Liste II.

Produits polonais pour lesquels les droits du tarif douanier tchécoslovaque sont réduits en ver tu du présent Protocole Additionnel.

Numéro du tarif douanier tchécoslovaque
Dénomination des marchandises
Pourcentage de réduction
ex 20

21

ex 44

ex a)

ex 96

ex b)

100

a)

ex 228

a)

ex 361

d)

ex 445

ex d)

1.

Sucre d'autres sortes, tel cale: glucose, sucre de fécule, sucre de raisin, sucre de fruits, sucre de lait et similaires; sucre colorant (couleur de sucre et de biére):

Sucre d'autres sortes tel que: glucose, sucre de fécule, sucre de raisin, sucre de fruits, sucre de lait et similaires

Mélasse

Légumes de toute sorte (á l'exception des truffes) et autres produits végétaux á l'usage de la cuisine, préparés (séchés, comprimés, coupés, en poudre ou autrement réduits en morceaux):

légumes séchés, même salés:

flocons de pommes de terre

Paraffine:

autre:

cire minérale

Graisse pour essieux:

avec de l'huile ou de la graisse minérale:

autre

Couvertures ordinaires en laine; tissu dit halina, lisières de drap:

couvertures ordinaires en laine

Articles non spécialement dénommés en matières á tourner et á sculpter autres que le bois:

en ambre, jais, véritables ou faux, même combinés avec des matières ordinaires, fines ou d'autres matières

très fines

Articles en tôle, non spécialement dénommés:

peints, imprimés, bronzés, laqués; émaillés ou en tôle á dessins; même combinés avec des matières ordinaires:

vaisselle émaillée






23.07

71.43



20

42.86


65

64.28

50

40

45.86
462

a)



1.

2.

3.

463

a)

1.

2.

. 3,

4.

b)

1.

2.

3.

4.

ex 613



ex 614

b)

Ecrous et boulons non filetés; rivets:

bruts, ayant en épaisseur dans la tige et respectivement en largeur dans l'ouverture de l'écrou: 14 millimètres ou plus

moins de 14 jusqu'à 7 mm

moins de 7 millimètres

ayant subi un travail ordinaire ou fin, ayant en épaisseur dans la tige et respectivement en largeur dans l'ouverture de l'écrou:

14 millimètres ou plus

moins de 14 jusqu'à 7 mm

moins de 7 millimètres

Vis, écrous et boulons, filetés:

bruts, ayant en épaisseur dans la tige et respectivement en largeur dans l'ouverture de l'écrou:

14 millimètres ou plus

moins de 14 jusqu'à 7 mm

moins de 7 jusqu'à 4 mm

moins de 4 millimètres

ayant subi un travail ordinaire ou fin ayant en épaisseur dans la tige et respectivement en largeur dans l'ouverture de l'écrou:

14 millimètres ou plus

moins de 14 jusqu'à 7 mm

moins de 7 jusqu'à 4 mm

moins de 4 millimètres

Amidon (ainsi que farine d'amidon): fécules de pommes de terre et la farine de fécules de pommes de terre Gomme d'amidon (dextrine, léiogomme, gommeline) et autres succédanés de la gomme, non spécialement dénommés; colle d'amidon, apprêts et produits amylacés similaires, adhésifs et pour apprêts:

gomme d'amidon (dextrine, léiogomme, gommeline) et autres succédanés de la gomme, non spécialement dénommés; colle d'amidon, apprêts et produits amylacés similaires, adhésifs et pour apprêts




50

50

50

50

50

50

50

50

50

50

50

50

50

50

28.12

30.55


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