries et confiseries; moulins à cylindres pour la meunerie; broyeurs à cylindres pour la fabrication du chocolat et l'industrie céramique..
350.-
 ventilateurs...........
337.50
 broyeurs à meule.........
280.-
 machines rotatives à imprimer le papier
84.
 ex c) plus de 10 q:  
 pompes à liquide et pompes à air; compresseurs pour installations frigorifiques et pour installations de la fabrication de la glace; mélangeuses, pétrisseuses et batteuses pour boulangeries et confiseries; moulins à cylindres pour la meunerie; broyeurs à cylindres pour la fabrication du chocolat et l'industrie céramique..
300.-
 ventilateurs...........
300.-
 broyeurs à meule.........
240.-
 machines rotatives à imprimer le papier
72.-
 ex Observations à la classe XL.  
 2. Pour la tarification des machines, des appareils ou de leurs pièces détachées, il ne sera pas tenu compte de la combinaison avec d'autres matières.  
 ex 3. Seront taxés comme parties détachées de machines ou d'appareils, les objets non spécialement tarifés; qui ne peuvent servir à aucun autre usage qu'à la composition de machines ou d'appareils.  
 XLI. Machines et appareils électriques et objets servant à des usages électro-techniques.  
539.
Dynamos et moteurs électriques (à l'exception des moteurs d'automobiles), même s'ils font corps avec des dispositifs ou appareils mécaniques; transformateurs (convertisseurs rotatifs ou fixes); pesant par pièce:  
 a) 25 kg ou moins:  
 ventilateurs électriques et moteurs électriques pour ventilateurs..........
864.-
 autres..............
975.-
 b) plus de 25 kg jusqu'à 5 q.......
700.-
 c) plus de 5 q jusqu'à 30 q.......
550.-
 d) plus de 30 q jusqu'à 80 q.......
486.-
 e) plus de 80 q............
360.-
ex 540.
Appareils électriques de télégraphie, de sonnerie, à signaux et de sûreté pour chemins de fer; téléphones et microphones; parafoudres (à l'exception des paratonnerres); appareils de mesure et compteurs électriques; pesant par pièce:  
 ex a) 5 kg ou plus:  
 appareils électriques de télégraphie, téléphones et microphones, à l'exception des appareils de télégraphie et de téléphonie sans fil............
2100.-
 appareils de mesure et compteurs électriques............
1500.-
 ex b) moins de 5 kg:  
 appareils électriques de télégraphie, téléphones et microphones, à l'exception des appareils de télégraphie et de téléphonie sans fil...........
3000.-
 appareils de mesure et compteurs électriques, pesant par pièce:  
 1. plus de 1,5 kg........
2600.-
 2. 1,5 kg ou moins.......
3300.-
543.
Appareils électriques et dispositifs électro-techniques (régulateurs, résistances, démarreurs et articles similaires), non spécialement dénommés:  
 balais de charbon, montés; appareils électriques pour la cuisson et le chauffage; piles sèches; dispositifs électriques d'allumage pour moteurs à combustion et à explosion, (aussi pour moteurs d'automobiles et d'aéroplanes); dispositifs électriques de démarrage, d'éclairage et de signaux pour véhicules á moteurs; accumulateurs.......
1200.-
 autres, pesant par pièce:  
 1. 25 kg ou moins.........
1500.-
 2. plus de 25 kg jusqu'à 2 q.....
1350.-
 3. plus de 2 q...........
1200.-
 Observation: Si l'on importe séparément des pièces détachées de dynamos, de moteurs électriques, etc., dénommés sous le n 539, les parties achevées qui, de par leur construction, sont incontestablement reconnaissables comme parties de telles machines, seront dédouanées d'après ce numéro; elles seront admises d'après les lettres b à e, si l'importateur fournit la preuve nécessaire que ces pièces appartiennent à une machine à taxer d'après les lettres b à e. A défaut de cette preuve, on appliquera le régime de la lettre a.  
 Les autres parties de ces machines, etc., présentées séparément au dédouanement et ayant le caractère de parties de machines, seront taxées comme parties de machines de la classe XL importées séparément, toutes les autres parties devant être taxées selon le conditionnement de la matière. Les parties non dénommées spécialement d'autres appareils et articles électrotechniques, appartenant à la présente classe, seront taxées comme les appareils, etc. respectifs, si, en raison de leur construction, elles se présentent comme parties achevées de ces appareils, etc.; les autres parties seront tarifées d'après leur autre conditionnement.  
 Les appareils électriques et les dispositifs électrotechniques, non spécialement dénommés, montés avec des appareils de mesure et des compteurs électriques et pesant moins de 5 kg par pièce, seront taxés d'après le n 540 b.  
 XLIV. Instruments et horlogerie.  
 Instruments (à l'exception de ceux rangés dans la classe XLI et des instruments de musique):
par kg
ex 576.
Instruments, non spécialement dénommés:  
 phonographes et appareils analogues.....
770
  
par 100 kg
 Instruments de musique:  
ex 582.
Instruments de musique, non spécialement dénommés:  
 boites à musique...........
336.-
 Horlogerie:  
585.
Montres: 
 a) avec boites en or:  
 1. montres pour bracelets; montres dont la carrure mesure au plus grand diamètre extérieur 3,5 cm ou moins......
25.-
 2. autres.............
30.-
 b) avec boites en argent (même dorées):  
 1. montres pour bracelets; montres dont la carrure mesure au plus grand diamètre extérieur 3,5 cm ou moins......
12.-
 2. autres.............
13.-
 c) avec d'autres boites (même dorées ou argentées).............
7.-
586.
Boites de montres:  
 a) en or:  
 1. pour montres-bracelets; pour montres dont la carrure mesure au plus grand diamètre extérieur 3,5 cm ou moins......
20.-
 2. pour autres montres........
25.-
 b) en argent (même dorées):  
 1. pour montres-bracelets; pour montres dont la carrure mesure au plus grand diamètre extérieur 3,5 cm ou moins......
7.-
 2. pour autres montres........
8.-
 c) autres (même dorées ou argentées)....
2.08
587.
Mouvements de montres, de même que les platines et ébauches..............
4.90
588
Fournitures de montres:
par 100 kg
 a) ni argentées ni dorées.......
840.-
 b) argentées ou dorées.........
1680.-
ex 589.
Horloges et mouvements d'horloges, non spécialement dénommés; cadres d'horloges; pignons avec tenons fixés et roues rivées:  
 montres et mouvements de montres pour automobiles; montres-portefeuilles; pendules dites neuchateloises; pendulettes de table et de cheminée...........
1435.-
 XLVI. Matières chimiques auxiliaires et produits chimiques.  
 Autres matières chimiques auxiliaires et produits chimiques:  
614.
Gomme d'amidon (dextrine, lélogomme, gommeline) et autres succédanés de la gomme, non spécialement dénommés; colle d'amidon, apprêts et produits amylacés similaires pour l'encollage et l'apprêt:  
 a) gluten..............
450.-
 Observation, Gluten (à l'exception du gluten de froment) pour la fabrication de condiments pour soupes, sur permis et moyennant le contrôle à déterminer par ordonnance...........
145.-
 b) gomme d'amidon (dextrine, léoigomme, gommeline) et autres succédanés de la gomme, non spécialement dénommés; colle d'amidon, apprêts et produits amylacés similaires pour l'encollage et l'apprêt.........
200.-
ex 622.
Matières chimiques auxiliaires et produits chimiques, non spécialement dénommés:  
 métaldéhyde à l'état solide (matière combustible à l'état solide Meta ).....
50.-
 XLVII. Vernis, couleurs, produits médicinaux et parfumerie.  
 Couleurs:  
626.
Couleurs, non spécialement dénommées.....
500.-


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