N^os du tarif douanier roumain

Dénomination des marchandises

Droits ďentrée en Lei

par 100 kg

b) en verre blanc ou demi-blainc, pouvant porter des dessins ou ornementations, résultant de la presse ou de la fonte

1500.-

c) en verre de toutes sortes, polis, décorés, peints, gravés aux acides, argentés ou dorés

2500.-

d) taillés

5000.-

1033

Acier au creuset ou électrique, en barres, en tôle, en plaques, de toutes dimensioms, utilisé spécialement pour la fabrication des outils

450.-

1040

Acier cannelé pour la fabrication des ressorts

200.-

ex 1080

Tuyaux en fer laminé, étirés, non soudés, et ieurs pièces ïassemblage, bourrelets et manchons, avec ou sans trous pour les boulons, importés ensemble au séparément, même poissés ou goudronnés, mesurant en diamètre:

a) jusqu'à 100 mm:

de 76'2 mm à 100 mm

120.-

b) plus de 100 mm

120.-

Remarque. Les "fittings", servant à raccorder les tuyaux étirés ou soudés, suivent le régime des tuyaux sans aucune surtaxe.

1088

Récipients en fonte, etc., tournés, polis ou émaillés, de tous poids

surtaxe de 25% sur la taxe de ľart. 1087

ex 1089

Articles en fonte, pour installations hygiéniques même émaillés, tels que:

a) baignoires

800.-

1113

Pièces spéciales forgées, telles que:

vilebrequins, gouvernails de vapeur, étraves, pièces ïavant pour navires, brutes ou travallées, pesant par pièce:

a) plus de 1.000 kg

600.-

b) de 1.000 à 200 kg

800.-

c) moins de 200 à 50 kg

900.-

d) moins de 50 kg

1200.-

N^os du tarif douanier roumain

Dénomination des marchandises

Droits ďentrée en Lei

par 100 kg

ex 1183

Cadenas et leurs clefs:

I. Or dinaires:

a) simples, goudronnés, peints, vernis

2400.-

b) zingués, cuivrés, laitonnés, nickelés

3000.-

ex 1186

Autres outils agricoles, avec ou sans manche:

b) râteaux et fourches

250.-

1187

Charrues à traction animale

350.-

1188

Herses, rouleaux, cultivateurs, binots, scarificateurs, binettes, complètement montés, ainsi que leurs parties

600.-

1189

Socs et coutres de charrues, ainsi que fers de binots; impoi tés séparément

375.-

ex 1210

Instruments de forage et de puisage, tels que:

a) trépans droits ou excentriques, élargisseurs et coulisses

1800.-

e) réduction, chapes à oeillettes, têtes ïinjecteurs, soupapes et fourches pour cuillers de cuirage et ïépuisement, pour treuils de forage système rotatif (Rotary)

1000.-

f) tiges de forage, pour système hydraulique

900.-

g) tiges de forage, pour système rotatif

1000.-

h) manchons spéciaux (tool joints)

1200.-

i) tubes et tiges de pompage

800.-

1228

Cylindres paur moulins, avec leurs rouleaux et ceux de réserve

250.-

1234

Appareils de ménage, actionnés à la main, tels que: hachoirs à viande, appareils à fabriquer la glace et similaires

400.-

ex 1242

Machines, appareils et installations pour la vaporisation, la condensation, le chauffage, le filtrage ou ľépuration des liquides, tels que: distillateurs; condensateurs, rectificateurs, refrigérants à tuyauter ie ou à serpentins, réchauffeurs agitateurs, épurateurs, colonnes de déflegmation ou autres similaires, de même 'installa?ions à tirage artificiel, installations

N^os du tarif douanier roumain

Dénomination des marchandises

Droits ďentrée en Lei

par 100 kg

pour la combustion par la pulvérisation du mazout par pression ďair ou devapeur, destinnés aux sucreries, fabriques de cellulose, raffineries, distilleries, brasseries, fabriques de conseryes et de liqueurs, confiseries, teintureries, blanchisseries, établissements de bains, abattoirs, même combinés avec du cuivre ou ïautres matières communes, mais comprenaut du fer dans une proportion dépassant 50%, pesaut par pièce:

Machines et appareils, destinés aux fabriques de sucre, de bière, ïalcool, ïacide carbonique et les installations frigorifiques, pesant par pièce:

a) 5.000 kg ou davantage

600.-

b) moins de 5.000 à 1.000 kg

800.-

c) moins de 1.000 kg

1200.-

ex 1243

Machines et appareils de levage, tels que:

a) ponts élévateurs, treuils roulants, treuils fixes, élévateurs:

Grues

1500.-

1254

Machines, machines-outils et apareils, non spécialwment dénommés, même combinés avec du cuivre ou pendant dans une proportion de plus de 50%, pesant par pièce:

a) 10.000 kg ou davantage

600.-

b) moins de 10.000 kg jusqu'à 2.000 kg

750.-

c) moins de 2.000 kg jusqu'à 500 kg

900.-

ď) moins de 500 kg jusqu'à 150 kg

1.050.-

e) moins de 150 kg jusqu'à 50 kg

1.350.-

f ) moins de 50 kg

1.650.-

1258

Locomobiles à vapeur

225.-

1259

Machines fixes, mues par la vapeur, montées ou démontées (ľensemble des organes faisant toutefois partie ďune même unité), pesant par piéce:

a) plus de 10.000 kg

225.-

b) de 10.000 kg jusqu'à 2.500 kg

300.-

c) moins de 2.500 kg jusqu'à 1.500 kg

425.-

d) moins de 1.500 kg

550.-

N^os du tarif douanier roumain

Dénomination des marchandises

Droits ďentrée en Lei

par 100 kg

1260

Turbines à vapeur, pesant par pièce:

a) plus de 10.000 kg

350.-

b) de 10.000 kg jusqu'à 5.000 kg

450.-

c) moins de 5.000 kg

600.-

1261

Moteurs à combustion interne, types Diesel ou semi- Diesel, pesant par pièce:

a) plus de 10.000 kg

175.-

b) de 10.000 kg jusguà 2.500 kg

200.-

c) moins de 2.500 kg

500.-

1265

Machines dynamo-électriques, pour accouplement direct ou par engrenages à turbines à vapeur, machines dynamo-électriques à axe vertical pour accouplement avec des turbines hydrauliques, redresseurs au mercure pour puissances de plus de 25 kw, groupes électrogènes, pesant jusqu'à 500 kg net par pièce, formés du moteur et de la dynamo et constituant un tout inséparable

500.-

1268

Appareils et objets électrotechniques, contenant des bobinages, et appareils paur la distribution de ľéner gie électrique, interrupteurs automatiques, appareils de protection etc., appareils électriques médicaux, de radiographie et de radioscopie, ainsi que tous autres objets accessoires, relatifs à ¾emploi de ¾é lectricité, non prévus à un autre article, tous ces objets ou appareils mais ne contenant pas de bobinages en fils, tels que: interrupteurs, boîtes de distribution, tableaux de distribution, plombs de sûreté, projecteurs et réflecteurs métalliques, avec miroir en verre ou en métal, condensateurs fixes, pesant par pièce:

a) plus de 200 kg

1200.-

b) de 200 à 50 kg

1500.-

c) moins de 50 à 3 kg

2200.-

d) moins de 3 kg

3200.-

ex 1275

Câbles et fils métalliques, pour ľéléctricité, même avec revêtement métallique, ayant une âme tormée ïun ou de plusieurs fils métalliques et isolés:

a) avec revêtement en caoutchouc, gouttapercha, combinés entre eux ou avec des isolants en fils