LIST A.

Produits tchécoslovaques pour lesquels les droits du tarif douanier polonais sont réduits en vertu de la présente Convention.

Nr. du tarif douanier polonais
Désignation des produits
Pourcentages réduction

Ex 5

ex p. 2

p. 4

ex p. 6 b)

Ex 6

ex p. 2

ex p. 6

Ex 24

ex p. 5 b)

ex p. 8

Ex 25

p. 1

Ex 29 ex p. 1

Ex 3z Remarque

Ex 34

ex p. 4

ex 35

ex p. 2

Légumes et plantes potagères:

Choucroute

Racines de chicorée, séchées, non torréfiées et non préparées

Concombres en vinaigre et dans l'eau salée, même avec l'addition d'aneth. (Le cornette de l'acide acétique ne doit pas dépasser 3%)

Fruits et baies:

Toutes sortes de prunes, fraîches

Cerises, griottes, fraîches

Raisins frais, communs (du premier août jusqu'au 31 octobre)

Confiseries, ainsi que préparations de fruits et de baies:

Jus de framboises (en récipients non hermétiquement fermés) sans sucre, même en fûts

Sucreries turques:

Rahat-loukoum, tchourtchela; capsules pharmaceutiques en hostie

Levures:

Pressées

Bière en fûts de 4 et 2 hecto

la même en fûts de 1 hecto

la même en fûts de 1/2 hecto

la même en fûts de 1/2 et de 1/2 hecto

Sous cette remarque sont tarifées les eaux minérales naturelles suivantes: Bílina, Luhaèovice, Podìbrady, Šaratica.

Viandés, graisses animales comestibles, non spécialement dénommées, produits de charcuterie et jambons:

Jambons, même en emballages hermétiques Fromages:

Bryndza


50%

75%

50%

50%

35%

15%

30%

38%

40%

50%

55%

60%

65%

20%

50%
Ex 55

ex p. 3 a)

Ex 57

ex p. 1 d)

ex p. 2

ex p. 3

ex p. 3

ex p. 4 b)

ex p. 5 a)

Ex 65

ex p. 4

Ex 72

ex p. 6

Ex 74

ex p. 2 b)

ex p. 5 a)

Ex 77

ex p. 1 a)

ex p. 1 b)

p. 2

ex a)

d)

Fromageons d'Olomouc (Olomoucké tvarùžky)

Peaux tannées, ainsi qu'â demi corroyées, entières demi-maux et rognures:

Peaux de bœuf et de vache, tannées á l'aide de matières végétales, graissées, noires

Chaussures et ouvrages en peau et en cuir:

Chaussures d'enfants

Chaussures en toile

Chaussures en cuir, dénommées dans la position 57 p. 1 c), garnies de pointes, bandes ou bordures en cuir ver ni

Chaussures, dénommées dans la pos. 57 p. 2, garnies de pointes, bandes ou bordures en cuir verni Jambières en cuir

Fouets

Matériaux de construction:

Chaux (non, hydraulique)

Pierres artificielles pour construction et ouvrages en matières réfractaires:

Briques de dînas

Poteries en argile commune ou en ciment; carreaux pour poêles, briques en terre 'á potier:

Carreaux pour poêles unicolores avec une bordure d'une autre couleur

Tuyaux de grès

Verrerie:

Bouteilles en verre de couleur de 'bouteille (vert, olive, brun) et des couleurs naturelles similaires Bouteilles en verre demi blanc

Ouvrages non spécialement dénommés en verre blanc ou demi blanc, non adouci, non poli, non taillé, même avec fonds, bords, goulots, bouchons et couvercles adoucies ou égalisées, avec écussons, inscriptions et dessins, moulés et pressés, mais sans autres ornements:

Soucoupes, verres á vin, verres á liqueur, verres á cognac, focaux, verres aux conserves, salières, cendriers

Carreaux et tuiles en verre demi blanc

75%

15%

25%

25%

74%

65%

75%

20%

20%



45%

20%


57.3%

30%

40%

25%

60%
p. 5

b)

ex p. 8

c)



Ex 90


ex p. 2


Ex 108

ex p. 6

Ex 112

ex p. 25 b)

ex p. 25 c)

Ex 113

p. 4

Ex 149

ex p. 6

Ouvrages non spécialement dénommés en verre á bouteilles, de couleur (colorés en pâte) á deux couches, laiteuses, dépolis (par n'importe quel procédé), striés, craquelés ou imitant la glace (Eisglas):

adoucis, polis, taillés

Verres en feuilles, soufflés ou moulés, non adoucis et non polis ayant jusqu'à 5 mm. d'épaisseur inclusivement:

blancs (transparents), demi blancs ou colorés de la couleur naturelle de bouteille, unis sans dessins ni ornements, ayant en surface plus de 1/2 jusqu'à mètres carrés inclusivement; de couleur ou laiteux, unis, sans dessins ni ornements, de toutes dimensions

Sels naturels non spécialement dénommés, non parfilés, eaux-mères, saumure de harengs, boues minérales:

Boues minérales de Piéšany en emballage originaire de 5 kil. ou moins - y compris le conditionnement

Acides, sulfure et tétrachlorure de carbone:

Acide formique

Produits chimiques et chimico-pharmaceutiques, non dénommés dans d'autres numéros du tarif:

Sels naturels de sources d'eaux minérales de Karlovy Vary, de Mariánské Láznì, de Darkov, en emballage originaire

Hydrosulfite de soude

Formaldéhydesulfoxylate

Charbon végétal á décolorer: carboraffine

Produits pharmaceutiques et articles de pansements imprégnés:

Bandes et gazes en tissus de toute sorte, autres que de soie ou de demi-solde, imprégnées de produits médicinaux

Ouvrages en cuivre, en allia, gais de cuivre et d'autres métaux et en alliages dénommés souille Nr. 143:

Couverts, cuillers, fourchettes, couteaux, en aluminium




20%




20%







40%



20%


25%

20%

25%

90%

20%

20%
Ex 150

ex p. 1

c)

d)

p. 5

ex p. 6

ex a)

ex b)

ex p. 7

ex a)

ex b)

ex p. 7

ex b)

Ex 152

ex p. 7

a

b)

Ex 153

ex p. 1

ex a)

ex I.

Ex 156

ex p. 2

ex a)

Ex 158

ex p. 1

Ouvrages en fonte ou fer coulé:

de toute espèce, non spécialement dénommés, non ouvrés, pesant par pièce:

moins de 40 kil. jusqu'à 5 kil. inclusivement

moins de 5 kil.

Vaisselle en fonte brute ou émaillée

Poêles, pesant par pièce:

5 kil. ou plus

moins de 5 kil.

Poêles, pesant par pièce:

5 kil. ou plus

moins de 5 kil.

Hachoirs, pesant par pièce:

jusqu'à 3 kil. inclusivement

Ouvrages de chaudronnerie en fer ou en acier, tuyaux en fer ou acier, ainsi que leurs raccords:

Tuyaux á axe droite, sans soudure, d'un diamètre extérieur de plus de 100 mm, munis due bout avec filetage extérieur et d'autre bout avec filetage intérieur, d'une longueur hou moins que la moitié du diamètre extérieur des tuyaux, pesant par pièce:

plus de 4 kil.

4 kil. et moins

Ouvrages en fer ou en acier, tournés, polis, adoucis, bronzés ou autrement ouvrés, même combinés avec du bois, du cuivre et ses alliages:

de toute espèce á l'exception de ceux dénommés aux p.2 á 10:

ouvrés (tournés, forés, rabotés, adoucis et polis), pesant par pièce:

1000 kil. ou plus

moins de 1000 kil. jusqu'à 500 kil. inclusivement

moins de 500 kil. jusqu'à 100 kil. inclusivement

Ouvrages en fil métallique:

Clous en fer ou en acier:

Clous en fil

Coutellerie:

Ouvrages de coutellerie pour usages de cuisine, agricoles et des métiers avec les manches en matière commune




10%

15%

10%

20%

20%

20%

20%

10%




30%

30%


20%

15%

10%

25%

10%
Ex 167

ex p. 1


ex p. 3

ex p. 6 a)-f)


p. 7 f)


ex p. 7 a)-f)





ex. p. 7 a)-f)



ex p. 9 a)-e)

ex p. 26

ex a)

ex a)

Machines et appareils, complets ou non, montés ou en pièces:

non spécialement dénommés:

Machines pour les sucreries, pour les brasseries et malteries, pour les distilleries, selon la spécification et sous les conditions fixées dans le Protocole final

Rouleaux compresseurs á vapeur

Rouleaux compresseurs á moteur

Treuils hydrauliques

Vérins de levage pour locomotives et wagons

Ponts roulants

Grues á portiques et de transbordement

Moteurs á combustion-pasant par pièce:

plus de 3000 kil. jusqu'à 70.000 kil.

plus de 70.000 kil. jusqu'à 140.000 kil.

plus de 140.000 kil.

Pompes spéciales á vapeur et á transmission: pour les sucreries, pour les brasseries et malteries, pour les distilleries, pour les raffineries des huiles minérales, pour les installations frigorifiques et pour la fabrication de la glace, selon la spécification et sous les conditions fixées dans le Protocole final

Compresseurs frigorifiques et póur la fabrication de la glace, ouïs les conditions fixées dans le Protocole final

Pompes á bras

Pompes spéciales centrifuges et á turbine: pour les sucreries, pour les brasseries et les malteries, pour les distilleries, pour les raffineries des huiles minérales, pour les installations frigorifiques et pour la fabrication de la glace, selon la spécification et sous les conditions fixées dans le Protocole final

Appareils non spécialement dénommés: pour les sucreries, pour les brasseries et les malteries, pour les distilleries et pour les raffineries des huiles minérales, selon la spécification et sous les conditions fixées dans le Protocole final:

ne contenant pas de métaux repris sous le Nr. 143 contenant jusqu'à 10% inclusivement de métaux repris sous le Nr. 143.





15%

15%

25%

40%

15%

15%

15%

10%

20%

30%


15%


35%

30%

15%

20%

15%
ex b) et c)

ex a), b), c)

ex p. 28



ex p. 34


ex p. 35

Ex 168

ex p. 1

Ex 169

ex p. 4

Ex 177

ex p. 4

Ex 18?

ex p. 3

Ex 192

ex p. 4

Ex 198

p. 1

a)

contenant puis de 10% de métaux repris sous le Nr. 143.

pour des installations frigorifiques et pour la fabrication de la glace

Parties de machines et d'appareils pour les sucreries, brasseries, malteries, distilleries, raffineries des huiles minérales, pour les installations frigorifiques et pour la fabrication de la glace, si ces machines et appareils jouissent des droits conventionnels, sur permis du Ministère des Finances:

ne contenant pas de métaux repris sous le Nr. 143

contenant de métaux repris sous le Nr. 143.

Semoirs á projection pour engrais artificiels

Arracheurs de betteraves

Hache-paille avec débouché plus grand que 310 mm Semoirs combinés pour répandre simultanément les grains et les engrais artificiels

Machines á planter les pommes de terre

Balances en fer, accessoires, parties et poids pour balances:

Poids en fer pour balances:

non ouvrés

ouvrés

Instruments et accessoires de précision pour le mesurage et les sciences:

Compresses de tissus de coton, cousues, remplies de boue de Piešany, en emballage originaire

Carton, papier et ouvrages en papier:

Papier d'emballage de paille cuite ou de bois cuit, non satiné même d'un seul côté, papier remballage de cellulose non blanchie, non satiné même d'un seul côté

Tissus de coton, écrus et blanchis:

Gazes pour pansements et bandages, non imprègnes, ajustés pour la vente en détail

Tissus de jute, de lin, de chanvre etc:

Tapis entièrement de jute avec poils non coupés

Feutres et tissus feutrés en poils lou en laine, ainsi que des ouvrages de ces matières:

Feutres et tissus feutrés en poils:

purs


15%

30%


35%

20%

30%

25%

20%

30%

20%

50%

15%

70%


30%

50%

25%

30%
b)

p. 5

Ex 199

ex p. 2

a)

b)

c)

Ex 203

ex p. 7

ex c)

Ex 212

p. 2

p. 3

ex p. 4

ex p. 4

Ex 214

ex p. 1 a 2

Ex 215

ex p. 3

ex p. 4

mélangés de laine, de coton

Feutres et tissus feutrés pour la fabrication des cardes

Tissus de laine:

Fichus de tête et châles, tissés en fils de plusieurs couleurs, pesant par mètre carré:

jusqu'à 250 gr. inclusivement

de 250 á 500 gr. inclusivement

plus de 500 gr

Tapis de laine avec poils non coupés, avec les dessins d'un côte, mécaniques

Remarques générales aux No. 183-209.

Les tissus de coton et de laine, contenant un mélange de soie, sont taxés comme suit:

si la proportion de la soie ne dépasse pas 10% du nombre total des fils de la chaîne et de la taxée, d'après les numéros correspondants du tarif relatif á ces tissus, avec une surtaxe de 10%.

Boutons et boutons pour chemises:

Boutons (guziki) de toute espèce en métal autre qu'en or, en argent, en platine (Nr. 148) et que les boutons en tôle pour les pantalons (Nr. 212 p. 3), en lin, en coton, en laine et en soie

Boutons en tôle (composés de deux petites plaques) pour pantalons

Boutons en porcelaine, en verre, en os

Boutons en bois

Grains de verre, perles de verre, de bois, de Celluloïd, porcelaine, de métal, de coco etc. (en matière communes); perles non véritables; imitations de coraux en matière communes diverses:

Perles et coraux et ouvrages en ces matières

Articles de fantaisie et de toilette, montés ou démontés; jouets:

Quincaillerie ordinaire avec parties, montures ou ornements en métaux ou alliages non précieux etc., selon la spécification fixée dans le Protocole final

Quincaillerie non spécialement dénommée de tous les métaux non précieux, non combinés avec d'autres métaux, pesant jusqu'à 1.2 kil. inclusivement par pièce; selon la spécification fixée dans le Protocole final

20%

40%


20%

25%

25%

20%





40%


30%


40%

30%

40%

50%


40%


Související odkazy



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