XXXV. Verre et articles en verre.
Verre en feuilles:
ex 388.
Article en verre ou en émail, non spécialement dénommés:
b) combinés avec du caoutchouc, du cuir ou avec parties en fer ou en métaux communs, non nickelées:
lampes - appliques
385.-
XXXVI. Ouvrages de pierres,
en pierre, en terres non cuites, en ciment et en mélanges de pierres.
399.
Ciment
13.50
ex 401.
Articles en asbeste:
ex a) papier et carton d'asbeste, non façonnés:
ardoises en aggloméré d'asbeste et de ciment
97.50
XXXVII. Articles en argile.
ex 422.
Poterie commune en argile ordinaire, se colorant par la cuisson:
non vernissée
14.-
ex 425.
Articles en argile, non spécialement dénommés:
ex b) autres:
ex 1. unicolores:
pipes à fumer en argile
108.-
ex 2. de deux ou plusieurs couleurs, bordés,; peints, imprimés argentés, dorés:
pipes à fumer en argile
180.-
ex 426.
Articles en argile autres (non tarifés ailleurs), en combinaison:
ex a) avec des matières ordinaires:
pipes à fumer en argile
210.-
ex b) avec des matières fines:
piles à fumer en argile
700.-
ex c) avec des matières très fines:
pipes à fumer en argile
1800.-
XXXVIII. Fer et articles en fer.
Articles en fer:
ex 445.
Articles en tôle, non spécialement dénommés:
ex b) en tôle noire, grossièrement recouverts d'un enduit, ou en tôle dressée, même grossièrement recouverts d'un enduit:
corps d'éclairage et leurs parties
304.-
ex c) adoucis, recouverts d'un enduit fin ou vernis, plombés, zingués, étamés (même en fer blanc); même combinés avec des matières ordinaires:
corps d'éclairage et leur parties
400.-
ex d) peints, imprimés, bronzés, laqués; émailles ou en tôles à dessins; même combinés avec des matières ordinaires:
1. ustensiles émaillés
504.-
ex 2. autres:
corps d'éclairage et leurs parties, laqués
450.-
ex e) polis, cuivrés, recouverts de laiton, nickelés, plaqués de cuivre, d'alliage de cuivre ou d'aluminium ou argentés; même combinés avec des matières ordinaires ou fines:
corps d'éclairage et leurs, parties, cuivrés ou recouverts de laiton
660.-
corps d'éclairage et leurs parties, nickelés
1400.-
Outils:
452.
Faux et faucilles, même combinées avec du bois
128.-
454.
Pics, pioches et pelles (y compris les truelles), même combinés avec du bois:
a) bruts, même passés à la meule sur le tranchant ou sur l'arête
140.-
b) ayant subi un autre travail ordinaire ou fin
176.-
ex 466.
Articles en fil de fer, non spécialement dénommés:
ex b) finement enduits; étamés, zingués:
lyres pour lampes à suspension
350.-
toiles métalliques et treillis; en fils zingués
400.-
ex c) ayant subi un autre travail fin, même polis ou nickelés; fil recouvert de filés:
lyres laquées ou bronzées pour lampes á suspension
400.-
ex 473.
Serrures, clefs et autres parties de serrures:
ex a) serrures ordinaires, à l'exception des serrures de sûreté et de celles constituant des ouvrages de serrurerie d'art; pesant par pièce:
2. 300 g au moins
660.-
b) serrures de sûreté, même avec travail de serrurerie d'art
930.-
c) clefs et parties de serrures, ayant subi un travail ordinaire ou fin, à l'exception des ressorts de serrures:
clefs
550.-
autres
715.-
ex 481.
Articles en fonte non malléable, non spécialement dénommés, même avec pièces de jonction en fer malléable ou combinés avec du bois:
ex c) ayant subi un travail fin, pesant par pièce:
ex 3. plus de 5 kilos jusqu'à 40 kilos:
ustensiles émaillés
315.-
ex 4. 5 kilos au moins:
ustensiles émaillés
315.-
ex 482.
Fonte artistique et autre fonte fine non malléable, même avec pièces dé jonction en fer malléable ou combinée avec du bois:
ex a) brute ou simplement frottée:
corps d'éclairage et leurs parties
448.-
ex b) ayant subi un autre travail ordinaire ou fin, même combinée avec d'autres matières ordinaires:
corps d'éclairage et leurs parties
448.-
XXXIX. Métaux communs et articles en métaux communs.
Articles en métal:
ex 505.
Feuilles de plomb et d'étain (tain), simplement laminées, avec dessins, colorées ou laquées; capsules pour bouteilles, tuber et articles similaires, en étain, en plomb étamé ou en alliages de plomb:
capsules pour bouteilles, ainsi que tuber en étain, en plomb étamé ou en alliages de plomb
576.-
ex 517.
Articles, non - spécialement dénommés en cuivre et autres métaux communs non dénommés ailleurs ou alliages non dénommés ailleurs, en métaux communs même combinés aves des matières ordinaires:
ex a) ayant subi un travail, ordinaire:
seringues, contre le péronospora
600.-
corps d'éclairage et leurs parties
660.-
autres, excepté les chauffe-eau automatiques
825.-
ex b) ayant subi un travail fin:
seringues contré le péronospora
600.-
corps d'éclairage et leurs parties
1000.-
autres, excepté les chauffe-eau automatiques
1800.-
XL. Machines; appareils et leurs pièces détachées en bois, en fer ou en métaux communs, excepté les objets rangés dans les classes XLI et XLII.
ex 527.
Locomotives et tenders; locomobiles:
ex b) locomobiles:
locomobiles complètes pour usages agricoles
288.-
ex 528.
Machins à vapeur et autres moteurs, non spécialement dénommés (excepté es moteurs rangés dans les classes XLI et XLII); machines de travail, faisant corps avec des moteurs à vapeur (dragues à vapeur, grues à vapeur, marteaux-pilons à vapeur, pompes à vapeur, pompes à incendie à vapeur et machines analogues); pesant par pièce:
ex a) 2 qx ou moins:
moteurs à combustion et à explosion
400.
ex b) plus de 2 qx jusqu'à 25 qx:
moteurs à combustion et à explosion
320.-
ex c) plus' de 25 qx jusqu'à 100 qx:
moteurs à combustion et à explosion
260.-
ex d) plus de 100 qx jusqu'à 1000 qx:
moteurs à combustion et à explosion
220.-
ex e) plus de 1000 qx:
moteurs à combustion, et à explosion
200.-
ex 530.
Machines et appareils agricoles, non spécialement dénommés:.
b) batteuses
180.-
ex c) autres
2. en fer:
corps de charrue, têtes de charrue, versoirs (tôles en forme de maie, tôles de versoir), socs de charrue et coutres de charrue
171.-
autres
192.-
ex 538.
Machines et appareils; non spécialement dénommés, autres, pesant par pièce:
ex a) 2 qx ou moins:
moulins à cylindres pour la meunerie
450.-
ex b) plus de 2 qx jusqu'à 10 qx:
moulins à cylindres pour la meunerie
420.-
machines à brayer des pierres
350.-
ex c) plus de 10 qx:
moulins à cylindres pour la meunerie machines à brayer des pierres
300.-
XLI. Machines et appareils électriques et objets servant à des usages électrotechniques.
539.
Dynamos et moteurs électriques (á l'exception des moteurs pour automobiles), même s'ils font corps avec des dispositifs ou appareils mécaniques; transformateurs (convertisseurs rotatifs ou fixes); pesant par pièce:
a) 25 kil ou moins
1080.-
b) plus de 25 kil jusqu'à 5 qx
750.-
c) plus de 5 qx jusqu'à 30 qx
708.-
d) plus de 30 qx jusqu'à 80 qx
594.-
e) plus de 80 qx
396.-
ex 540.
Appareils électriques de télégraphie, de sonnerie, á signaux et appareils de sûreté pour chemins de fer; téléphones et microphones; parafoudres (á l'exception des paratonnerres); appareils de mesure et compteurs, électriques; pesant par pièce:
ex a) 5 kil ou plus:
appareils de sonnerie, à signaux et appareils de sûreté pour chemins de fer
2100.-
autres, à l'exception des appareils de télégraphie et de téléphonie sans fil
2400.-
ex b) moins de 5 kil:
téléphones, microphones, même avec les parafoudres y appartenant
3600.-
appareils de mesure et compteurs, électriques
3900.-
autres; à l'exception per appareils de télégraphie et de téléphonie sans fil
4200.-
541.
Dispositifs de commutation et de contact, coupe-circuit montés et appareils de conduction électrique similaires; tous ces appareils dans per douilles (boîtes et similaires), pesant par pièce jusqu'à 250 g
2250.-
ex 542.
Lampes électriques (á arc, à incandescence et similaires), douilles montées pour lampes électriques; corps de verre montés pour effets lumineux électriques:
douilles montées et pieds montés pour lampes à incandescence
1400.-
lampes électriques à incandescence et leurs parties, à l'exception des douilles montées et des pieds montés pour lampes à incandescence
2600.-
XLVI. Matières chimiques auxiliaires et produits chimiques.
Sels et autres combinaisons, spécialement dénommés:
ex 599.
Sels de potassium; de sodium et d'ammonium, spécialement dénommés:
ex c) sulfate de potassium; bisulfate de potassium et de sodium; préparations de tartre; potassé (carbonaté dé potassium), contenant jusqu'à 85 p. 100 de carbonate de potassium:
ex 1. sulfate de potassium; bisulfate de potassium; potasse, contenant jusqu'à 85 p. 100 de carbonate de potassium:
potasse, contenant jusqu'à 85 p. 100 de carbonate de potassium
4275
ex e) potasse, contenant plus de 85 p. 100 de carbonate de potassium; verre soluble, solide:
potasse, contenant plus de 85 p. 100 de carbonate de potassium
81.-
Autres matières chimiques auxiliaires et produits chimiques:
ex 611.
Colle de toute serte, même colle de poisson (ichthyocolle):
colle de toute sorte
175.50
ex 612.
Albumine et abluminoïdes; caséine, caséogomme:
ex b) caséine, caséogomme:
caséine
72.50
ex 613.
Amidon (ainsi que farine d'amidon):
fécules de pommes de terre et farine de fécules de pommes de terre; accompagnées d'un certificat délivré par l'autorité compétente du pays de production; attestant qu'il s'agit de fécules de pommes de terre ou de farine de fécules de pommes de terre
149.50
amidon de froment et de maïs, même farine d'amidon de froment et de maïs
208.-
615.
Levure pressée
385.-
Observation. La surtaxe à l'impôt sur les eaux-de-vie, perçue sur la fabrication de la levure pressée s'attachant à la distillation des eaux-de-vie, est comprise dans ce droit.
ex 621.
Gaz liquéfiés, non spécialement dénommés:
gaz de Blau
45.-
XLVIII. Bougies et chandelles, savons et articles en cire.
ex 637.
Savon:
ex a) ordinaire:
Observation. Savons; mous à base de potassium pour la fabrication du lysoforme sur permis et moyennant les conditions et le contrôle à déterminer par 70 ordonnance
70.-
ex 653.
LI. Déchets.
Son (même son d'amandes); déchets de riz; germes de malt; balte; résidus solides de la fabrication des huiles grasses, même moulus; vinasses; rinçures; cossettes de betteraves épuisés:
son
exempt

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