Národní shromáždění československé / Poslanecká sněmovna1925 – 1929

Les pičces d'artifice (3) et les pičces d'artifice pour signaux (40) sont exclues du transport en grande vitesse.

Sont admis au transport les gaz comprimés, liquéfiés et dissous sous pression ci-aprčs dénommés:

1 L'acide carbonique;

2 Le gaz ŕ l'eau, le gaz d'éclairage, le gaz mixte (gaz d'huile ne contenant pas plus de 30% d'acétylčne);

3 Le gaz d'huille (gaz riche);

4 L'oxygčne, l'hydrogčne, l'azote, le protocarbure d'hydrogčne (grisou, méthane), l'air, lez gaz rares (argon, néon, hélium, xénon, crypton);

5 L'acide carbonique, le gaz d'huille, le protoxyde d'azote, l'éthane;

6 L'ammoniaque, l'oxychlorure de carbone (phosgčne);

7 Le chlore exempt d'humidité, l'acide sulfureux, le tétroxyde d'azote;

8 Lé chlorure de méthyle, le chlorure d'éthyle, l'éther méthylique, le méthylamine, l'éthylamine;

9 L'air Liquide, l'oxygčne liquide;

10 L'ammoniaque dissoute dans de l'eau, en concentrations supérieures ŕ 25% et ne dépassant pas 50%;

11 L'acétylčne dissous dans de l'acétone et absorbé par des matičres poreuses.

a) Dans la mesure oů elles ne sont pas spécifiées dans la présente Annexe, les conditions de fabrication, de nature et de qualité de métal, auxquelles doivent satisfaire les récipients des gaz comprimés, liquéfiés et dissous sous pression pour ętre admis au trafic international, sont celles qui sont exigées pour la circulation ŕ l'intérieur de leur pays d'origine.

b) On emploiera pour l'air liquide et l'oxygčne liquide:

a) Des bouteilles en verre ŕ double paroi, dans lesquelles on fait le vide.

Elles doivent ętre entourées de feutre et fermées par un bouchon de feutre permettant l'échappement des gaz sans produire ŕ l'intérieur une forte pression, mais empęchant l'écoulement du liquide. Ce bouchon de feutre doit ętre fixé de maničre ŕ ne pouvoir se déplacer si la bouteille perd l'équilibre ou est renversée. Chaque bouteille ou plusieurs bouteilles réunies doivent ętre protégées contre les chocs par une corbeille en fil de fer ou un autre récipient analogue reposant fixement sur le sol. Ces corbeilles ou autres récipients doivent ętre placés dans des coffres métalliques ou dans des caisses en bois revętus intérieurement de tôle, ouverts en haut ou simplement garantis ŕ leur partie supérieure par un treillis en fil de fer, un couvercle perforé ou tout autre mode de protection analogue. Les coffres métalliques ou les caisses en bois doivent ętre complčtement étanches dans la partie inférieure jusqu'ŕ une hauteur suffisante pour que, en cas de bris des bouteilles, le liquide ne puisse se répandre ŕ l'extérieur. Les coffres et les caisses ne renfermeront aucune matičre d'emballage facilement inflammable; les matičres telles que le feutre et la lainé sont admises.

b) Récipients constitués d'autres matičres.

Ils ne peuvent ętre employés qu'ŕ la condition d'ętre protégés contre l'échauffement, de maničre ŕ ne pouvoir se couvrir de rosée ni de givre. Ils n'ont pas besoin d'ętre protégés par d'autres moyens. Les prescriptions édictées sous a) concernant la fermeture des bouteilles en verre sont applicables par analogie ŕ ces récipients.

c) Pour les solutions d'acétylčne dans l'acétone, les dimensions des récipients soudés ne doivent pas dépasser 21 cm de diamčtre et 2 m de longueur.

Les récipients seront en acier trčs doux. Ils seront remplis d'une substance poreuse, également répartie, et telle qu'il ne puisse s'y produire aucune cavité sous l'influence d'une température de 50 centigrade ou des chocs pendant le transport. Cette masse ne devra avoir aucune action chimique; męme lente sur le solvant, ni sur le métal constituant le récipient. Aucune pičce métallique en contact direct avec l'acétylčne dissous ne pourra ętre établie en cuivre ou en alliage contenant plus de 30% de cuivre. Dans les récipients, la quantité normale du solvant doit ętre telle que l'augmentation du volume qu'il subit en absorbant l'acétylčne a la pression de charge puisse se faire librement, et que si la température atteint 5O centigrade, la tension ne dépasse pas les 2/3 de la pression d'épreuve. B.

(1) Les récipients en fer ou acier doux ou en cuivre doivent, avant leur emploi, ętre soumis, de la part d'un expert autorisé par les autorités compétentes, ŕ une épreuve de pression hydraulique. Les récipients destinés au transport des solutions d'acétylčne doivent en outre, avant leur emploi, ętre examinés en ce qui concerne la nature de la matičre poreuse et de la quantité du solvant admissible (voir A, c.).

2) La pression intérieure ŕ faire supporter lors de l'épreuve de pression hydraulique doit comporter:

a) Pour les gaz comprimés, une fois et demie la pression de chargement, laquelle ne doit pas dépasser les limites autoritées en D (voir plus loin). La pression d'épreuve doit dépasser de 5 kilogrammes par centimčtre carré au moins la pression de chargement;

b) Pour les gaz liquéfiés dénommés sous 5, 6, 7 et 8:

c) Pour les gaz dissous sous pression:

Acétylčne dissous dans l'acétone 60 kg/cm2

(3) L'épreuve de pression doit ętre renouvolée:

a) tous les 2 ans pour les récipients destinés transport du chlore du tétroxyde d'azote, de l'acide sulfureux, de l'oxychlorure de carbone, du chlorure de méthyle et du chlorure d'éthyle;

b) tous les ans pour les récipients destinés au transport des autres gaz comprimés ou liquéfiés;

c) tous les 10 ans pour les récipients d'acétylčne dissous.

Pour vérifier ŕ nouveau les récipients d'acétylčne dissous, on pourra remplacer l'épreuve hydraulique par une épreuve au moyen de l'azote, de l'air etc., comprimés, en maintenant lé récipient immergé clans l'eau pour en verifier l'étanchéité absolue sous l'épreuve de pression;

d) tous les ans pour les récipients d'ammoniaque dissoute sous pression.

(4) En procédant a l'épreuve de pression hydraulique, il faut faire en sorte que l'augmentation de pression se fasse sans ŕ-coup. Les recipients doivent supporter la pression d'épreuve sans subir de déformation permanente ou des fissures. Afin de pouvoir s'assurer qu'a la pression d'épreuve il ne se présente pas des fissures ou des déformations permanentes, l'indication du manomčtre de controle devra rester constante au moins pendant une minute.

(1) Les récipients servant au transport des gaz comprimés, liquéfiés ou dissous sous pression (á l'exception de l'air liquide et de l'oxygčne liquide) doivent ętre munis d'une soupape au moins pour le remplissage. S'il s'agit de solutions d'acétylčne (11), les parties de la soupape en contact avec le gaz ne doivent pas contenir de cuivre. Pour l'oxychlorure de carbone; le gaz d'huile et le gaz mixte, on peut employer au lieu de soupapes des bouchons métalliques vissés; ceux-ci doivent fermer assez bien pour que l'odeur du contenu du récpiient ne puisse se faire sentir.

(2) Les récipients doivent porter en caractčres bien apparents et durables les inscriptions suivantes:

a) pour tous les gaz:

a) le nom du gaz, la désignation du fabricant ou du propriétarie ainsi qu'un numéro d'ordre;

b) le poids du récipient vide, y compris les accessoires (soupape, chape de protection, bouchon métallique, etc.);

ŕ

c) la date de la derničre épreuve et le poinçon de l'expert qui a procédé ŕ cette opération;

b) pour les gaz comprimés:

la valeur de la pression de chargement autorisée [voir D (1)];

c) pour les gaz liquéfiés ou dissous sous pression:

le maximum de charge admissible.

(1) La pression de chargement maximum admissible pour les récipients servant au transport des gaz comprimés comporte ŕ une température de 15 centigrade:

pour l'acide carbonique sous

(2) La charge maximum admise pour les récipients servant au transport des gaz liquéfiés dénommés sous 5, 6, 7 et 8 comporte:

(1) Lorsque les récipients remplis de gaz des catégories dénommées sous 5, 6 et 7 (ŕ l'exception du chlore et du tétroxyde d'azote) ou sous 8 sont emballés dans des caisses, le transport peut ętre effectué avec d'autres objets.

(2) Les récipients remplis de gaz comprimés et de gaz liquéfiés des catégories dénommées sous 5, 6, 7 et 8, non emballés dans des caisses, doivent ętre pourvus d'une garniture extérieure qui les empęche de rouler. Leurs soupapes porteront des chapes de protection en fer forgé, acier ou fonte malléable; les récipients en cuivre peuvent ętre pourvus de chapes en cuivre. Les soupapes placées dans l'intérieur du col des récipients et qui sont protégées par un bouchon métallique vissé et bien fixé n'ont pas besoin d'ętre pourvues de chapes.

(3) Les récipients remplis de gaz comprimés et de gaz liquéfiés des catégories dénommées sous 5, 6, 7 et 8 ainsi que les caises renfermant ces récipients doivent porter d'une maničre bien apparente et durable l'indication de leur contenu.

Les récipients en caisse doivent ętre disposés de telle sorte que les timbres d'épreuve puissent ętre facilement découverts.

Les caises en bois et les coffres métalliques servant au transport de l'air et de l'oxygčne liquides (9) porteront les inscriptions bien apparentes Ť air (ou oxygčne) liquide ť, Ť Haut ť, Ť Bas ť, Ť Trčs fragile ť.

(4) Les colis ne doivent pas ętre projetés, ou soumis â des chocs, ni exposés aux rayons du soleil, ni ŕ la chaleur du feu.

(5) Le transport doit ętre effectué:

1 Pour les gaz comprimés si la remise au transport est effectuée dans des véhicules spécialement aménagés pour la circulation routičre et s'ils sont complčtement recouverts de bâches;

2 Pour les matičres dénommées sous 8; mais pendant lés mois de mars ŕ octobre inclusivement, les wagons doivent ętre complčtement recouverts de bâches, ŕ moins que les récipients ne soient renfermés dans des caisses en bois.

1 Pour les gaz comprimés (voir toutefois a 1 et 10);

2 Pour les gaz liquéfiés dénommés sous 5, 6 et 7, pendant les mois de mars ŕ octobre inclusivement;

3 Pour l'air liquide et l'oxygčne liquide.

1 Pour le gaz d'huile, le gaz mixte et le gaz ŕ l'eau; mais pendant les mois de mars ŕ octobre inclusivement, les wagons découverts doivent ętre complčtement protégés par des bâches, ŕ moins que les récipients ne soient renfermés dans des caisses en bois;

2 Pour les gaz liquéfiés dénommés sous 5, 6 et 7, pendant les mois de novembre ŕ fevrier inclusivement.

(6) Les récipients remplis de gaz comprimés et liquéfiés doivent ętre chargés dans les wagons de maničre ŕ ne pouvoir ni tomber; ni se renverser. Ceux qui renferment de l'air liquide ou de l'oxygčne liquide seront placés debout et protégés contre toute détérioration pouvant ętre produite par d'autres colis. Les récipients ne doivent pas non plus ętre chargés dans la proximité immédiate de matičres facilement inflammables en petits morceaux ou ŕ l'état liquide.

(7) a) Sont applicables ŕ l'admission des récipients des wagons-réservoirs destinés au transport des gaz comprimés ou liquéfiés ou dissous sous pression en ce qui concerne la nature de leur matériel, l'épreuve officielle, l'équipement et le remplissage, les prescriptions sous A, B, C et D et celles figurant sous E, alinéa (2) pour les soupapes, ainsi que sous H. Les récipients doivent ętre solidement et bien encastrés dans les wagons et ne pouvoir en ętre enlevés.

b) Les wagons-réservoirs destinés au transport des gaz liquéfiés et dont le diamétre est constant doivent ętre munis ŕ l'intérieur de cloisons convenablement perforées ou de dispositifs analogues qui ralentissent le mouvement du liquide en cas de brusques changements de vitesse du véhicule.

c) Les wagons-réservoirs destinés au transport des gaz liquéfiés dénommés sous 5, 6, et 7 doivent porter une enveloppe en bois.

d) Les wagons-réservoirs destinés au transport de l'acide carbonique liquide, de l'oxygčne comprimé et de l'hydrogčne comprimé peuvent renfermer des récipients de plus de 2 m de longueur et 21 cm de diamčtre. Ces récipients ne doivent pas ętre pourvus chacun d'une soupape pour le remplissage et la vidange. Il suffit que tous les récipients soient, aux deux extrémités du wagon, r accordés ŕ un tuyau-collecteur portant une soupape d'arręt placée ŕ l'intérieur de la caisse du wagon. Ces soupapes n'ont pas besoin d'ętre munies de chapes de protection.

(1) Les gaz liquéfiés dénommés sous 5, 6 et 7 peuvent également ętre transportés en petites quantités dans de forts tubes en verre hermétiquement fermés: savoir l'acide carbonique et le protoxyde d'azote, jusqu'ŕ 3 grammes, l'ammonique, le chlore et le tétroxyde d'azote jusqu'ŕ 20 grammes, l'acide sulfureux; anhydre et l'oxychlorure de carbone (phosgčne) jusqu'ŕ 100 grammes, aux conditions ci-aprčs: Les tubes en verre ne doivent ętre remplis qu'ŕ moitié pour l'acide carbonique et le protoxyde d'azote, qa'aux deux tiers pour l'ammoniaque, le chlore et le tétroxyde d'azote, et qu'aux trois quarts pour l'acide sulfureux et l'oxychlorure de carbone (phosgčne). Chaque tube en verre doit ętre placé dans une capsule en fer-blanc soudée, remplie de terre d'infusoires et emballée dans une caisse en bois solide. Il est permis d'emballer plusieurs capsules des fer-blanc dans une męme caisse, mais les tubes contenant du chlore ne doivent pas ętre placés dans une męme caisse avec des tubes contenant de l'ammoniaque ou de l'acide sulfureux. Il est également permis d'emballer d'autres objets dans la caisse contenant des capsules en ferblanc remplis de gaz liquéfiés autres que le chlore.

(2) Les matičres dénommées sous 8, en quantités jusqu'ŕ 100 grammes dans des tubes en verre, dont le poids total ne doit pas dépasser kilogrammes, peuvent ętre bien calées seules ou avec d'autres objets dans de fortes caisses, ŕ la condition que les tubes en verre soient fortement assujettis dans ces derničres. Les caisses doivent porter, imprimée sur fond rouge; l'inscription Ť Inflammable ť. Les caisses ne renfermant pas plus de 100 grammes de ces matičres peuvent ętre transportées en wagons couverts.

(3) Les capsules métalliques d'acide carbonique (sodor, sparklets) renfermant 25 grammes au plus d'acide carbonique liquide et au maximum 1 gramme de liquide pour 1 centimčtre cube 340 millimčtres cubes de capacité sont acceptées au transport sans restriction si l'acide carbonique est pur de tout résidu d'air.

(4) L'oxygčne comprimé jusqu'ŕ 0,3 kilogramme par centimčtre carré renfermé dans de petits sacs en caoutchouc, tissus imprégnés ou matičres analogues est admis sans condition au transport.

Les gaz liquéfiés dénommés sous 8 de la nomenclature ne sont acceptés au transport en grande vitesse qu'en petites quantités de 100 grammes au maximum, ŕ condition d'ętre emballés conformément aux prescriptions du chapitre F; alinéa (2).

Peuvent continuer ŕ ętre admis au transport, ŕ titre transitoire, les récipients pour gaz comprimés, liquéfiés et dissous sous pression qui on été mis en service sous l'empire de l'Annexe 1 ŕ la précédente Convention internationale.

Pour les délais de renouvellement des épreuves périodiques, ils sont assujettis aux conditions fixées en B.

Sont admis au transport:

1 Les métaux alcalins et alcalins-terreux, tels que le sodium, potassium, calcium, etc., ainsi que les combinaisons entre ces métaux.

2 Le carbure de calcium, la cyanamide de calcium, dont le contenu en carbure de calcium dépasse 0,2%, l'hydrure de calcium.

3 Le peroxyde de sodium et le peroxyde de sodium sous forme de mélanges qui ne soient pas plus dangereux que le peroxyde de sodium.

(1) L'emballage doit ętre fait dans des récipients en fer (ou en fer-blanc) solides, étanches, bien fermés. Les matičres dénommées sous 1 peuvent aussi ętre transportées jusqu'ŕ concurrence de 5 kilogrammes dans des bouteilles en verre, résistantes, munies d'une fermeture solide et étanche. Les récipients doivent ętre complčtement secs ou, pour les matičres dénommées sous 1 et 2, remplis avec du pétrole.

(2) Les récipients renfermant des matičres dénommées sous 1 et 3 doivent ętre placés dans des enveloppes de protection, savoir.:

a) les récipients en fer ou en fer-blanc renfermant des matičres dénommées sous 1, dans des caisses en bois ou dans des paniers métalliques de protection;

b) les bouteilles en verre renfermant des matičres dénommés sous 1 ou les récipients renfermant des matičres dénommées sous 3, dans des caisses en bois, revętues intérieurement d'une enveloppe de tôle rendue étanche pour empęcher l'entrée de l'eau. Les bouteilles en verre emballées dans des caisses doivent ętre, placées solidement dans de la terre d'infusoires sčche ou dans d'autres matičres analogues incombustibles. Les bouteilles en verre ne renfermant pas plus de 250 grammes peuvent ętre emballées dans des boîtes en ferblanc munies d'une fermeture solide et étanche, au lieu de l'ętre dans des caisses en bois.

(3) Les colis doivent porter en caractčres bien apparents et durables l'indication de leur contenu ainsi que l'inscription Ť Craint l'humidité ť.

(1) Toute quantité jusqu'ŕ 5 kilogrammes, emballée conformément aux prescriptions édictées en A, peut ętre réunie avec d'autres objets.

(2) Les colis doivent ętre manipulés avec des précautions toutes spéciales. Ils ne doivent pas ętre projétes et ils seront arrimés assez solidement dans les wagons pour ętre protégés contre les frottements, cahots, heurts, renversement ou chute des couches supérieures.

(3) Le transport doit ętre effectué en wagons couverts. Toutefois, le carbure de calcium et la cyanamide de calcium (2) peuvent ętre transportés en wagons découcerts bâchés.

(4) Les récipients vides qui contenaient des matičres dénommées sous 2 doivent ętre exempts de restes de ces matičres. Mention devra ętre faite dans la lettre de voiture de ce qu'ils contenaient précédemment.

Sont admis au transport:

1 Le phosphore ordinaire (blanc et jaune).

2 Le phosphore amorphe (rouge), le sesquisulfure de phosphore, les combinaisons de phosphore avec des terres alcalines, par exemple le phosphure de calcium, le phosphure de strontium; puis le phosphure de fer et les combinaisons analogues, sujettes ŕ inflammation spontanée, de phosphore avec des métaux.

3 Les mélanges de phosphore amorphe avec des résines ou des graisses, dont le point de fusion est supérieur ŕ 3o centigrade, les solutions de phosphore ordinaire dans le sulfure de carbone.

4 Le zinc-éthyle, le zinc-méthyle, ainsi que la dissolution de ces produits dans l'éther.

5 La suie fraîchement calcinée.

6 Le charbon de bois fraîchement éteint, en poudre, en grains ou en morceaux.

7 La soie fortement chargé (cordonnet, soie souple, bourre de soie et soie chappe) en écheveaux.

8 a) Les matičres suivantes imprégnées de graisse, de vernis ou d'huile: laine, poils, laine artificielle, coton, soie, lin, chanvre, jute - ŕ l'état brut, sous forme de déchets provenant de la filature ou du tissage, ŕ l'état de chiffons ou d'étoupes:

b) Les produits fabriqués avec les matičres ci-dessus, imprégnés de graisse, de vernis ou d'huile, par exemple bâches, cordages, courroies de transmission de coton ou de chanvre, lisses de tisserand et de harnais, fils et fils retors, articles en filet (filets de pęcheurs graissér, etc.,).

9 Les mélanges de matičres combustibles grenées ou poreuses avec de l'huile de lin, du vernis, de l'huile de résine et autres matičres analogues, si ces derniers composants peuvent encore ętre sujets ŕ s'oxyder par euxmęmes (par exemple la masse dite bourre de ličge).

10 La limaille de fer ou d'acier grasse (provenant des tours ou machines ŕ forer, etc.).

11 Le papier graissé, imprégné de vernis ou huilé et les fuseaux faits de ce papier.

12 Les métaux pyrophoriques.

13 Le zinc en poudre.

14 Les sacs ŕ levure ayant servi, non nettoyés.

15 La matičre ayant servi ŕ épurer le gaz d'éclairage.

16 Les fils de nitrocellulose servant a la fabrication de la soie artificielle.