Annexe B.
Viande (y compris les jambons) et lard, préparés, séchés, salés, en saumure, fumés, cuits ou autrement préparés: | ||
jambons et viande fumée | ||
Lait | ||
Crème | ||
Fromage de Liptov (bryndza) | ||
Fromages: | ||
ex b) mous: | ||
fromages mous dits "tvarùžky" | ||
Semences de betteraves à sucre et fourragères: | ||
a) semences de betterave à sucre | ||
Cerises et griottes, fraîches: | ||
cerises, fraîches du 1er Juin au 31 Juillet | ||
Les pulpes de fruits non sucrées (passées au tamis ou non), à l'exception de la marmelade de prunes, en tonneaux ou en autres récipients non hermétiquement fermés, sont soumises à un droit de douane de | ||
Choux et choux frisés: | ||
choux du 1er Avril au 1er Décembre | ||
choux frisés | ||
Autres plantés potagères fraîches: | ||
chou-rave du 1er Avril au 30 Juin | ||
chou-rave du 1er Juillet au 31 Août, chou-navet, arroche, carottes communes (á l'exception des carottés fines), racines de persil, fèves (faba vulgaris) ét féverolés (faba vulgaris, varietas equina), radis noir; betteraves rouges (á salade), courge comestible, navet d'août, navet | ||
Racines de chicorées, fraîches et séchées au four | ||
Houblon, farine de houblon: | ||
houblon | ||
Bière: | ||
a) en tonneaux | ||
Observation: La consolidation du droit d'entrée reste en vigueur seulement pour autant que le droit du numéro 107 a) du tarif douanier tchécoslovaque ne dépasse pas 84.- Kè. | ||
Eaux minérales: | ||
eaux minérales des sources tchécoslovaques dénommées dans le Protocole final | ||
Observation: Les eaux minérales; ayant droit au taux conventionnel, seront dédouanées selon le poids des bouteilles vides au droit d'entrée valable, lé cas échéant, pour les bouteilles. | ||
Aliments de toute espèce, à l'exception des aliments médicinaux: | ||
préparations de malt | ||
Produits de la mouture de l'avoine: | ||
farine d'avoine, flocons d'avoine, gruaux d'avoine, non ajustés pour la vente au détail | ||
Articles de boulangerie de toute espèce [á l'exception de ceux rangés sous le no 159 c)]: | ||
zwiebacks, non fourrés | ||
Autres plantes potagères, salées, aigries, conservées au vinaigre au par d'autres procédés (á l'exception de ceux dénommés au n0 118), ainsi que légumes et champignons préparés' de même manière: | ||
ex a) en tonneaux: | ||
choucroute | ||
Conserves de fruits: | ||
ex a) jus de fruits (concentrés ou non), non additionnés de sucre, en tonneaux ou autres emballages non hermétiquement fermés: | ||
jus de framboises non additionné de sucre | ||
ex c) conserves de fruit, pulpe de fruits sucrée, ainsi que fruits conservés au sel, au vinaigre ou par tout autre procédé à froid, pulpe et jus de fruits non sucrés, ainsi que purée de prune non sucrée, en emballages hermétiquement fermés: | ||
ex 1. en récipients pesant 3 kil et plus, poids brut: | ||
sirop de framboises et marmelades en emballages non hermétiquement fermés | ||
ex 2. en récipients pesant moins de 3 kil, poids brut: | ||
sirop de framboises et marmelades | ||
Conserves de viande et extraits de viande: | ||
ex d) autres conserves de viande: | ||
conserves de jambons | ||
Poissons, coquillages et crustacés, fumés et séchés; poissons, coquillages et crustacés., conservés à l'huile et marinés, ainsi que poissons salés, en récipients de moins de 50 kil poids brut: | ||
ex a) en tonneaux, caisses et récipients analogues: | ||
ex 1. poissons fumés et séchés: | ||
poissons fumés | ||
ex 2. autres: | ||
poissons dits russes | ||
ex b) en bocaux ou en boîtes, tubes, etc., hermétiquement fermés: | ||
2. autres conserves de poissons, ainsi que pâtés | ||
Bois à brûler, bûches, rondins et ramilles, même coupés, sciés et mis en fagots; copeaux et déchets de bois; sciure de bois; briquettes de sciure; pommes de sapin vides; arbres de Noël: | ||
bois à brûler; bûches, rondins | ||
Charbon de bois; briquettes de charbon de bois: | ||
charbon de bois | ||
Bois ronds (bas da construction; bois d'œuvre, long bois, bois en billes, bois de mine, perches) d'essences forestières européennes, même imprégnés, ainsi que bois de cellulose: | ||
bois ronds (bois de construction, bois d'œuvre, long bois, bois en billes, bois de mine, perches) d'essences forestières européennes, même imprégnés | ||
Bois d'essences forestières européennes, équarri, charpenté ou fendu, ainsi que bardeaux, bouvetés ou non, et piquets de clôture: | ||
bois d'essences forestières européennes, équarri, charpenté ou fendu | ||
Traverses pour chemins de fer, même imprégnées traverses pour chemins de fer, en bois de hêtre mémé imprégnées | ||
Bois de tonnellerie, à l'exception des parties de tonneaux appropriées et rabotées: | ||
bois de tonnellerie de hêtre, à l'exception dés parties de tonneaux appropriés et rabotées | ||
Bois de charronnage ébauché, brut; dégrossi, fendu ou scié | ||
Bois scié d'essences forestières européennes: | ||
ex a) non raboté, non bouveté, non rainé: | ||
2: de bois feuillus | ||
ex b) raboté, bouveté, rainé, même imprégné ou teint dans la masse: | ||
ex 2. de bois feuillus même planchettes pour parquets dits américains: | ||
planchettes pour parquets dits américains en hêtre | ||
Cannes et manches en bois, bruts: | ||
b) arrondis à la machine (rabot rond), mais non tournés | ||
Autres minéraux non spécialement dénommés: | ||
cailloutis dé toute sorte | ||
boue minérale de Piešany et de Trenèianské Teplice, meme conditionnée pour la vente au détail | ||
Oxydes et autres combinaisons de terres rares; acide tungstique, acide molybdique: | ||
bioxyde de titane pour la fabrication de couleurs á base de titane, sut permis spécial et moyennant les conditions á fixer par ordonnance et sous contrôle | ||
Chlorures: | ||
ex a) chlorure de zinc | ||
Huiles de goudron de houille de la sérié des benzols: | ||
ex c) huile lourde (huile d'anthracène ayant son point d'ébullition jusqu'à 3600 C): | ||
huile lourde, dérivée du goudron de houille, de la série des benzols d'un poids spécifique de 1.05 au moins | ||
Poix préparée, autre: | ||
poix de brasseurs, de tonneliers, de brossiers et de cordiers | ||
Résines artificielles, solides et liquides: | ||
a) résines à base de phénol | ||
Siccatifs et laques, ainsi que colorants caustiques liquides et solides: | ||
couleurs dites "couleurs metagon" pour fabriques de cuir, sur permis spécial et moyennant les conditions à fixer par ordonnance et sous contrôle | ||
Savon de soude (de menage), non clarifié (non blanchi, non teint, non parfumé, non moulé), en blocs ou morceaux: | ||
Bengalwachs", d'après échantillons déposés, pour l'industrie textile et de cuir, sur permis spécial et moyennant les conditions à fixer par ordonnance et sous contrôle | ||
Substances pour nettoyer, amollir, apprêter, laquer et conserver le cuir; crème pour chaussures, ainsi que pour cordonniers: | ||
"Molenol" et "Gerhardine", d'après les échantillons déposés, pour fabriques de cuir, sur permis spécial et moyennant les conditions à fixer par ordonnance et sous contrôle. | ||
Gomme d'amidon (dextrine) et ses produits: | ||
colle végétale, léiogomme, gommeline, succédanés de la gomme, non dénommés; adhésifs et apprêts amylacés, à l'exception de ceux tombant sous le n0 381: | ||
adhésifs et apprêts amylacés, à l'exception de ceux tombant sous le n0 381, contenant 1 p. 100 de sucre au plus | ||
Poudres colorantes chimiques: | ||
f) blanc de zinc, gris de zinc | ||
Craie, fusain, crayons: | ||
ex c) crayons et craie avec gaine en bois, ainsi que crayons de poche, crayons à mine et portemines de toute sorte, même sans mines: | ||
crayons avec gaine en bois | ||
d) mines pour crayons | ||
Autres huiles volatiles purifiées (rectifiées), ainsi que menthol: | ||
huile d'anis, huile de fenouil | ||
Acétate amylique, butyrate amylique, valérianate amylique, acétate méthylique et autres esters aromatique non dénommés sous d'autres numéros du tarif: | ||
acétate amylique | ||
Préparations cosmétiques sans alcool: | ||
extraits d'aiguilles de pin dé Mariánské Láznì | ||
Sulfure de carbone | ||
Préparations galéniques (extraits, teintures, onguents, pilules, emplâtres curatifs) et autres médicaments préparés, ainsi que matières de toute sorte désignées par leurs inscriptions, étiquettes, etc. comme étant des remèdes médicaux ou vétérinaires: | ||
a) hosties pharmaceutiques | ||
ex c) médicaments chimiquement homogènes, conditionnés en tablettes pour la vente au détail: | ||
les produits de sources minérales, dénommes dans le Protocole final | ||
ex d) autres: | ||
les produits de sources minérales, dénommés dans le' Protocole final, ainsi que les préparations tchécoslovaques y mentionnées pour dentistes | ||
Produits chimiques pour dentistes tels que: ciments dentaires préparés, substances à modeler pour dentistes, émail pour dents, substances à polir les dents | ||
Ouate et pansements préparés. ou apprêtés pour usages médicaux | ||
Laine de bois et autres copeaux, ainsi que fil de bois carré pour allumettes> | ||
laine de bois | ||
Chevilles en bois et fil de bois rond: | ||
b) autres: | ||
chevilles en bois | ||
fil de bois rond | ||
Caisses et parties de caisses en bois: | ||
a) parties de caisses coupées sur mesure: | ||
1. brutes (non rabotées, non rainées, non collées, non clouées) | ||
2. rabotées ou rainées ou collées ou travaillées d'autre façon | ||
Tonneaux, cuves et autres ouvrages de tonnellerie, avec ou sans cercles ainsi que les parties de ces articles: | ||
ex b) en bois dur: | ||
tonneaux | ||
Ustensiles et outils domestiques; agricoles et industriels, en bois, ainsi qu'articles en bois, tournés, non dénommés, même combinés avec d'autres matières: | ||
ex a) bruts: | ||
2. autres à l'exception des embauchoirs: navettes à user; bobines pour fils, bobines pour navettes et battants pour métiers à tisser | ||
autres articles techniques pour (industrie de tissage | ||
bondes, mêmes pressées | ||
robinets pour tonneaux | ||
ex b) peints, polis ou autrement ouvrés, ainsi qu'embauchoirs, même bruts: | ||
robinets pour tonneaux | ||
Articles pour sports et gymnastique, en bois: | ||
ex a) combinés uniquement avec du fer ou du métal: | ||
skis | ||
ex b) autres: | ||
skis | ||
Sièges pour chaises, sièges pour water-closets, en bois: | ||
sièges | ||
Baguettes en, bois pour meubles, cadres et similaires: | ||
a) unies ou cannelées: | ||
1. brutes, à l'exception de celles dénommées sous chiffre 3 | ||
2. passées au `mordant, peintes, vernies, laquées, à l'exception de celles dénommées sous chiffré 3 | ||
3. recouvertes dé composition, ou avec motifs en composition, ainsi qu'avec ornements fraisés, pyrogravés ou pressés, ou plaquées, brutes, passées au mordant, peintes, vernies laquées | ||
4. polies | ||
bronzées, dorées, argentées ou décorées de fines peintures | ||
b) finement ajourées ou avec travail de sculpture, ainsi que celles avec marqueterie | ||
Cadres, à l'exeption des articles de fantaisie: | ||
a) cadres angulaires en baguettes du n° 481 a) 1 du tarif | ||
b) cadres angulaires en baguettes du n° 481 a) 2 du tarif | ||
c) cadres angulaires en baguettes du n° 481 a) 3 du tarif | ||
d) cadres angulaires en baguettes du n° 481 a) 4 du tarif: | ||
en baguettes polies | ||
autres | ||
e) cadres angulaires en baguettes du n° 481 b) du tarif, ainsi que cadres autres qu'angulaires, de toute soute, bruts | ||
f) cadres autres qu'angulaires de toute sorte, ouvrés | ||
Meubles et parties de meubles, courbés: | ||
a) non rembourrés | ||
Articles en bois, non dénommés: | ||
jalousies en bois achevées, même combinées avec des matières textiles ou avec du fer et des métaux | ||
boites en copeaux de bois, collées, pour usages d'emballage | ||
Carton pur toiture, brut | ||
Carton pour toiture, goudronné ou imprégné d'asphalte: | ||
a) recouvert de sable ou de gravier | ||
b) non rouvert de sable ou de gravier | ||
Cartons autres, pesant 180 gr ou plus au mètre carré: | ||
a) carton à la main, non autrement ouvré: | ||
1. pesant 385 gr ou plus au mètre carré: | ||
a) carton gris | ||
Papier d'emballage (á l'exception de celui dénommé au n° 498): | ||
a) pesant 30 gr ou plus au mètre carré | ||
Observation: Papier d'emballage à la fabrication des sacs à ciment pour usines de ciment, sur permis spécial et moyennant les conditions à fixer par ordonnance et sous contrôle | ||
b) pesant moins de 30, gr, mais pas moins de 20 gr au mètre carré | ||
Observation au no 504 c) du tarif: Papier de gummoïde pour la fabricaton des plaques, des bâtons et des tuyaux en gummoïde sera admis au droit du n° 493 du tarif valable, le cas échéant, sur permis spécial et moyennant les conditions à fixer par ordonnance et sous contrôle. | ||
Cahiers à écrire et à dessiner, carnets de poche et autres articles de reliure non dénommés: | ||
ex c) avec reliures autres: | ||
reliures de livres, à l'exception de celles ayant le caractère d'art appliqué | ||
Articles de cartonnage: | ||
ex f) boîtes, étuis et similaires; recouverts, ornés ou ajustés d'autres matières, mêmes avec côtes en bois, à l'exception de ceux dénommés à la lettre g: | ||
articles de cartonnage ornés de coquilles | ||
Articles en papier, non dénommés, à l'exception des produits imprimés: | ||
articles de gummoïde pour usages techniques, tels que tuyaux, anneaux et similaires en gummoïde, d'après les échantillons déposés, importés par les bureaux principaux de douane dénommés au Protocole final | ||
ex Observation au no 533: Livres, périodiques et musiques reliés en cuir, parchemin, soie, velours ou matières plus précieuses similaires ou combinés avec ces matières: | ||
livres de prières, même reliés en celluloïd | ||
Articles de vannerie en osier: | ||
ex a) non teints: | ||
ex 2: en osier décortiqué: | ||
paniers pour fruits avec couvercle | ||
ex b) teints, laqués ou faits en combinaison avec d'autres matières végétales à tresser: | ||
paniers en sparte | ||
Articles de vannerie en jonc: | ||
ex a) non teints: | ||
ex 1. bats-tapis | ||
ex b) teints, laqués ou faits en combinaison avec d'autres matières végétales à tresser: | ||
paniers en sparte | ||
Articles en tresses et de vannerie en paille, épart, roseau; laiche ou autres matières végétales: | ||
ex c) autres, non doublés et non décorés: | ||
paniers grossiers en copeaux de bois, non teints | ||
ex d) doublés ou autrement tressés ou décorés avec d'autres matières: | ||
jalousies en bois entrelacées de fils textiles: | ||
1. entièrement entrelacées | ||
2. partiellement entrelacées. | ||
Brosses en matières végétales et animales: | ||
ex a) avec monture en bois ou carton, même combinées avec du fer: | ||
1. exclusivement en matières végétales: | ||
a) avec monture non polie ou non laquée | ||
ß) avec monture polie ou laquée | ||
ex 2. exclusivement en matières animales: | ||
ß) avec monture polie ou laquée | ||
ex 3. en matières mélangées: | ||
ß) avec monture polie ou laquée | ||
ex c) avec montures autres au combinées avec des matières autres: | ||
brosses à dents | ||
Tissus de coton, ordinaires, en fils du no 50 anglais et au-dessous; présentant en chaîne et en trame 76 fils ou moins dans 1 cm2: | ||
a) unis, même à croisement simple: | ||
1. écrus, pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr. | ||
170 gr et moins | ||
2. blanchis, pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr. | ||
170 gr et moins | ||
3. teints, pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
4. imprimés en 1-2 couleurs ou tissés en 2 couleurs, pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
5. imprimés en 3-4 couleurs ou tissés en 3-4 couleurs, pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
6. imprimés en 5 couleurs ou plus ou tissés en 5 couleurs ou glus pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
b) façonnés: | ||
1. écrus, pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
2. blanchis; pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
3. teints, pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
4. imprimés en 1-2 couleurs ou tissés en 2 couleurs; pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
5. imprimés en 3-4 couleurs ou tissés en 3-4 couleurs, pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
6. imprimés en 5 couleurs ou plus ou tissés en 5 couleurs ou plus, pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
Tissus de coton, serrés, ordinaires, en fils du no 50 anglais et au-dessous, présentant en chaîne et en trame plus de 76 fils dans 1 cm2: | ||
a) unis, même à croisement simple: | ||
1. écrus | ||
2. blanchis, pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
3. teints, pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
4. imprimés en 1-4 couleurs ou tissés en 2 couleurs pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
5. imprimés en 5 couleurs ou plus ou tissés en plus de 2 couleurs, pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
b) façonnés: | ||
1. écrus | ||
2. blanchis; pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
3. teints, pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
4. imprimés en 1-4 couleurs ou tissés en 2 coleurs, pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
5. imprimés en 5 couleurs ou plus ou tissés en plus de 2 couleurs., pesant au mètre carré: | ||
plus de 170 gr | ||
170 gr et moins | ||
Châles et mouchoirs de tête en fils de coton du no 50 anglais et au-dessous, tissés de dimension (mais non écrus) ou imprimés de dimension, en pièces ou découpés, même simplement ourlés | ||
Mouchoirs de poche en coton, tissés de dimension (mais non écrus) ou imprimés de dimension, en pièces, ainsi que les tissus dits Tetra | ||
Couvertures en coton, tissées de dimension, à l'exception de celles tombant sous le no 604, en pièces ou découpées, même simplement ourlées: | ||
a) lainées des deux côtés | ||
b) autres |